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PANSAERS Clément.
Inédits.
Verviers, Temps Mêlés n° 81-82, 1966. Une plaquette brochée (12 x 13 cm) de 34 pages, 10 reproductions. Exemplaire en bon état.
Reference : 3296
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5 book(s) with the same title
NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume LOCRÉ, Secrétaire Général du Conseil d’État
, Paris, Berger-Levrault 1963, in-8, br., non massicoté, (dos insolé), int. très frais, 330p.
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LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÈGLEMENTS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT (DE 1788 À 1836 INCLUSIVEMENT, PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE), publiée sur les éditions officielles, continuée depuis 1836, et formant un volume chaque année; contenant: les actes insérés au Bulletin des Lois; l’Analyse des Débat parlementaires sur chaque Loi, des Notes indiquant les Lois analogues; les Instructions ministérielles; les Rapports à l’Empereur; divers Documents inédits, [1èreÉd.], t. 59 [seul]
, Paris, [A. Guyot et Scribe] 1859, in-8, br., non coupé, non massicoté, (couv. fanée, dos fendus, des rousseurs), 572p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ÉTUDES SUR LE DROIT PRIVÉ DES HAUTES VALLÉES ALPINES DE PROVENCE ET DE DAUPHINÉ AU MOYEN-ÂGE. DOCUMENTS INÉDITS
, Paris, Sirey 1907, in-8, débr., (mq. à la couv., quelques soulignures et annotations), int. assez frais, VI-282p.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE DE MONTESQUIEU d’après des documents nouveaux et inédits, précédée d’une Préface de Édouard Laboulaye, 2eéd. revue et augmentée
, Paris, Didier & Cie 1879, in-8, br., non massicoté, (fané, 1rede couv.partiellement détachée, dos fragile avec mq.), int. très frais, vij-XIX-411p.
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COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin; et du Bulletin des Lois; (De 1788 à 1830 inclusivement, par ordre chronologique), continué depuis 1830, Avec un choix d’Actes inédits, d’Instructions ministérielles, et de Notes sur chaque Loi, indiquant: 1°les Lois analogues; 2°les Décisions et Arrêts des Tribunaux et du Conseil-d’État; 3°les Discussions rapportées au Moniteur Suivi d’une table analytique et raisonnée des matières, par J.B.DUVERGIER, Avocat à la Cour royale de Paris et continuateur de Toullier, 2eédition, 1788 à 1949 («Nouvelle Série» à partir de 1909, continuer par Gustave Lange, puis en 1916 par L.Boquet) Comprends: LÉGISLATION DE LA GUERRE DE 1914, Lois, Décrets, Arrêtés ministérielles et Circulaires ministérielles, avec références au Recueil Sirey, au Journal du Palais et aux Pandectes Françaises (28juillet 1914- 15janvier 1915) Tables 1788-1830 (3vol.), 1831-1889 (2 vol./ mq.vol. 2 &3) et 1889-1900 (1vol.)
, Paris, Guyot & Scribe / Larose & Forcel / Noblet / Lib. du Sirey 1834 et s., 166 vol., description: voir les photos… (précisions: 4vol. dépareillés, 5vol. au brochage fragile, nombreuses rousseurs et piqûres).
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