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MASSÉ - A.J.
Le notaire parfait ou la science des notaires.
3 tomes. Paris L. Tenré, in-4 5ème édition, 1821 Reliés, dos cuit, frottements.
Reference : LeParfaitNotaire-3-1.
L'ouvrage passe en revue les actes rédigés par les notaires, en explicite les principes et les règles. bon état
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LE PARFAIT NOTAIRE, OU LA SCIENCE DES NOTAIRES, TOME II
Librairie Universelle. 1842. In-4. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 636 pages. Dos manquant en grande partie. Plats salis. Cahiers se détachant. Pages de garde tachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
6e et dernière édition revue. 1. Un traité des fonctions des notaires, de leurs attributions et de leurs devoirs, des solennités et des effets de leurs actes, d'après les lois du 25 Ventôse an XI, etc. 2. Un traité ds actes, des conventions, des contrats et des obligations en général. 3. Des traités particuliers sur chaque espèce de contrat ou d'acte, suivis des formules de rédaction. 4. Un recueil des lois et des actes du gouvernement sur l'organisation du notariat. 5. Les lois sur le timbre et l'enregistrement, etc. Classification Dewey : 340-Droit
Le nouveau parfait notaire, ou la science des notaires de Feu C.J. de FERRIERE, mise en harmonie avec les dispositions du Code civil, et la loi du 25 ventose an 11, sur l'organisation du notariat, par A.J. MASSE.
Paris, Garnery, 1805-1806. 2 volumes in-4, XX, 52, 796 pp. et XX, 880 pp., demi basane époque.
Quelques rousseurs. Petites taches à la reliure.
LE PARFAIT NOTAIRE OU LA SCIENCE DES NOTAIRES + CODE DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, ET DES DROITS DE GREFFE DE D'HYPOTHEQUES - 3 TOMES - 1 + 2 + 3 / 6ème EDITION - 4 photos disponibles dont le sommaire de chaque volume.
LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE DE J.-P. RORET. 1828. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 TOMES: XXIJJ + 623 + 636 + 592 + 110 pages - tranches jaunes - 4 photos disponibles dont le sommaire de chaque volume.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
+ CODE DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, ET DES DROITS DE GREFFE DE D'HYPOTHEQUES. Classification Dewey : 340-Droit
Le PARFAIT NOTAIRE ou la science des Notaires - tome 1.
Bruxelles, Librairie de jurisprudence de H. Tarlier, 1834; in-8, 466 pp., cartonnage de l'éditeur. Tome 1 seul - demi-cuir, rousseurs nombreuses - 7e edition revue et corrigée.
Tome 1 seul - demi-cuir, rousseurs nombreuses - 7e edition revue et corrigée.
La Science parfaite des notaires, ou le parfait notaire : contenant les ordonnances, arrests & réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant royaux, qu'apostoliques
A Paris, au Palais, chez Mouchet, libraire, Grand'Salle, à la Justice Relié 1752 In-4 (20 x 26,2 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons floraux dorés, pièce de titre et de tomaison, tome 1 seul, xlvj-784 pages, bandeaux et culs-de-lampe ; petit manque à la coiffe supérieure, plis d'usage au dos, quelques épidermures et marques d'usage sur les plats, deux coins usés, intérieur frais, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
