Write to the booksellers
JOUSSE DANIEL
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE du mois d'avril
1667.
Tome II, (seul) vol in.12, 18x12 cm, relié, pleine basane époque, Dos à cinq nerfs orné de caissons et fleurons dorés, ainsi que d'une pièce de titre et de tomaison, toutes tranches rouges. Petit manque coin haut plat de devant, petit manque sur coiffe (haut et queue), très bon état intérieur Paris, Chez Debures, père 1772.
Reference : DRO-Jou-1
Daniel Jousse, 1704-1781, conseiller au présidial d'Orléans (Actes royaux. Tome 2 seul. Bel exemplaire
Bookseller's contact details
Bibliothèque de J.A.M.
Renaissance
16 rue Thiers
38000 Grenoble
France
0983795509
Payment mode
Sale conditions
BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. SIRET n° 90755883700023 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Tous les achats sont payables à la commande. Aucun produit ne pourra être expédié à un client si celui-ci n'a pas réglé au préalable 100% du prix de vente du produit ainsi que les frais de livraison afférents. BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. MODALITÉS DE RÈGLEMENT: virement bancaire sur le RIB qui vous sera adressé par mail en suite de votre commande. LIVRAISON / EXPÉDITION Lors de votre paiement, vous pouvez soit régler le coût de la livraison, soit nous envoyer un transporteur de votre choix (sous la responsabilité de l'acheteur). Les frais d'expédition sont calculés en fonction de la destination et du poids de l'objet. Ces frais comprennent les coûts d'emballages et l'assurance. Les délais de livraison varient entre 24h et 7 jours ouvrés (suivant les modalités de paiement). L'expédition est effectuée le premier jour ouvré après la date d’encaissement du paiement de la commande (au plus tard dans les deux jours ouvrés). Les délais de livraison sont ceux indiqués par les services postaux ou de transport, et n'engagent qu'eux. La librairie ne pourra être tenue responsable du non-respect de ceux-ci, la date d'expédition sur le bordereau de dépôt faisant foi. Une facture détaillée vous sera adressée sur demande avec votre colis. LES OUVRAGES PROPOSÉS Si vous avez une question sur l'ouvrage proposé à la vente, vous pouvez nous contacter soit par e-mail, soit par téléphone. Nous nous engageons à vous répondre dans les plus brefs délais. Nous envoyons aussi des photos supplémentaires sur simple demande. Conformément aux disposition de l’article L 111-1 du code de la consommation, les livres proposés à la vente le sont avec mentions de leurs caractéristiques afin que l'acheteur potentiel puisse les connaître, avant la prise de commande définitive. Les prix indiqués sont fermes et définitifs. Les livres et les prix présentés ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Les prix de vente des livres sont exprimés en Euros toutes taxes comprises (€ TTC). Selon l’article 293 B du CGI, la TVA n'est pas applicable. A compter de la date de livraison de votre commande, vous disposez d'un délai de 14 jours francs pour faire valoir votre droit à la rétractation. Pour que votre demande soit traitée, vous devez d'abord contacter BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. afin d'informer de votre intention de retourner le ou les articles et d’obtenir un bon de retour. Le retour des articles doit se faire sous colis assuré à la valeur de la facturation, dans le cas d'un envoi sans assurance BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. ne pourra être tenue responsable des pertes ou vols durant l'acheminement. Le remboursement sera effectué suivant l'état de l'ouvrage retourné. Données personnelles : BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. est soucieuse de la protection de la vie privée du client passant commande et traite les informations le concernant avec la plus stricte confidentialité. Les données personnelles ne seront jamais communiquées à quiconque. Conformément aux dispositions de la CNIL, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Mentions légales Dénomination : BIBLIOTHÈQUE DE J.A.M. 16 RUE THIERS 38 000 GRENOBLE
5 book(s) with the same title
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667
Chez Debure, Paris 1757, in-12 (9,5x17,5cm), xxxiij ; 284pp. et (2) 287-656pp., 2 volumes reliés.
Nouvelle édition, augmentée de l'idée de la Justice Civile. Reliure en plein veau moucheté blond d'époque. Dos à cinq nerfs ornés de caissons et motifs floraux dorés, pièces de titre et de tomaison de maroquin rouge. Toutes tranches rouges. Quelques épidermures. Le Code Louis est le nom que l'on donne aux « ordonnances sur la réformation de la justice civile et criminelle » de 1666 et 1670, en l'honneur du roi Louis XIV. C'est l'uniformisation des lois et juridictions du royaume, dont le Sud était de droit « romain » et le nord de droit coutumier. Il a été élaboré sous la direction de Colbert à partir de 1661. Le commentaire de cette révolution juridique est l'oeuvre d'un juriste réputé, Daniel Jousse. - Photos sur www.Edition-originale.com -
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE CIVILE du mois d'Avril 1667 .
A Paris, Chez Debure l'aîné, 1753, in12 ( 170x105mm), reliure plein veau brun de l'époque, dos orné de fleurons dorés, XXVII-(3ff)-610 pages et 6 pages du catalogue de Debure l'aîné en fin de volume, reliure usagée : coiffe supérieure arasée, coins élimés et petits manques de cuir sur les plats.
Droit.Jousse. Nouveau commentaire sur l'Ordonnance Civile du mois d'avril 1667.
Le Code Louis est le nom que l'on donne aux « ordonnances sur la réformation de la justice civile et criminelle » de 1666 et 1670, en l'honneur du roi Louis XIV. C'est l'uniformisation des lois et juridictions du royaume, dont le Sud était de droit « romain » et le nord de droit coutumier. Il a été élaboré sous la direction de Colbert à partir de 1661. Le commentaire de cette révolution juridique est l’œuvre d'un juriste réputé, Daniel Jousse. Volume complet vol fort in.12, 180x120, relié pleine basane époque, plat piqué, solide, accrocs, bon état int. 609pp + catalogue de l'éditeur. Rare. Paris, Chez Debures, 1758 ref/24.2
Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667. Nouvelle édition.
Debure 1766 2 volumes in-12 plein veau marbré, dos à nerfs, caissons ornés, pièces de titre et de tomaison, XXXIX- 3- 791 pp. Coiffes et coins usés.
Préparée sous le ministère de COLBERT par LAMOIGNON, cette ordonnance inscrivait durablement la procédure dans la perspective de l'unification des règles et de la centralisation du pouvoir royal. Daniel Jousse (1704-1781) fut l’un des plus importants commentateurs des ordonnances et édits du XVIIe siècle. Bon état d’occasion Livres anciens
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Nouvelle édition, corrigée & augmentée: Par M***conseiller au Présidial d'Orléans.
Paris chez Debure 1757, 2 volumes in-12, XXXIX-376 +(1) 377 à page 792. Basane marbrée époque, dos lisses ornés, tranches rouges. Petite usure des coins et coupes. 650 gr.
Préparée sous le ministère de Colbert, cette ordonnance inscrivait la procédure dans la perspective de l'unification des règles et de la centralisation du pouvoir royal. Daniel Jousse fut l'un des plus important commentateurs des ordonnances et édits du XVIIe.
