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Tézenas, Ambroise
Un jour à l'Assemblée nationale
Flammarion (3/2024)
Reference : SVALIVCN-9782080251947
LIVRE A L’ETAT DE NEUF. EXPEDIE SOUS 3 JOURS OUVRES. NUMERO DE SUIVI COMMUNIQUE AVANT ENVOI, EMBALLAGE RENFORCE. EAN:9782080251947
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M. Alexandre Bachmann
Passage du Rond Point 4
1205 Genève
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Le Point du jour ou Résultat de ce qui s'est passé aux Etats-Généraux, depuis le 27 avril 1789, jour annoncé pour leur ouverture, jusqu'au 17 juin de la même année, époque où les communes se sont constituées en Assemblée Nationale ; par M. D***, député extraordinaire [puis :] ou Résultat de ce qui s'est passé la veille à l'Assemblée Nationale
Paris, Imprimerie de Cussac, 1789-1791 815 numéros en 27 vol. in-8, demi-basane brune, dos lisses ornés de filets dorés, pièces de titre et de tomaison noires, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Coiffes rognées, des mors frottés ou fendus, coupes abîmées, des mouillures claires latérales.
Collection complète de ce périodique essentiellement rédigé par Bertrand Barère, et dont la collection comprend 815 numéros répartis en 27 volumes jusqu'en octobre 1791. L'on ne saurait mieux faire pour caractériser l'esprit de ce journal que de reprendre les mots par lesquels Hatin en traite : "Le titre de cette feuille dit bien ce qu'elle est : c'est une sorte de procès-verbal des séances des Etats généraux ; ce n'est ni plus ni moins, et l'on y chercherait vainement d'autres détails, sur les événements et sur les hommes de l'époque, que ceux qui résultent des débats législatifs. Mais dans cette spécialité, si nous pouvons ainsi dire, et à cause même de cette spécialité, le Point du Jour se recommande tout particulièrement à l'attention de l'historien. C'est une des feuilles, assurément, qui mérite le plus d'être consultée pour l'histoire de notre première Assemblée Nationale : elle reproduit les séances de cette mémorable session non seulement avec vérité, non seulement avec une remarquable sagacité, mais encore avec un esprit de suite, une méthode et une étendue que l'on ne trouverait dans aucune autre, pas même toujours dans le Moniteur. Ajoutons que le ton modéré, décent, qui y règne, est loin de faire présager le futur membre du Comité de Salut Public, “l'Anacréon de la guillotine”."I. Volume préliminaire, du 27 avril au 17 juin 1789 ([2]-XXXV-415 pp.). - II. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le 17 juin 1789, jour où le Tiers-Etat s'est constitué en Assemblée Nationale, jusqu'au samedi 1er août de la même année (numéros I-XL, 382 pp. en numérotation continue). - III. Contenant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le dimanche 2 août 1789, jusqu'au mercredi 16 septembre de la même année (numéros XLI-LXXX, 388 pp.). - IV. Contenant ce su'y s'y est passé de plus intéressant depuis le jeudi 17 septembre 1789, jusqu'au vendredi 30 octobre de la même année (numéros LXXXI-CXX, 496 pp.). - V. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le samedi 31 octobre 1789, jusqu'au jeudi 3 décembre de la même année (numéros CXXI-CL, 362 pp.). - VI. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le vendredi 24 décembre 1789, jusqu'au samedi 9 janvier 1790 (numéros CLI-CLXXXI, 400 pp.). - VII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis ledimanche 10 janvier 1790, jusqu'au mercredi 10 février même année (numéros CLXXXII-CCX, 374 pp.). - VIII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le jeudi 11 février 1790, jusqu'au dimanche 14 mars même année (numéros CCXI-CCXLI, 425 pp.). - IX. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le lundi 15 mars 1790, jusu'au mardi 13 avril même année (numéros CCXLII-CCLXX, 436 pp.). - X. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le mardi 13 avril 1790, jusqu'au jeudi 13 mai même année (numéros CCLXXI-CCC, 471 pp.). - XI. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le vendredi 14 mai 1790, jusqu'au samedi 12 juin, même année (numéros 301-330, 472 pp.). - XII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le dimanche 13 juin 1790, jusqu'au samedi 10 juillet, même année (numéros 331-360, 484 pp.). - XIII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le dimanche 11 juillet 1790 jusqu'au dimanche8 août, même année (numéros 361-390, 486 pp.). - XIV. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le lundi 9 août 1790, jusqu'au dimanche 5 septemebre, même année (numéros 391-420, 486 pp.). - XV. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le lundi 6 septembre 1790, jusqu'au lundi 4 octobre, même année (numéros 421-450, 474 pp.). - XVI. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le mardi 5 octobre 1790, jusqu'au mercredi 3 novembre, même année (numéros 451-480, 496 pp.). - XVII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le jeudi 4 novembre 1790, jusqu'au vendredi 5 décembre, même année (numéros 481-510, 480 pp.). - XVIII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le samedi 4 décembre 1790 jusqu'au lundi 3 janvier 1791 (numéros 511-540, 596 pp.). - XIX. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le mardi 4 janvier 1791, jusqu'au lundi premier février, même année (numéros 541-570, 480 pp.). - XX. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le mercredi 2 février 1791, jusqu'au jeudi 3 mars, même année (numéro 571-600, 480 pp.). - XXI. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le vendredi 4 mars 1791, jusqu'au samedi 2 avril, même année (numéros 601-630, 497 pp.). - XXII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le dimanche 3 avril 1791, jusqu'au lundi 2 mai, même année (numéros 631-660, 480 pp.). - XXIII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le mardi 3 mai 1791, jusqu'au jeudi jeudi 2 juin, même année (numéros 661-690, 576 pp.). - XXIV. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le vendredi 3 juin 1791, jusqu'au 30 du même moi (numéros 691-720, 442 pp.). - XXV. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le vendredi 1er juillet 1791, jusqu'au 30 du même mois (numéros 721-750, 480 pp.). - XXVI. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le dimanche 31 juillet 1791, jusqu'au lundi 29 août, même année (numéros 751-780, 500 pp.). - XXVII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le mardi 30 août 1791, jusqu'au samedi 1er octobre, même année ; fin de la première session (numéros 781-815, 560 pp.).Martin & Walter, Journaux, 1201. Hatin, p.144.Collection complète de ce périodique essentiellement rédigé par Bertrand Barère, et dont la collection comprend 815 numéros répartis en 27 volumes jusqu'en octobre 1791. L'on ne saurait mieux faire pour caractériser l'esprit de ce journal que de reprendre les mots par lesquels Hatin en traite : "Le titre de cette feuille dit bien ce qu'elle est : c'est une sorte de procès-verbal des séances des Etats généraux ; ce n'est ni plus ni moins, et l'on y chercherait vainement d'autres détails, sur les événements et sur les hommes de l'époque, que ceux qui résultent des débats législatifs. Mais dans cette spécialité, si nous pouvons ainsi dire, et à cause même de cette spécialité, le Point du Jour se recommande tout particulièrement à l'attention de l'historien. C'est une des feuilles, assurément, qui mérite le plus d'être consultée pour l'histoire de notre première Assemblée Nationale : elle reproduit les séances de cette mémorable session non seulement avec vérité, non seulement avec une remarquable sagacité, mais encore avec un esprit de suite, une méthode et une étendue que l'on ne trouverait dans aucune autre, pas même toujours dans le Moniteur. Ajoutons que le ton modéré, décent, qui y règne, est loin de faire présager le futur membre du Comité de Salut Public, “l'Anacréon de la guillotine”."I. Volume préliminaire, du 27 avril au 17 juin 1789 ([2]-XXXV-415 pp.). - II. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le 17 juin 1789, jour où le Tiers-Etat s'est constitué en Assemblée Nationale, jusqu'au samedi 1er août de la même année (numéros I-XL, 382 pp. en numérotation continue). - III. Contenant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le dimanche 2 août 1789, jusqu'au mercredi 16 septembre de la même année (numéros XLI-LXXX, 388 pp.). - IV. Contenant ce su'y s'y est passé de plus intéressant depuis le jeudi 17 septembre 1789, jusqu'au vendredi 30 octobre de la même année (numéros LXXXI-CXX, 496 pp.). - V. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le samedi 31 octobre 1789, jusqu'au jeudi 3 décembre de la même année (numéros CXXI-CL, 362 pp.). - VI. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le vendredi 24 décembre 1789, jusqu'au samedi 9 janvier 1790 (numéros CLI-CLXXXI, 400 pp.). - VII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis ledimanche 10 janvier 1790, jusqu'au mercredi 10 février même année (numéros CLXXXII-CCX, 374 pp.). - VIII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le jeudi 11 février 1790, jusqu'au dimanche 14 mars même année (numéros CCXI-CCXLI, 425 pp.). - IX. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le lundi 15 mars 1790, jusu'au mardi 13 avril même année (numéros CCXLII-CCLXX, 436 pp.). - X. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le mardi 13 avril 1790, jusqu'au jeudi 13 mai même année (numéros CCLXXI-CCC, 471 pp.). - XI. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le vendredi 14 mai 1790, jusqu'au samedi 12 juin, même année (numéros 301-330, 472 pp.). - XII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le dimanche 13 juin 1790, jusqu'au samedi 10 juillet, même année (numéros 331-360, 484 pp.). - XIII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le dimanche 11 juillet 1790 jusqu'au dimanche8 août, même année (numéros 361-390, 486 pp.). - XIV. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le lundi 9 août 1790, jusqu'au dimanche 5 septemebre, même année (numéros 391-420, 486 pp.). - XV. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le lundi 6 septembre 1790, jusqu'au lundi 4 octobre, même année (numéros 421-450, 474 pp.). - XVI. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le mardi 5 octobre 1790, jusqu'au mercredi 3 novembre, même année (numéros 451-480, 496 pp.). - XVII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le jeudi 4 novembre 1790, jusqu'au vendredi 5 décembre, même année (numéros 481-510, 480 pp.). - XVIII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le samedi 4 décembre 1790 jusqu'au lundi 3 janvier 1791 (numéros 511-540, 596 pp.). - XIX. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le mardi 4 janvier 1791, jusqu'au lundi premier février, même année (numéros 541-570, 480 pp.). - XX. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le mercredi 2 février 1791, jusqu'au jeudi 3 mars, même année (numéro 571-600, 480 pp.). - XXI. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le vendredi 4 mars 1791, jusqu'au samedi 2 avril, même année (numéros 601-630, 497 pp.). - XXII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le dimanche 3 avril 1791, jusqu'au lundi 2 mai, même année (numéros 631-660, 480 pp.). - XXIII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le mardi 3 mai 1791, jusqu'au jeudi jeudi 2 juin, même année (numéros 661-690, 576 pp.). - XXIV. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le vendredi 3 juin 1791, jusqu'au 30 du même moi (numéros 691-720, 442 pp.). - XXV. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le vendredi 1er juillet 1791, jusqu'au 30 du même mois (numéros 721-750, 480 pp.). - XXVI. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le dimanche 31 juillet 1791, jusqu'au lundi 29 août, même année (numéros 751-780, 500 pp.). - XXVII. Concernant ce qui s'y est passé de plus intéressant depuis le mardi 30 août 1791, jusqu'au samedi 1er octobre, même année ; fin de la première session (numéros 781-815, 560 pp.).Martin & Walter, Journaux, 1201. Hatin, p.144. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Phone number : 33 01 43 26 71 17
[ Recueil de 14 Discours originaux de Sébastien Bottin sur la période 1796 - 1799 : ] Discours prononcé par Mr Bottin, Curé de Favières, lors de la bénédiction du Drapeau de la Garde Nationale de Vézelise, le Dimanche de la Pentecôte 27 May, an 4 de la Liberté, pour servir de réponse aux Auteurs & Compagnie de la Prophétie accomplie, &c, &c. [ Suivi de : ] A la destruction du gouvernement anglois. Discours prononcé le 20 nivôse an 6, dans la salle décadaire, à Strasbourg, par le citoyen Bottin, Chef de Bureau et secrétaire-adjoint de l'Administration centrale du Département du Bas-Rhin ; en déposant sur l'autel de la patrie, en son nom et en celui des employés ses collègues, la somme de 453 francs 25 centimes, pour l'expédition d'Angleterre [ Suivi de : ] Discours prononcé le jour de la fête de la Reconnaissance et des Victoires célébrée à Strasbourg le dix prairial an VI par S. Bottin, Secrétaire en chef de l'administration centrale du département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messidor an VI, anniversaire du 14 Juillet 1789, par le Citoyen Bottin, Secrétaire en chef du Département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messidor an VI, anniversaire du 14 Juillet 1789; par le Citoyen Bottin, Secrétaire en Chef du Département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] La Reprise de Rome par les Français [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le Ier Vendémiaire an VII, jour de la fête anniversaire de la fondation de la République française [ Suivi de : ] Premier Discours sur l'Exécution des Lois ; et en particulier, de celle du 17 Thermidor an 6, contenant des mesures pour coordonner les jours de repos avec le Calendrier républicain ; Et de celle du 23 Fructidor suivant, contenant des dispositions nouvelles pour l'exacte observation de l'Annuaire de la Républiquen prononcé à l'Assemblée Nationale à Strasbourg le 10 Frimaire, an 7 de la République française, une et indivisible [ Suivi de : ] Fête Anniversaire de la Juste Punition du dernier Roi des Français. A Strasbougr, le 14 Nivôse de l'an 7 de la République française [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg le 2 Pluviôse an VII, Jour de la célébration de la fête anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, par le Citoyen Grimmer, suivi des Imprécations contre les Parjures, prononcées à la même fête par le Citoyen Bottin [ Suivi de : ] Second Discours sur l'Exécution des Lois et en particulier de celle du 17 Thermidor an 6 ... prononcé à l'Assemblée Décadaire à Strasbourg le 30 Pluviôse an VII [ Suivi de : ] Eloge funèbre du Citoyen Brendel, Chef du Bureau des Archives au Département du Bas-Rhin, et ci-devant Evêque constitutionnel du même Département ; mort le 3 Prairial, an 7, âgé de 63 ans [ Suivi de : ] Trauer-Rede gesprochen am grabe des burgers Brendel, Archivarius [...] und vormaliger Constitutionneller Bischoff desselben [ Suivi de : ] Eloge Funèbre des Citoyens Bonnier et Roberjot, Ministres plénipotentiaires de la République française au congrès de Rastadt, lâchement assassinés le 9 floréal an VII, par les ordres de la maison d'Autriche ; prononcé à Strasbourg le 20 prairial an VII de la République française, une et indivisible
Recueil de discours en un volume broché : Discours prononcé par Mr Bottin, Curé de Favières, lors de la bénédiction du Drapeau de la Garde Nationale de Vézelise, s.d. [ An 4 ], 7 pp. [ en 2 exemplaires ] ; Discours prononcé par Mr Bottin, Curé de Favières, lors de la bénédiction du Drapeau de la Garde Nationale de Vézelise, Chez F. G. Levrault, Strasbourg, s.d., 8 pp. ; Discours prononcé le jour de la fête de la Reconnaissance et des Victoires célébrée à Strasbourg, De l'Imprimerie de Ph. J. Dannbach, Imprimeur de la Municipalité, s.d. [ An 6 ], 16 pp. ; Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messidor an VI, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VI, 26 pp. ; La Reprise de Rome par les Français, Chez F. G. Levrault, Strasbourg, s.d., 2 ff. ; Discours prononcé à Strasbourg, le Ier Vendémiaire an VII, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 22 pp. et 1 f. blanc ; Premier Discours sur l'Exécution des Lois, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 23 pp. ; Fête Anniversaire de la Juste Punition du dernier Roi des Français, Gedruckt bey F. G. Levrault, Strassburg, s.d., 15 pp. (en français et allemand) ; Discours prononcé à Strasbourg le 2 Pluviôse an VII, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 27 pp. ; Second Discours sur l'Exécution des Lois, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 22 pp. et 1 f. blanc ; Eloge funèbre du Citoyen Brendel, Chef du Bureau des Archives au Département du Bas-Rhin, et ci-devant Evêque constitutionnel, Chez F. G. Levrault, s.d. [ an 7 ], 11 pp. ; Trauer-Rede gesprochen am grabe des burgers Brendel, Bey F. G. Levrault, Strassburg, s.d. [ an 7 ], 12 pp. ; Eloge Funèbre des Citoyens Bonnier et Roberjot, Ministres plénipotentiaires, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 33 pp. / Liste complète des titres : Discours prononcé par Mr Bottin, Curé de Favières, lors de la bénédiction du Drapeau de la Garde Nationale de Vézelise, le Dimanche de la Pentecôte 27 May, an 4 de la Liberté, pour servir de réponse aux Auteurs & Compagnie de la Prophétie accomplie, &c, &c. [ Suivi de : ] A la destruction du gouvernement anglois. Discours prononcé le 20 nivôse an 6, dans la salle décadaire, à Strasbourg, par le citoyen Bottin, Chef de Bureau et secrétaire-adjoint de l'Administration centrale du Département du Bas-Rhin ; en déposant sur l'autel de la patrie, en son nom et en celui des employés ses collègues, la somme de 453 francs 25 centimes, pour l'expédition d'Angleterre [ Suivi de : ] Discours prononcé le jour de la fête de la Reconnaissance et des Victoires célébrée à Strasbourg le dix prairial an VI par S. Bottin, Secrétaire en chef de l'administration centrale du département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messirod an VI, anniversaire du 14 Juillet 1789, par le Citoyen Bottin, Secrétaire en chef du Département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messidor an VI, anniversaire du 14 Juillet 1789; par le Citoyen Bottin, Secrétaire en Chef du Département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] La Reprise de Rome par les Français [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le Ier Vendémiaire an VII, jour de la fête anniversaire de la fondation de la République française [ Suivi de : ] Premier Discours sur l'Exécution des Lois ; et en particulier, de celle du 17 Thermidor an 6, contenant des mesures pour coordonner les jours de repos avec le Calendrier républicain ; Et de celle du 23 Fructidor suivant, contenant des dispositions nouvelles pour l'exacte observation de l'Annuaire de la Républiquen prononcé à l'Assemblée Nationale à Strasbourg le 10 Frimaire, an 7 de la République française, une et indivisible [ Suivi de : ] Fête Anniversaire de la Juste Punition du dernier Roi des Français. A Strasbougr, le 14 Nivôse de l'an 7 de la République française [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg le 2 Pluviôse an VII, Jour de la célébration de la fête anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, par le Citoyen Grimmer, suivi des Imprécations contre les Parjures, prononcées à la même fête par le Citoyen Bottin [ Suivi de : ] Second Discours sur l'Exécution des Lois et en particulier de celle du 17 Thermidor an 6 ... prononcé à l'Assemblée Décadaire à Strasbourg le 30 Pluviôse an VII [ Suivi de : ] Eloge funèbre du Citoyen Brendel, Chef du Bureau des Archives au Département du Bas-Rhin, et ci-devant Evêque constitutionnel du même Département ; mort le 3 Prairial, an 7, âgé de 63 ans [ Suivi de : ] Trauer-Rede gesprochen am grabe des burgers Brendel, Archivarius [...] und vormaliger Constitutionneller Bischoff desselben [ Suivi de : ] Eloge Funèbre des Citoyens Bonnier et Roberjot, Ministres plénipotentiaires de la République française au congrès de Rastadt, lâchement assassinés le 9 floréal an VII, par les ordres de la maison d'Autriche ; prononcé à Strasbourg le 20 prairial an VII de la République française, une et indivisible
Très rare ensemble de discours prononcés sous le Directoire par l'ancien curé, révolutionnaire et administrateur Sébastien Bottin. Un recueil important pour l'histoire de la Révolution, a fortiori dans le Bas-Rhin. Etat satisfaisant (couv. fort frottée et dos fendu, qq. mouill. mais bon état intérieur général, exemplaire méritant d'être établi dans une reliure de qualité).
[ Lot de 20 Lettres patentes et Décret révolutionnaires relatifs à la question des Finances ] Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre... concernant la Contribution patriotique, & que la Liste des noms des Contribuables Patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer, sera imprimée ; 2e : Instruction pour les Receveurs généraux et particuliers des Finances sur le recouvrement de la Contribution patriotique ; 3e : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale des 3, 8 & 9 octobre 1790, concernant la répartition des Impositions ordonnées pour 1790 seulement, en remplacement de la Gabelle, de l'abonnement des droits de la marque des Fers & de la marque des Cuirs, & de ceux sur la fabrication de l'Amidon & des Huiles & Savons ; 4e : Proclamation du Roi, concernant la répartition & recouvrement des Contributions foncière & mobilière de 1791 du 14 mars 1792 ; 5e : Loi relative aux Rentes Viagères dues par l'Etat, aux Citoyens qui s'enrôlent pour le service de la Patrie, du 10 septembre 1792 ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Novembre 1792, concernant les Billets au porteur, Billets de confiance, patriotiques & de secours ; 7e : Décret de la Convention nationale, du 15 Novembre 1792, Révocation de la faculté acordée par la loi du 18 juillet dernier, aux Corps administratifs, de disposer des fonds apartenans à la Nation, qui se trouvent dans les caisses publiques, pour les dépenses relatives à la défense de la République ; 8e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par un grand nombre de Municipalités, à l'effet d'obtenir des paiemens & avances sur le Seizième du bénéfice qui leur échoit par les reventes des Biens nationaux ; 9e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par les Municipalités & les Corps administratifs, à l'effet d'être autorisés à acquérir des Bâtimens, Maisons ou Domaines Nationaux ou autres ; 10e : Décret de la Convention nationale, du 23 Novembre 1792, Qui détermine le mode d'apurement & de jugement des Comptes arriérés des Villes ; 11e : Décret de la Convention nationale, du 30 Décembre 1792 Relatif aux Procédures concernant les délits commis relativement aux Droits ci-devant féodaux ou censuels ; 12e : Décret de la Convention nationale, du 2 Janvier 1793, Relatif à la vente des Meubles provenans de la Liste civile, des Emigrés, & autres Meubles Nationaux ; 13e : Décret de la Convention nationale, du 8 Janvier 1793, Qui câsse une Proclamation du 10 Avril 1791, qui a réuni les Bacs à la Femre générale des Messageries ; 14e : Décret de la Convention nationale, du 1er Février 1793, Portant Création de 800 millions en Assignats, & qui ordone aux Municipalités de dresser sans délai des états des biens saisis aux Emigrés , et des biens affectés à la cidevant Liste civile ; 15e : Décret de la Convention nationale, du 2 Mars 1793, Qui donne à Loyer les Terrains incultes des Emigrés ; 16e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793 Qui suspend toutes fuites de Procédures relatives au paiement des Droits censuels féodaux ; 17e : Décret de la Convention Nationale du 14 Mai 1793, Relatif au mode de paiement des dépenses mises à la charge des Directoires de Département & de District pendant l'année 1793 ; 18e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793, Interprétatif du Décret du 17 Mai 1790, sur l'abolition du Retrait féodal ou censuel ; 19e : Décret de la Convention Nationale du 21 Mai 1793, Interprétatif des Articles II & IV de celui du 5 de ce mois, concernant les Pensionaires sur les biens des Collèges ; 20e : Décret de la Convention Nationale du 27 Juin 1793, Qui met à l'ordre du jour les projets de Décrets sur l'Instruction & les Secours publics, & sur la consolidation de la Dette publique
20 brochures in-4, Rappel des Titres : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, du 26 décembre 1789, portant qu'il sera accordé un délai de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le Décret du 6 octobre... concernant la Contribution patriotique, & que la Liste des noms des Contribuables Patriotes, &des sommes qu'ils se seront soumis à payer, sera imprimée, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 8 pp. ; 2e : Instruction pour les Receveurs généraux et particuliers des Finances sur le recouvrement de la Contribution patriotique, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 6 pp. et 5 ff. n. ch. (modèles de bordereaux) ; 3e : Lettres Patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale des 3, 8 & 9 octobre 1790, concernant la répartition des Impositions ordonnées pour 1790 seulement, en remplacement de la Gabelle, de l'abonnement des droits de la marque des Fers & de la marque des Cuirs, & de ceux sur la fabrication de l'Amidon & des Huiles & Savons, Chez Michel-Vincent Chevrier, Poitiers, 1790, 4 pp. ; 4e : Proclamation du Roi, concernant la répartition & recouvrement des Contributions foncière & mobilière de 1791 du 14 mars 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 7 pp. ; 5e : Loi relative aux Rentes Viagères dues par l'Etat, aux Citoyens qui s'enrôlent pour le service de la Patrie, du 10 septembre 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 2 pp. ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Novembre 1792, concernant les Billets au porteur, Billets de confiance, patriotiques & de secours, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 7 pp. ; 7e : Décret de la Convention nationale, du 15 Novembre 1792, Révocation de la faculté acordée par la loi du 18 juillet dernier, aux Corps administratifs, de disposer des fonds apartenans à la Nation, qui se trouvent dans les caisses publiques, pour les dépenses relatives à la défense de la République, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 3 pp. ; 8e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par un grand nombre de Municipalités, à l'effet d'obtenir des paiemens & avances sur le Seizième du bénéfice qui leur échoit par les reventes des Biens nationaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 9e : Décret de la Convention nationale, du 17 Novembre 1792, Relatif aux Demandes formées par les Municipalités & les Corps administratifs, à l'effet d'être autorisés à acquérir des Bâtimens, Maisons ou Domaines Nationaux ou autres, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp. ; 10e : Décret de la Convention nationale, du 23 Novembre 1792, Qui détermine le mode d'apurement & de jugement des Comptes arriérés des Villes, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 4pp. ; 11e : Décret de la Convention nationale, du 30 Décembre 1792 Relatif aux Procédures concernant les délits commis relativement aux Droits ci-devant féodaux ou censuels, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp ; 12e : Décret de la Convention nationale, du 2 Janvier 1793, Relatif à la vente des Meubles provenans de la Liste civile, des Emigrés, & autres Meubles Nationaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 4pp. ; 13e : Décret de la Convention nationale, du 8 Janvier 1793, Qui câsse une Proclamation du 10 Avril 1791, qui a réuni les Bacs à la Femre générale des Messageries, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 14e : Décret de la Convention nationale, du 1er Février 1793, Portant Création de 800 millions en Assignats, & qui ordone qux Municipalités de dresser sans délai des états des biens saisis aux Emigrés , et des biens affectés à la cidevant Liste civile, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 15e : Décret de la Convention nationale, du 2 Mars 1793, Qui donne à Loyer les Terrains incultes des Emigrés, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 16e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793 Qui suspend toutes fuites de Procédures relatives au paiement des Droits censuels féodaux, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 17e : Décret de la Convention Nationale du 14 Mai 1793, Relatif au mode de paiement des dépenses mises à la charge des Directoires de Département & de District pendant l'année 1793, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 18e : Décret de la Convention Nationale du 26 Mai 1793, Interprétatif du Décret du 17 Mai 1790, sur l'abolition du Retrait féodal ou censuel, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp. ; 19e : Décret de la Convention Nationale du 21 Mai 1793, Interprétatif des Articles II & IV de celui du 5 de ce mois, concernant les Pensionaires sur les biens des Collèges, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 20e : Décret de la Convention Nationale du 27 Juin 1793, Qui met à l'ordre du jour les projets de Décrets sur l'Instruction & les Secours publics, & sur la consolidation de la Dette publique, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 3 pp.
Lot de 20 Lettres patentes et Décret révolutionnaires relatifs à la question des Finances, dont l'intéressante instruction aux Receveurs sur le recouvrement de la contribution patriotique. Bon état.
L'assemblée nationale n°134 1re année mercredi 23 aout 1848 édition du soir - Assemblée nationale séance du 23 aout - commission d'enquête - bourse du jour - nouvelles étrangères - Atelier de Clichy procès verbal du commissaire de police Loyeux etc.
Imprimerie de Bouée. 1848. In-Folio. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages en feuillets - textes sur quatre colonnes - livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Assemblée nationale séance du 23 aout - commission d'enquête - bourse du jour - nouvelles étrangères - Atelier de Clichy procès verbal du commissaire de police Loyeux - séance de l'assemblée nationale - notre politique - rapport de la commission d'enquête - rapports de la police générale et du prefet de police - documents sur les clubs - nuvelles diverses - assemblée nationale complément de la séance du 22 aout présidence de M.Marrast - programme des théatre du 23 aout . Classification Dewey : 70.1-Journaux
La presse bulletin du soir n°1 1re année jeudi 4 mai 1848 - Assemblée nationale séance d'ouverture discours de M.Dupont (de l'Eure) président du gouvernement provisoire - bourse de Paris - nouvelles du jour - assemblée nationale séance d'ouverture etc.
Imprimerie de Plon frères. 1848. In-Folio. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages en feuillets - textes sur quatre colonnes - livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 70.1-Journaux
Sommaire : Assemblée nationale séance d'ouverture discours de M.Dupont (de l'Eure) président du gouvernement provisoire - bourse de Paris - nouvelles du jour - assemblée nationale séance d'ouverture du 4 mai 1848. Classification Dewey : 70.1-Journaux
