Ed. Le seuil 2009 925 p.
Reference : Duhamel-droitconstitutionnel-1-1
État neuf. Prix hors frais de port.
Bibliothèque de J.A.M.
Renaissance
16 rue Thiers
38000 Grenoble
France
0983795509
BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. SIRET n° 90755883700023 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Tous les achats sont payables à la commande. Aucun produit ne pourra être expédié à un client si celui-ci n'a pas réglé au préalable 100% du prix de vente du produit ainsi que les frais de livraison afférents. BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. MODALITÉS DE RÈGLEMENT: virement bancaire sur le RIB qui vous sera adressé par mail en suite de votre commande. LIVRAISON / EXPÉDITION Lors de votre paiement, vous pouvez soit régler le coût de la livraison, soit nous envoyer un transporteur de votre choix (sous la responsabilité de l'acheteur). Les frais d'expédition sont calculés en fonction de la destination et du poids de l'objet. Ces frais comprennent les coûts d'emballages et l'assurance. Les délais de livraison varient entre 24h et 7 jours ouvrés (suivant les modalités de paiement). L'expédition est effectuée le premier jour ouvré après la date d’encaissement du paiement de la commande (au plus tard dans les deux jours ouvrés). Les délais de livraison sont ceux indiqués par les services postaux ou de transport, et n'engagent qu'eux. La librairie ne pourra être tenue responsable du non-respect de ceux-ci, la date d'expédition sur le bordereau de dépôt faisant foi. Une facture détaillée vous sera adressée sur demande avec votre colis. LES OUVRAGES PROPOSÉS Si vous avez une question sur l'ouvrage proposé à la vente, vous pouvez nous contacter soit par e-mail, soit par téléphone. Nous nous engageons à vous répondre dans les plus brefs délais. Nous envoyons aussi des photos supplémentaires sur simple demande. Conformément aux disposition de l’article L 111-1 du code de la consommation, les livres proposés à la vente le sont avec mentions de leurs caractéristiques afin que l'acheteur potentiel puisse les connaître, avant la prise de commande définitive. Les prix indiqués sont fermes et définitifs. Les livres et les prix présentés ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Les prix de vente des livres sont exprimés en Euros toutes taxes comprises (€ TTC). Selon l’article 293 B du CGI, la TVA n'est pas applicable. A compter de la date de livraison de votre commande, vous disposez d'un délai de 14 jours francs pour faire valoir votre droit à la rétractation. Pour que votre demande soit traitée, vous devez d'abord contacter BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. afin d'informer de votre intention de retourner le ou les articles et d’obtenir un bon de retour. Le retour des articles doit se faire sous colis assuré à la valeur de la facturation, dans le cas d'un envoi sans assurance BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. ne pourra être tenue responsable des pertes ou vols durant l'acheminement. Le remboursement sera effectué suivant l'état de l'ouvrage retourné. Données personnelles : BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. est soucieuse de la protection de la vie privée du client passant commande et traite les informations le concernant avec la plus stricte confidentialité. Les données personnelles ne seront jamais communiquées à quiconque. Conformément aux dispositions de la CNIL, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Mentions légales Dénomination : BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. 16 RUE THIERS 38 000 GRENOBLE
Reference : 400096818
Sans date. DROIT CONSTITUTIONNEL et INSTITUTIONS POLITIQUES
Bon état
Editions Dalloz 1994 15 6x1 2x23 8cm. 1994. Broché.
Bon état
Non renseigné. 1974-1975. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 139 pages. Texte dactylographié. 1er plat taché, désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : Méthode de travail - Les institutions politiques de la Grande-Bretagne - Partis politiques et systèmes de partis en Grande-Bretagne - Régime parlementaire majoritaire - La société américaine : partis et systèmes de partis aux Etats-Unis - Les institutions politiques des Etats-Unis - Les pays socialistes : le contexte social et idéologique - Les institutions politiques des pays socialistes Classification Dewey : 340-Droit
Breillat Dominique Champagne Gilles Thome Daniel
Reference : 13751
(2006)
ISBN : 9782297000604
Gualino Editeur 2006 254 pages 24x17x1cm. 2006. Broché. 254 pages.
french edition - légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état. Envoi rapide et soigné dans une enveloppe à bulle depuis la France
Dalloz 2003 194 pages 24x16x1cm. 2003. Broché. 194 pages.
légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état - envoi rapide et soigné dans une enveloppe à bulle depuis France