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[LIVRES ANCIENS] - ANONYME
Loix, chartes et coutumes du chef-lieu de la ville de Mons, et des villages de son ressort, avec les décrets qui y sont relatifs, et augmentées de plusieurs décrets, privilèges et ordonnances de même que d'une première édition très correcte de la modération….
Mons, Mathieu Wilmet, 1761 ; in-12, 112-234 pp. + table, reliure d’époque restaurée, dos orné à nerfs (état moyen). Ce volume est un coutumier de Mons, en Belgique. Les coutumiers sont des loix appliquées localement. C'est une source importante du droit et des usages dans les sociétés entre le moyen âge et la Révolution française. Ensuite, l'influence de ces coutumiers n'a cessé de diminuer, voire même de disparaitre totalement, le droit locale s'effaçant devant le droit national. Bon état.
Reference : A2583
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