‎WEISS PETER‎
‎INSTRUCTION -L'-‎

‎ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (Livre Ier, chapitre1 à 8), Séance du 5nov. 1808, [70p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (LivreII, titre Ier, chapitre1 et 2), Séance du 8nov. 1808, [38p.]; Rapport fait au nom de la Commission de législation par M.Dhaubersart sur le Projet de Code d’Instruction criminelle (Ireloi), Séance du 17nov. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Grenier sur les chapitres1 et 2 du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le deuxième Projet de loi, Séance du 19nov. 1808, [20p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: IVeprojet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [16p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: Veprojet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [24p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: VIIIe projet de loi, LivreII: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [12p.]; Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Projet de Code d’instruction criminelle: IXe projet de loi, Livre II: De la justice, Séance du 26nov. 1808, [14p.]; Motifs du cinquième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (TitreIV du LivreII), Présenté au Corps Législatifs par M.leComte Berlier, 2déc. 1808, [20p.]; Motifs du sixième Projet de Loi du Code d’instruction criminelle, LivreII, Suite du TitreIV, 2déc. 1808, [12p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Cholet sur le TitreIII du LivreII du Code d’Instruction criminelle formant le quatrième Projet de Loi, Séance du 10déc. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Cholet, Sur le TitreIV du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le cinquième Projet de Loi, Séance du 12déc. 1808, [13p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Bruneau-Beaumez, Sur la suite du TitreIV, LivreII du sixième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, Séance du 13déc. 1808, [6p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Bruneau-Beaumez, Sur le TitreV du LivreII du septième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, Séance du 14déc. 1808, [8p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Louvet, Sur le TitreVI du LivreII du Code d’Instruction criminelle formant le huitième Projet de Loi concernant l’établissement des Cours spéciales, Séance du 15déc. 1808, [19p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M. Louvet, Sur le TitreVII du LivreII formant le neuvième Projet de Loi du Code d’Instruction criminelle, intitulé: de quelques Objets d’Intérêt public et de Sûreté générale, Séance du 16déc. 1808, [18p.]; Rapport fait au nom de la commission de législation par M.Th.Riboud sur le TitreII du LivreII du Code d’Instruction criminelle, formant le troisième Projet de loi, Séance du 19déc. 1808, [40p.]; Motifs du neuvième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle, TitreVII du Livre II, présenté au Corps Législatif par M.Réal, [non daté], [23p.]; Motifs du troisième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle, TitreII du Livre VII, présenté au Corps Législatif par M.Faure, [non daté], [28p.]; Motifs du quatrième Projet de Loi intitulé: Code d’instruction criminelle (des manières de se pourvoir contre les Arrêts et Jugements) présenté au Corps Législatif par M.le Comte Berlier, [non daté], [19p.]‎

‎ 1808, fasc. libres, non massicoté, (jauni en marge, qq. rousseurs et piqûres).‎

‎Rapport et projet de décret Sur l'organisation générale de l'Instruction publique, Présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'Instruction publique, Par Condorcet, Député du Département de Paris, Les 20 et 21 avril 1792, l'an 4e de la Liberté. Réimprimés par ordre de la Convention Nationale.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1793. In-8 de (2)-129 pp., cartonnage marbré, table manuscrite ancienne à l’encre rouge reliée en tête de volume (reliure moderne). ‎

‎Deuxième édition du rapport présenté à la Législative le 21 avril 1792 imprimé par ordre de l’Assemblée Nationale augmentée de l’Aperçu des frais et d’une note sur la création d’une chaire consacrée à l’application du calcul aux sciences politiques et morales. Cachets sur le titre ; rousseurs. INED 1174 ; Tourneux, III, 16980 ; Buisson, I p. 462.Suivi de 11 pièces sur l'instruction publique :2. DAUNOU (Pierre-Claude-François). Rapport sur l'Instruction publique, présenté au nom de la Commission des onze et du Comité de Salut Public, dans la séance du 23 Vendémiaire. Paris, Imprimerie Nationale, 1795. In-8 de 26 pp. Édition originale. Daunou (1761-1840), nommé membre de la Commision des Onze, 6 mai 1793 fut le principal rédacteur de la Constitution de l'an III. Sa compétence dans les questions d'éducation lui fit confier l'élaboration du projet de la nouvelle organisation de l'instruction publique, qui formait l'une des lois organiques de la Constitution. Ce projet allait devenir loi, le 3 brumaire an IV, celle-ci devait rester en vigueur jusqu'en 1802. Buisson, I p. 641.3. MASUYER (Claude-Laurent-Louis). Discours sur l'organisation de l'Instruction publique en France. Examen et réfutation du systême proposé suvccessivement par les citoyens Condorcet et G. Romme au nom du Comité d'Instruction publique de l'Assemblée Législative et de la Convention nationale. Paris, Imprimerie Nationale, 1793. In-8 de 98 pp. Édition originale. Réfutation du rapport de Condorcet auquel Masuyer (1763-1794) reproche son coût excessif et un système d'instruction jugé trop aristocratique. Rousseurs, mouillure marginale sur les derniers feuillets. INED 3095 ; Buisson II, p.1856. 4. MASUYER (Claude-Laurent-Louis). Projet de Décret sur l'organisation de l'Instruction publique. Paris, Imprimerie Nationale, 1795. In-8 de 111-(1) pp. Édition originale posthume. Projet présenté en 1793 mais publié après la mort sur l'échafaud de Masuyer le 21 mars 1794. Buisson II, p.1856. 5. LAKANAL (Joseph). Aperçu des dépenses des divers objets d'Instruction publique. Paris, Imprimerie Nationale, 1795. In-8 de 10 pp. Édition originale. Bilan de la réelle application dans la pratique des décrets votés par la Convention. Le rôle joué par Joseph Lakanal (1762-1845) au sein du célèbre Comité d'instruction publique fut majeur, il en fut selon l'expression de Grégoire « la cheville ouvrière ». Stourm, p. 235 ; Buisson II, 1474. 6. VILLAR (Noël-Gabriel-Luce de). Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'instruction publique, sur l'organisation de la Bibliothèque nationale, dans la séance du 6 vendémiaire an 4. Paris, Imprimerie Nationale, 1795. In-8 de 10 pp. Édition originale. Tourneux, III, 17771.7. LAKANAL (Joseph). Rapport sur les langues orientales, commerciales et diplomatiques, fait au nom des Comités d'Instruction publique et des Finances. Paris, Imprimerie Nationale, 1795. In-8 de 8 pp. Édition originale. Projet d'établissement de l'Ecole des langues orientales, sous le nom d'Ecole des Langues vivantes, commerciales et diplomatiques, voté le 11 Germinal an III. Tourneux III, 17470.8. PLAICHARD-CHOTTIÈRE (René-François). Rapport fait à la Convention nationale, sur la question de savoir s'il est utile ou non de conserver l'institut des Jeunes Français établi dans le ci-devant prieuré Martin, sous la direction de Léonard Bourdon Paris, Imprimerie Nationale, (1795). In-8 de 8 pp. Édition originale. Le rapporteur conclut à la suppression de l’école et au transfert des élèves à l’Institut militaire de Liancourt. Tourneux III, 17363.9. DUHAMEL (Jules-Michel). Essai analytique sur cette question : Quelle est l'instruction nécessaire au citoyen français ? Paris, Imprimerie de l'Institution Nationale des Sourds-Muets, (1795). In-8 de (2)-II-32 pp. Édition originale. Tous les membres de la société doivent savoir la langue nationale, le droit naturel, la droit politique, et l’économie politique. Par le citoyen Duhamel, Instituteur Adjoint des Souds-Muets de l'Ecole de Paris. INED, 1544.10. [REGNIER (Claude-Ambroise)]. Observations Sur le projet de décret présenté à la Convention nationale relativement aux écoles militaires. (Paris), Potier de Lille, 1793. In-8 de 6-(2) pp. Édition originale. Manque à Tourneux.11. RAFFRON DE TROUILLET (Nicolas). Plan d'instruction publique : destiné à plus de 15,000,000 de Français, en un seul chapitre qui peut être lu une fois par semaine aux habitants de la campagne, à ceux des villes qui n'ont pas le temps d'assister à des leçons longues et savantes, et à ceux qu'on appelle hommes de peine. Paris, Imprimerie Nationale, (1795). In-8 de 3 pp. Édition originale. Tourneux, III, 17017.12. BAUDIN (Pierre-Charles-Louis). Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité d'Instruction publique sur la concession d'un local pour y donner des leçons publiques que plusieurs élèves recevront gratuitement. Paris, Imprimerie Nationale, (1795). In-8 de 3 pp. Édition originale. En faveur du citoyen Clareton, d’Avignon, auteur d’un système perfectionné d’enseignement de la musique et qui avait obtenu de la Commune du 10 août un emplacement provisoire dans la maison des Filles-Saint-Thomas ; Baudin proposait d’autoriser le conseil exécutif provisoire à concéder dans un domaine national, non susceptible de vente ou de location, un emplacement convenable. Le décret conforme fut rendu le 6 juillet 1793 sur la proposition de Lakanal. Tourneux, IV, 22201. ‎

‎8 documents autours de l'enseignement publique second Empire: Situation de l'instruction publique organisation des académies instruction conseils académiques attributions des préfets rapport à l'empereur‎

‎Ministère de l'instruction publique et des cultes 1853 env.300p pages in4. 1853. Cartonné. env.300p pages. liste des documents présent dans cet ouvrage: -septembre 1853: rapport à l'empereur sur la situation de l'instruction publique depuis le 2 décembre 1851 -Décret sur l'organisation des académies (1854) -instruction relative à la session de novembre des conseils académiques -instruction générale sur les attributions des préfets concernant l'enseignement primaire -instruction générale sur les attributions des recteurs concernant l'enseignement primaire -rapport à l'empereur‎

‎Bon Etat de conservation pour ce document d'époque ensemble jauni couverture défraîchie charnière fendue‎

‎Lettres pastorales & Bulletin & Notices du Clergé et/ou Evêché. Fribourg. 1900-1920: 1) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1900.2) Lettre du 3.5.1900 de Evêque Joseph. ‘Evêché Lausanne & Genève’.3) Lettre du 21.12.1900. Au clergé et fidèles de notre diocèse. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°34.4) Lettre pastor. de l'évêque de Lausanne & GE sur jubilé année sainte & mandemant carême de 1900.5) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1901.6) Lettre du 1.11.1901. ‘Evêché Lausanne & Genève’, n°37.7) Lettre pastor. de l'évêque de Lausanne & GE sur jubilé année sainte & mandemant carême de 1901.8) Ordonnance épiscopale réglant étude de théologie ds diocèse Lausanne & GE.... 16 avril 1901.9) Lettre du 21.6.1901 au clergé du diocèse de Lausan. et GE. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°36.10) Congrégat. Ste Vierge du coll. St. Michel dite congr. latine. 1901.11) Lettre pastor. de l'évêque de Laus. & GE sur 2e visite du diocèse & mandemant carême de 1902.12) Lettre de 1902. Au clergé et fidèles de notre diocèse. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°40.13) Lettre de évêque au clergé et fidèles de son diocèse. ‘In viam pacis’, n°39.14) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1902.15) 1re lettre encyclique du pape Pie X du 4 octobre 1903. ‘Supplément de l'ami du peuple’.16) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1903.17) Lettre pastor. de l'évêque de Laus. & GE sur jubilé année sainte & mandemant carême de 1903.18) Lettre pastor. de l'évêque de Laus. & GE pour élection St. père le pape Pie X. 1903.19) Lettre pastor. de l'évêque de Laus. & GE pour mort St. père le pape Léon XIII. 1903.20) Lettre du 12.7.1903. Au clergé et fidèles de notre diocèse. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°45.21) Lettre pastor. de l'évêque de Laus. & GE sur sérieux vie chrét. & mandemant carême de 1903.22) Lettre du 21.11.1904. Au clergé et fidèles de notre diocèse. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°51.23) Lettre du 12.7.1904. Au clergé et fidèles de notre diocèse. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°50.24) Lettre pastor. de l'évêque de Laus. & GE pour promulgation lettre encyclique Ad Diem Illum Laetissimum & publication du jubilé accordé par sainteté. 1904.25) Lettre pastor.... sur devoirs présente d'après 1re Encycl. de Pie X & mandem. carême 1904.26) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1904.27) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1905.28) Lettre du 12.7.1905. Au clergé et fidèles de notre diocèse. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°54.29) Lettre pastor.... sur innocence enfants et moyens de la conserver & mandem. carême 1905.30) Lettre du 12.7.1906. Au clergé et fidèles de notre diocèse. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°56.31) Lettre pastor. de l'évêque de Laus. & GE sur sérieux vie chrét. & mandemant carême de 1906.32) Lettre du 28.8.1906. Au clergé et fidèles de notre diocèse. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°57.32a) Lettre pastor. de l'évêque de L... sur 1er, dernier actes vie chrét. & mand. carême de 1906.32b) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1906.33) Lettre pastor. de l'évêque de Laus. & GE sur vie de foi & mandemant carême de 1907.33a) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1907.34) Lettre du 28.10.1908. Au clergé et fidèles de notre diocèse. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°62.35) Lettre du 19.7.1908. Au clergé et fidèles de notre diocèse. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°61.36) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1908.37) Lettre pastor. de l'évêque de Laus. & GE sur église militante & mandemant carême de 1909.38) Lettre du 19.7.1910. Au clergé et fidèles de notre diocèse. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°67.39) Avis du 27.7.1910. La Chancellerie de l'Evêché.40) Lettre du 14.5.1910. Au clergé et fidèles de notre diocèse. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°66.41) Lettre pastor. de l'évêque de Laus. & GE sur esprit chrétien & mandemant carême de 1910.42) Lettre du 5.12.1910. Au clergé et fidèles de notre diocèse. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°69.43) Lettre pastor. de l'évêque de L... promulgation du décret sur âge admission 1re communion 1910.44) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1910.45) Lettre pastor. de l'évêque... sur destinée homme et du chrétien & mandemant carême de 1911.46) Lettre du 30.11.1911. Au clergé et fidèles du diocèse Lausanne.... ‘Evêché Lausanne & GE’, n°2.47) Lettre du 27.9.1911. à M. le curé pour la mort de l'Evêché de Lausanne et GE.48) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1911.49) Instruction matrimoniale donnée par Evêque... pour futurs époux avant célébrat. mariage. 1912.‎

‎e.a. Fribourg, 1900-1920, gr. in-8°, ca. 16-24 p., Verkauf Pro Band/ Vendu Par volume.‎

‎50) Lettre du 16.1.1912. Au clergé et fidèles du diocèse Lausanne.... ‘Evêché Lausanne & GE’, n°1.51) Consécration episcopale André Bovet à église coll. St. Michel (FR) le 13.2.1912. 31 p.52) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1912.53) Lettre du 12.7.1912. Au clergé et fidèles du diocèse Lausanne.... ‘Evêché Lausanne & GE’, n°4.54) Instruction pastorale André Bovet évêque... pour Consécration épiscopale et du Carême 1912.55) Ordonnance promulguées à suite du synobe 1912. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°3.56) Lettre du 17.12.1913. Au clergé et fidèles du diocèse Lausanne.... ‘In Cruce Salus’, n°10.57) Lettre du 19.7.1913. Au clergé et fidèles du diocèse Lausanne.... ‘Evêché Lausanne & GE’, n°9.58) Lettre pastor. de André Bovet & mandemant carême de 1913.59) Lettre du 17.2.1913. Aux fidèles du canton de Fribourg. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°7.60) Instruction pastorale André Bovet évêque... sur le sacerdoce et recrutement & du Carême 1913.61) Exhort. de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1913. Sion.62) Lettre pastorale d'André Bovet à occasion de la mort St. père le pape Pie X. 1914.63) Lettre pastorale d'André Bovet à occasion de l'élection St. père le pape Benoît XV. 1914.64) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1914.65) Instruction pastorale André Bovet évêque... sur la vie familiale & du mandement Carême 1914.66) Exhoration de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion du Jeune fédéral 1915. ‘Dieu et les Peuples’.67) Instruction pastorale André Bovet évêque... sur renoncement chrét. & du mand. Carême 1915.68) Lettre du 14.5.1915. Au clergé et fidèles du diocèse Lausanne.... ‘Evêché Lausanne & GE’, n°16.69) Lettre du 3.8.1915 adressée à M. le Curé pour mort de l'Evêché Lausanne & GE.70) Reverendo Clero universo diocesis Lausannensis et Genevensis. 1915. N°1.71) Allocution de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces l'an 1916.73) Lettre du 28.4.1916 de Placide Colliard. ‘Evêché Lausanne & GE’, n°3.74) Lettre du 18.1.1916. Au clergé et fidèles du diocèse Lausanne.... ‘Evêché Lausanne & GE’, n°1.75) Allocution de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1917.76) Instruction pastorale Placide Colliard évêque... sur l'autorité & du mandement de Carême 1917.77) Instruction pastorale Placide Colliard évêque... sur l'abus de boisson & du mand. Carême 1918.78) Allocution de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1918.79) Instruction pastorale Placide Colliard évêque... sur fondement paix & du mandem. Carême 1919.80) A. Savoy: Tâches de démocratie chrétienne en Suisse. 1919. 36 p. In-8°.81) Allocution de NN.SS. évêques Suisse... à l'occasion Fête Fédérale d'actions de graces 1919.82) J. Fragnière: Dévotion au Sacré Coeur de Jésus dire qqe chose aux hommes notre temps? 1920.83) Péril Social. Alloc. de NN.SS. évêques Suisse... Allocut. Fête Fédérale d'actions de graces 1920.84) Lettre du 21.6.1920. Au clergé et fidèles du diocèse Lausanne.... ‘Evêché Lausanne & GE’, n°1.85) Tiberghien: L'encyclique Rerum Novarum... Nlle éd. ‘Bibl. cercles d'étude’. 80 p. Tourcoin, 1920. 86) Lettre du 10.2.1920 à M. Curé pourannoncer mort de Placide Colliard, l'Evêché Lausanne & GE. ‎

‎Sammlung von Reglementen: I: Reglement für die Einwohner-Gemeinde Burgdorf. - II: Statuten für die Spend-Kasse der Einwohnergemeinde Burgdorf. - III: Reglement für die Notharmen-Pflege der Gemeinde Burgdorf. - IV: Reglement für die Finanz-Verwaltung der Einwohner-Gemeinde Burgdorf. - V: Markt-Ordnung für die Einwohner-Gemeinde Burgdorf. - VI: Vertrag über die Einführung der Gas-Beleuchtung in Burgdorf. - VII: Steuer-Reglement für die Einwohnergemeinde Burgdorf. - VIII: Organisation für die Polizeicommission. - IX: Instruction für den Polizei-Inspector. - X: Instruction für den Gemeinderathschreiber. - XI: Instruction für den Polizeisekretär. - XII: Instruction für den Gemeinderathweibel. - XIII: Instruction für die Polizeidiener. - XIV: Instruction für den Sigrist. - XV: Instruction für den Todten-Gräber. -‎

‎Burgdorf, (I - VI): Langois der Rest in Handschrift. 1858 - 1862. 8°. Zusammen 200 S. Lädierter Pappband der Zeit.‎

‎Interessante Sammlung von Verordnungen aus Gotthelf Zeiten. Die handschriftlichen Verordnungen in deutscher Schreibschrift. Buchblock gebrochen. Mit beigelegter Rechnung des Buchantiquariat-Brockenhaus, Gerechtigkeitsgasse 60, Bern aus dem Jahre 1942.‎