Write to the booksellers
POTHIER Robert Joseph
Traité de la communauté
Traité de la communauté auquel a été ajouté une observation sur le contrat de nantissement Tome II Paris- Orléans 1770 Ex libris Reliures plein cuir d'époque - dos à nerfs ornéS et dorés avec pièces de titre et de tomaison. Tranches rouges. Pas de rousseur. Bon état intérieur. Format in-12° (17x10)
Reference : YRG-26
Tome II uniquement Bon état
Bookseller's contact details
Bibliothèque de J.A.M.
Renaissance
16 rue Thiers
38000 Grenoble
France
0983795509
Payment mode
Sale conditions
BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. SIRET n° 90755883700023 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Tous les achats sont payables à la commande. Aucun produit ne pourra être expédié à un client si celui-ci n'a pas réglé au préalable 100% du prix de vente du produit ainsi que les frais de livraison afférents. BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. MODALITÉS DE RÈGLEMENT: virement bancaire sur le RIB qui vous sera adressé par mail en suite de votre commande. LIVRAISON / EXPÉDITION Lors de votre paiement, vous pouvez soit régler le coût de la livraison, soit nous envoyer un transporteur de votre choix (sous la responsabilité de l'acheteur). Les frais d'expédition sont calculés en fonction de la destination et du poids de l'objet. Ces frais comprennent les coûts d'emballages et l'assurance. Les délais de livraison varient entre 24h et 7 jours ouvrés (suivant les modalités de paiement). L'expédition est effectuée le premier jour ouvré après la date d’encaissement du paiement de la commande (au plus tard dans les deux jours ouvrés). Les délais de livraison sont ceux indiqués par les services postaux ou de transport, et n'engagent qu'eux. La librairie ne pourra être tenue responsable du non-respect de ceux-ci, la date d'expédition sur le bordereau de dépôt faisant foi. Une facture détaillée vous sera adressée sur demande avec votre colis. LES OUVRAGES PROPOSÉS Si vous avez une question sur l'ouvrage proposé à la vente, vous pouvez nous contacter soit par e-mail, soit par téléphone. Nous nous engageons à vous répondre dans les plus brefs délais. Nous envoyons aussi des photos supplémentaires sur simple demande. Conformément aux disposition de l’article L 111-1 du code de la consommation, les livres proposés à la vente le sont avec mentions de leurs caractéristiques afin que l'acheteur potentiel puisse les connaître, avant la prise de commande définitive. Les prix indiqués sont fermes et définitifs. Les livres et les prix présentés ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Les prix de vente des livres sont exprimés en Euros toutes taxes comprises (€ TTC). Selon l’article 293 B du CGI, la TVA n'est pas applicable. A compter de la date de livraison de votre commande, vous disposez d'un délai de 14 jours francs pour faire valoir votre droit à la rétractation. Pour que votre demande soit traitée, vous devez d'abord contacter BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. afin d'informer de votre intention de retourner le ou les articles et d’obtenir un bon de retour. Le retour des articles doit se faire sous colis assuré à la valeur de la facturation, dans le cas d'un envoi sans assurance BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. ne pourra être tenue responsable des pertes ou vols durant l'acheminement. Le remboursement sera effectué suivant l'état de l'ouvrage retourné. Données personnelles : BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. est soucieuse de la protection de la vie privée du client passant commande et traite les informations le concernant avec la plus stricte confidentialité. Les données personnelles ne seront jamais communiquées à quiconque. Conformément aux dispositions de la CNIL, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Mentions légales Dénomination : BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. 16 RUE THIERS 38 000 GRENOBLE
5 book(s) with the same title
OEUVRES DE M.DE RENUSSON SCAVOIR TRAITE DE LA COMMUNAUTE DE BIENS ENTRE L'HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE - TRAITE DU DOUAIRE ETC - NOUVELLE EDITION .
CHEZ BOUDET. 1760. In-Folio. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Déchirures. 278 pages + 140 pages + environ 90 pages + 404 pages + 138 pages - déchirures en tête de page à l'intérieur de l'ouvrage altérant légèrement la lecture sur nombreuses pages (photo disponible) - mouillures en coins en tête à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - tranches rosées - contre plats jaspés - dos à 6 nerfs - titre et caissons dorés sur le dos - une étiquette collée sur le 1er contre plat - quelques bandeaux et lettrines en noir et blanc - 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
OEUVRES DE M.DE RENUSSON SCAVOIR TRAITE DE LA COMMUNAUTE DE BIENS ENTRE L'HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE - TRAITE DU DOUAIRE - TRAITE DE LA GARDE NOBLE & BOURGEOISE - TRAITE DES PROPRES REELS REPUTES REELS & CONVENTIONNELS - TRAITE DE LA SUBROGATION - NOUVELLE EDITION REVUE CORRIGEE & AUGMENTEE D'UN GRAND NOMBRE D'OBSERVATIONS LES UNES CRITIQUES LES AUTRES CONTENANT DE NOUVELLES DECISIONS & D'AUTRES CONSISTANT EN DISSERTATIONS SUR LES QUESTIONS DE DROIT LES PLUS DIFFICILES PAR M.J.A.SERIEUX. Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER; TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE ET DOCUMENTS ANNEXES
, Paris / Bruxelles, Service des pub. de la communauté européenne/ Secrétariat du Comité intérimaire pour le Marché Commun et l’Euratom [1957]/ 1951, 2 vol. in-12, br., (qq. soulignures au crayon et à l’encre, dos légt insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 211/ 345p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traité de la Communauté, auquel on a joint un Traité de la Puissance du Mari sur la personne et les biens de la Femme. Par l'auteur du Traité des Obligations.
A Paris, chez Debure Père, à Orléans, chez la Veuve Rouzeau-Montaut, 1770. 2 volumes in-12. XII. 96 pages. 499 pages. + XII. 525 pages. (17,5x10,5cm). Plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné avec pièce de titre et de tomaison de maroquin rouge et vert. Etiquettes anciennes collées sur le caisson supérieur de chaque volume. Roulette sur les coupes. Tranches rouges. Gardes de papier marbré. Coins et coiffes émoussés. Petits défauts aux coiffes et aux dos. Plats un peu frottés avec 2 petits manques de cuir au tome 2 (ver?). Quelques feuillets brunis et salis. Quelques traces de mouillure. Petites rousseurs. Assez satisfaisant. Pierre-Joseph Pothier (1699-1772), "conseiller au présidial d'Orléans sa patrie, et professeur en droit de l'université de cette ville, mourut après avoir consacré toute sa vie à la jurisprudence. Un goût particulier le porta d'abord vers le droit romain; il s'attacha ensuite au droit français, et nous avons de lui un très grand nombre d'ouvrages, qui prouvent qu'il possédait l'un et l'autre". (cf. Feller). "Mais c'est par ses traités sur les obligations, le contrat de vente, le contrat de bail, le contrat de la société, les prêts de consomption, les contrats de dépôt et de mandat, le contrat de nantissement, le contrat de mariage, la communauté, les donations entre mari et femme qu'il inspira les auteurs du Code civil". (cf. Larousse). Sur le mariage: de l'autorisation du mari et ce qu'il convient de faire pour les femmes: marchandes publiques, celles dont le mari a perdu l'état civil, celles dont le mari est tombé en démence, celles dont on ignore ce qu'est devenu le mari, etc. Assez bon exemplaire, solide, relié à l'époque.
Traité de la communauté, auquel on a joint un traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de la femme (2 volumes).
Paris, Letellier, An XIV-1806 12 x 20, 2 volumes, 415 + 348 pp., reliure dos cuir, bon état (pièces de titre partiellement arrachées, quelques rousseurs éparses)
Nouvelle édition où l'on a indiqué les changemens faits par le Code Civil, et à laquelle on a ajouté un Précis sur le Régime Dotal.
Traité de la communauté entre mari et femme
Paris, chez Claude Robustel, 1733. Grand in-4, [4]-IV-[4]-636-58-25-[1] pp., basane havane de l'époque, triple filet à froid en encadrement sur les plats, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de tire brune, étiquette manuscrite au dos, tranches rouges (reliure un peu défraîchie mais solide, manques, quelques rousseurs et taches).
Édition posthume établie par Louis Hideux, avocat au Parlement, et augmentée "de nouvelles décisision & de notes critiques". Ces ajouts sont présentées dans le texte par une manicule au commencement et un crochet en fin de l'ajout. Elle comprend le Traité de la communauté, les arrêts dont il est fait mention dans le corps de l'ouvrage et une extensive table des matières. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
