‎MAUPAS SIRJACQ‎
‎CORPS EN SEANCE -LE-‎

‎Discours de M. Thouret à l'Assemble Nationale, fait au nom du Comité de Constitution, Sur la question de savoir : Si, dans le cas de la Régence élective, l'élection du Régent peut être déléguée au Corps législatif. Séance du 24 mars 1791.‎

‎Jacques-Guillaume Thouret, Discours de M. Thouret à l'Assemble Nationale, fait au nom du Comité de Constitution, Sur la question de savoir : Si, dans le cas de la Régence élective, l'élection du Régent peut être déléguée au Corps législatif. Séance du 24 mars 1791. Paris, Imprimerie Nationale, 1791. In-8, 12p. Edition originale de ce petit discours. Thouret est surtout connu pour son discours de l'année précédente, le 24 mars 1790, qui concernait la réorganisation du pouvoir judiciaire. Il eut aussi un rôle important dans la division de la France en départements. En feuilles, quelques rousseurs. Peu commun. [III]‎

‎Le dernier jour du corps législatif. Séance inédite.‎

‎Imprimerie parisienne, Dufour et Cie, sans date (1868). Une plaquette in-16, en feuilles.‎

‎Séance imaginaire et satirique du corps législatif. [19118]‎

‎Discours sur la question de savoir : si dans le cas de la Régence élective, l'élection du Régent peut être déléguée au Corps législatif.. Séance du 24 mars 1791‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 12 pp., dérelié. ‎

‎Député de Rouen à la Constituante, Thouret fut rapporteur de la Constitution de 1791 devant le roi. Son travail législatif fut considérable (suppression des ordres religieux, abolition de tous les droits et privilèges du clergé, il fit décréter la division de la France en départements, etc.). Dans cette brochure, Thouret réaffirme que la Régence appartient au parent du roi le plus proche en degré après avoir prêté le serment civique. Tant que le Régent n'est pas entré dans l'exercice de ses fonctions, la sanction des lois demeure suspendue. Thouret se déclare contre la disposition de la Régence par le Corps législatif. Il lui serait trop facile de s'emparer du double pouvoir. Or, la liberté publique n'est garantie que par le contrepoids de l'indépendance du roi.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎L'UNIVERS ILLUSTRE - QUATRIEME ANNEE N° 150 - Corps législatif - Séance du 14 mars, M.Baroche répondant à M.Jules Favre.‎

‎AUX BUREAUX DU JOURNAL. 28 Mars 1861. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages, paginé de 129 à 136 - Illustrées de nombreuses gravures en noir et blanc dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 70.4-Journalisme, chronique‎

‎Journal hebdomadaire. Sommaire : La descente de croix, la Mort du Christ, par M.J. Sorel - l'île de Nizita, par M.Marie Ferrié - Le gentilhomme pauvre, par M.Henri Conscience - L'île de Nizita, dans le golfe de Naple, d'après un croquis de M.Noleti - Réjouissances publiques à Saint-Pétersbourg, à l'occasion de l'abolition du servage - La descente de croix d'après Rubens - Un aquarium - La mort du Christ, d'après Ribera, dot l'Espagnolet. Classification Dewey : 70.4-Journalisme, chronique‎

‎DISCOURS DE M.THIERS DEPUTE DE LA SEINE SUR LA POLITIQUE INTERIEURE PRONONCE DANS LA DISCUSSION DE L'ADRESSE AU CORPS LEGISLATIF SEANCE DU 11 JANVIER 1864.‎

‎LHEUREUX ET CIE. 1864. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 55 pages - ouvrage recouvert d'un plastique transparent - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - plats salis.. . . . Classification Dewey : 845-Discours‎

‎ Classification Dewey : 845-Discours‎