In-8, demi cuir rouge, dos plats titre et tomaison dorés, filets dorés, plat en papier marbré, quelques rousseurs éparses.Des mors fendus. Bon état générale. Complet 33 volumes. Bruylant-Christophe éd. Bruxelles ; Librairie A.MARESCQ AINÉ, Paris
Reference : Droit-Laur-33-1.
Une interprétation magistrale de l'ensemble des articles du Code Napoléon par François Laurent, Professeur à l'Université de Gand.3ème édition 1878. La première édition, parue en 1869. La présente édition est une reproduction textuelle de la première. Des volumes supplémentaires ont été édité postérieurement à la modification du code civil français. Hors frais d'envoi.
Bibliothèque de J.A.M.
Renaissance
16 rue Thiers
38000 Grenoble
France
0983795509
BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. SIRET n° 90755883700023 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Tous les achats sont payables à la commande. Aucun produit ne pourra être expédié à un client si celui-ci n'a pas réglé au préalable 100% du prix de vente du produit ainsi que les frais de livraison afférents. BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. MODALITÉS DE RÈGLEMENT: virement bancaire sur le RIB qui vous sera adressé par mail en suite de votre commande. LIVRAISON / EXPÉDITION Lors de votre paiement, vous pouvez soit régler le coût de la livraison, soit nous envoyer un transporteur de votre choix (sous la responsabilité de l'acheteur). Les frais d'expédition sont calculés en fonction de la destination et du poids de l'objet. Ces frais comprennent les coûts d'emballages et l'assurance. Les délais de livraison varient entre 24h et 7 jours ouvrés (suivant les modalités de paiement). L'expédition est effectuée le premier jour ouvré après la date d’encaissement du paiement de la commande (au plus tard dans les deux jours ouvrés). Les délais de livraison sont ceux indiqués par les services postaux ou de transport, et n'engagent qu'eux. La librairie ne pourra être tenue responsable du non-respect de ceux-ci, la date d'expédition sur le bordereau de dépôt faisant foi. Une facture détaillée vous sera adressée sur demande avec votre colis. LES OUVRAGES PROPOSÉS Si vous avez une question sur l'ouvrage proposé à la vente, vous pouvez nous contacter soit par e-mail, soit par téléphone. Nous nous engageons à vous répondre dans les plus brefs délais. Nous envoyons aussi des photos supplémentaires sur simple demande. Conformément aux disposition de l’article L 111-1 du code de la consommation, les livres proposés à la vente le sont avec mentions de leurs caractéristiques afin que l'acheteur potentiel puisse les connaître, avant la prise de commande définitive. Les prix indiqués sont fermes et définitifs. Les livres et les prix présentés ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Les prix de vente des livres sont exprimés en Euros toutes taxes comprises (€ TTC). Selon l’article 293 B du CGI, la TVA n'est pas applicable. A compter de la date de livraison de votre commande, vous disposez d'un délai de 14 jours francs pour faire valoir votre droit à la rétractation. Pour que votre demande soit traitée, vous devez d'abord contacter BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. afin d'informer de votre intention de retourner le ou les articles et d’obtenir un bon de retour. Le retour des articles doit se faire sous colis assuré à la valeur de la facturation, dans le cas d'un envoi sans assurance BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. ne pourra être tenue responsable des pertes ou vols durant l'acheminement. Le remboursement sera effectué suivant l'état de l'ouvrage retourné. Données personnelles : BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. est soucieuse de la protection de la vie privée du client passant commande et traite les informations le concernant avec la plus stricte confidentialité. Les données personnelles ne seront jamais communiquées à quiconque. Conformément aux dispositions de la CNIL, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Mentions légales Dénomination : BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. 16 RUE THIERS 38 000 GRENOBLE
BRUYLANT CHRISTOPHE & CIE / LIBRAIRIE A.MARESCQ AINE. 1878. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 590 + 671 + 650 + 682 + 676 + 717 + 696 + 693 + 677 + 748 + 688 + 624 + 639 + 704 + 675 + 610 + 638 + 699 + 683 + 724 + 580 + 594 + 603 + 639 + 652 + 576 + 606 + 593 + 595 + 552 + 592 + 657 + 601 pages - annotation sur le 1er plat des 33 tomes - coins frottés - tomes 1,8,9,19,27,30,31,32 désolidarisé dos manquant - coiffe en pied abîmée sur le tome 2,12,25,28 - déchirure sur le 1er plat du tome 3 - coiffe en tête abîmée sur le tome 4,5,6,15,16,17,26,29 - coiffes en tête et pied abîmées sur le tome 14,20,33 - déchirure sur le 1er plat du tome 18 - manque en coiffe de tête sur le tome 22 - 5 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Tome 1 : de la jouissance et de la privation des droits civils - Tome 2 : des actes de l'état civil du domicil des absents du mariage - Tome 3 : du mariage (suite) du divorce de la paternité et de la filiation - Tome 4 : de la paternité et de la filiation (suite) de l'adoption et de la tutelle officieuse de la puissance paternelle de la tutelle - Tome 5 : de la tutelle (suite) de l'émancipation de l'interdiction de la distinction des biens - Tome 6 : de la distinction des biens (suite) de la propriété de l'usurfruit de l'usage et de l'habitation - Tome 7 : de l'usurfruit de l'usage et de l'habitation (suite) des servitudes ou services fonciers - Tome 8 : des servitudes (suite) de l'emphytèose ou droit de superficie les différenctes manières dont on acquiert la propriété - Tome 9 : des successions - Tome 10 : des successions (suite ) - Tome 11 : des successions (suite) des donations entre vifs et des testaments - Tome 12 : des donations entre vifs et des testaments (suite) - Tome 13 : des donations entre vifs et des testaments (suite) - Tome 14: des donations entre vifs et des testaments (suite) - Tome 15 : des donations entre vifs et des testaments des contrats ou des obligations conventionelles en général - Tome 16 : des contrats ou des obligations conventionelles en général (suite) - Tome 17 : des contrats ou des obligations conventionelles en général (suite) - Tome 18 : des contrats ou des obligations conventionelles en général (suite) - Tome 19 : des contrats ou des obligations conventionelles en général (suite) - Tome 20 : du contrat de mariage et des droits respectifs des époux - Tome 21 : du contrat de mariage et des droits respectifs des époux - Tome 22 : du contrat de mariage et des droits respectifs des époux (suite) - Tome 23 : du contrat de mariage et des droits respectifs des époux (fin) - Tome 24 : de la vente de l'échange - Tome 25 : du contrat de louage - Tome 26 : du contrat de louage (suite) de la société du prêt - Tome 27 : du prêt (suite) du dépot et du sequestre des contrats aléatoires du mandat - Tome 28 : du mandat (suite) du cautionnement des transactions de la contrainte par corps en matière civile du nantissement - Tome 29 : des privilèges et hypothèques - Tome 30 : des privilèges et hypothèques - Tome 31 : des prvilèges et hypothèques (suite) de l'expropriation forcée - Tome 32 : de la prescription - Tome 33 : tables des matières. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bruylant Christophe & Cie. 1878. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 590 pages. Gardes dominotées. Titres dorés aux entre-nerfs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe/ A. Marescq & Ainé 1878, 33 vol. in-8, demi-basane brune, tit. & tom. dorés sur dos à 5nerfs ornés de filets dorés encadrants et de filets estampés à froid, « Tribunal civil» au fer doré, tr. mouchetées, (rel. parfois légt frottées avec épidermures et légères tâches, qq. rousseurs à l’int.), ouvrages bien conservés, en bon état .
Phone number : 01 43 29 46 77
, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe / A. Marescq & Ainé 1878, 10 vol. in-8, demi-basane ébène, tit. et tom. dorés sur dos à 4 nerfs ornés de filets dorés et soulignés de filets estampés à froid, tr. mouchetées, (rel. légt frottées avec qq. épidermures, coiffe inf. du t.IXXX légt accidentée, mors parfois fendillés), int. très frais.
Phone number : 01 43 29 46 77
BRUYLANT-CHRISTOPHE ET Cie. 1898. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 VOLUMES EN 8 TOMES: Environs 600 pages par volume - couverture de substitution: tome 1, 2, 3, 5, 6 et 8 - tome 7: dos fendu et ouvrage desolidarisé - tome 4: dos muet - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit