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BORNIER Philippe.
Conferences des ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit ecrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de décisions importantes par M. Bornier. Nouvelle édition. Corrigée et augmentée, tant des édits, déclarations et ordonnances donnez par Louis XV, en interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlements pour la procédure du Conseil; & d'un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** [Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine], Avocat au Parlement.
A Paris, Les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, M. DCC. XLIV. (1744) 26 x 19,5 cm, 10 ff. non chiffré - 530 pp. - lxxxiv et 41 ff. non chiffré (Table) pour le premier volume, et 4 ff. non chiffré - 1000 pp. Deux volumes reliés plein veau moucheté d'époque, dos à nerfs, caissons ornés, pièces de titre de cuir rouge, tranches rouges. Reliures usées mais encore solides et décoratives, coins émoussés, manques aux coiffes, mors partiellement fendus, sinon bons exemplaires, intérieur en bel état. L'édition contient les ordonnances de 1667, 1669, 1670 et 1673 sur les matières civiles, criminelles, le commerce, l'administration. Des chapitres quant à la jurisprudence criminelle, sur les muets et sourds et ceux qui refusent de répondre, sur la torture, de la manière de faire le procès au cadavre, sur les duels, etc.
Reference : 5670
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