Bruxelles. Isy Brachot Fils, 1950. 27 x 22 cm, 243 pp. En feuilles, sous couverture rempliée, chemise et étui. Bel exemplaire. Édition limitée à 1500 exemplaires. Un des 250 ex. num. sur papier de Rives BFK, avec une suite en noir de tous les hors-texte. Préface de Albert Guislain. Texte revu Par Jacques Nyns. Illustré de nombreuses compositions en couleurs par Jean Dratz.
Reference : 6365
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Paris, Imprimerie impériale, s.d. (1810), in-8, 120 pp., broché sans couverture.
On peut considérer cette publication officielle au Bulletin des Lois comme la pré-originale du Code pénal nouveau, lequel, comme ses homologues napoléoniens, connut une édition originale en trois formats différents (in-4, in-8 et in-32), sortis des presses de l'Imprimerie Nationale (ou Impériale).Cf. Dupin (1832), p.389.Cachet humide de Marcel Bekus (1888-1938), ingénieur d'origine polonaise, proche des milieux anarchistes. Il est devenu célèbre de façon posthume lorsque son petit-fils exhuma sa collection d'affiches et de pièces rares sur la Guerre civile espagnole. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Vienna, Appresso Gio. Tommaso de Trattnern, 1803. 2 parties en 1 vol. in-8 de (8)-284-(6) pp. 1 f.bl. 182-(6) pp. 1 tableau replié, cartonnage gris bleu, pièce de titre imprimée sur le dos (reliure de l'époque).
Édition originale rare illustrée d'un tableau replié : Tabella del Tribunale criminale di Venezia per il trimestre da primo Gennaro a tuto Marzo 1804. La première codification du droit pénal autrichien est la Constitutio criminalis Theresiana, publiée en 1768 par l'Impératrice Marie Thérèse. Elle fut suivie de près, en 1787, par la Loi générale sur les crimes et leurs peines, de Joseph II. Ce code ne resta en vigueur que jusqu'en 1803, date à laquelle parut la Loi pénale sur les crimes et contraventions graves de police de François Ier d'Autriche. Ce Code constitua un grand pas en arrière en réinstaurant par exemple la peine de mort. La première partie du code de 1803 traite des "crimes" ; elle est généralement attribuée à la plume de Franz von Zeiller. La deuxième partie, qui traite des "infractions de police graves", fut rédigée par Joseph von Sonnenfels. Les travaux pour une réforme du droit pénal s'achevèrent par l'adoption d'un nouveau code pénal, le Code pénal sur les crimes et les graves contraventions de police qui fut publié le 3 septembre 1803.Cachet sur le titre répété sur la garde supérieure, cartonnage défraîchi, rousseurs. [Voir : Franz-Stefan Meissel, Le Code de 1810 et le Droit Pénal en Europe Centrale].
"DAUVIN FRERES. 1883. In-12. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos frotté, Quelques rousseurs. 466 pages + 10 pages / planches dépliantes en fin d'ouvrage ""tableaux synoptiques sur le code penal et le code d'instruction criminelle"" - quelques derniéres pages + planches en fin d'ouvrage volantes - 2e plat manquant - coiffes abîmées. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal"
Classification Dewey : 345-Droit pénal
Dalloz. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2602 pages. Texte sur deux colonnes. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
Dalloz. 2000. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2384 pages. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal