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Marc-A. Aldanov
9 Thermidor
Reference : EMG59AP1058
ISBN : B0046K981W
Générique Broché D'occasion bon état 01/01/1929 320 pages
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Fenêtre sur l'Asie
M. Alexis Chevalier
49 rue Gay Lussac
75005 Paris
France
01 43 29 11 00
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présenté par la Commission nommée par le gouvernement Le 24 Thermidor an 8. Rare édition originale demeurée inconnue à Monglond de ce projet peu connu qui a précédé de quatre ans la publication du Code civil des Français.
Précieuse réunion ces deux textes juridiques et historiques de la plus grande importance et de la plus grande rareté. Paris, Imprimerie de la République, Frimaire an IX (janvier 1801). - [Suivi de]: Projet de Code de procédure civile, présenté par la Commission nommée par le gouvernement. Paris, Imprimerie de la République, An XII (1804). Soit deux ouvrages reliés en 1 volume in-4 de lxvi pp., (1) f. de table, 355 pp., (1) f., xii pp., 143 pp., pt. manque à l’angle inf. des pp. 117 à 120 sans atteinte au texte. Demi-basane, dos lisse orné de fleurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches jaunes. Reliure de l’époque. 249 x 190 mm.
I/ Rare édition originale demeurée inconnue à Monglond de ce projet peu connu qui a précédé de quatre ans la publication du Code civil des Français. Il a pris effet immédiatement après une ordonnance des Consuls (le premier Consul Bonaparte) du 24 thermidor an 8 [12 août 1800]. La commission chargée de l'établir était composée de Portalis, Tronchet, Bigot, Preameneu, Maleville qui ont collectivement rédigé un discours préliminaire de 66 pages avant d'esquisser le plan du code. Ce tirage (in-4 à grandes marges pour contenir les notes manuscrites) était exclusivement destiné aux membres des corps constitués aux fins de modifications éventuelles. Impression sur une colonne à demi-page ménageant une large marge pour notes de lecture. Plusieurs tentatives avaient été menées sous l'Ancien Régime et la Révolution pour unifier le corpus juridique civil: grandes ordonnances royales de synthèse, projets du comité révolutionnaire de législation sous la direction de Cambacérès (1793, 1794 et 1796). Le mérite revint à Napoléon Bonaparte d'avoir permis cette unification, par sa volonté et sa participation concrète: il mit sur pied une nouvelle commission de législation constituée de membres du Conseil d'État - les juristes Bigot de Préameneu, Maleville, Portalis et Tronchet -, et présida la moitié de leurs séances de travail. Cette commission mit au point le présent « projet de l'an VIII », synthèse des traditions françaises du droit romain et des coutumes, puis, après l'avoir soumis au tribunal de Cassation et aux tribunaux d'appel, l'amenda en conséquence au cours de discussions parfois animées où l'influence de Cambacérès se fit encore sentir. Le présent Projet de code civil présente ainsi des différences techniques et philosophiques avec le texte définitif promulgué le 21 mars 1804 comme Code civil, et contient encore le livre préliminaire « Du droit et des lois » qui fut alors supprimé. À la suite du coup d’État du 18 Brumaire, Bonaparte fit table rase des projets de Code civil qui avaient été antérieurement élaborés, y compris le dernier d’entre eux, le projet Jacqueminot, qui ne fut jamais discuté. Par un arrêté du 24Thermidor AnVIII, les Consuls, en application des prescriptions de la Constitution du 22Frimaire anVIII, qui leur conférait le pouvoir d’initiative des lois (article25 et44), décident d’engager la rédaction d’un nouveau projet. Ils nomment à cette fin une commission composée de Tronchet, Président du Tribunal de cassation, Portalis, Conseiller d’État, commissaire du gouvernement près le Conseil des prises, Bigot-Préameneu, commissaire du gouvernement près le Tribunal de cassation et Malleville, membre de ce même Tribunal. La mission de cette commission est ainsi décrite par l’arrêté la nommant: «comparer l’ordre suivi dans la rédaction des projets de code civil publiés jusqu’à ce jour, déterminer le plan qu’il paraîtrait le plus convenable d’adopter, et discuter ensuite les principales bases de la législation en matière civile». À cette fin, la commission rédigea un projet de Code, qu’elle fit précéder d’un «Discours préliminaire» contenant la discussion sollicitée par l’arrêté. Elle fit preuve d’un zèle souvent rappelé puisque ces travaux furent réalisés dans le délai de quatre mois. La publication en fut réalisée en Frimaire anIX (janvier 1801) et le projet fut alors adressé au Tribunal de cassation et aux Tribunaux d’appel, pour que ceux-ci présentent leurs observations. Là encore, leur diligence fut grande puisqu’en Messidor (juillet) de la même année toutes les observations avaient été remises. Le 28Messidor Bonaparte fit arrêter par le Conseil d’État la manière de procéder pour l’adoption du Code: le projet serait divisé en autant de lois que de matières à examiner, les dispositions préliminaires seraient englobées dans un seul projet, la commission qui avait confectionné le projet était chargé de cette division et de soumettre au Conseil d’État chacun des projets de lois ainsi élaborés. Le texte que nous présentons ici contient le projet de code rédigé par la commission précédé du Discours préliminaire, co-signé par tous ses membres, dans l’état dans lequel il fut adressé aux Tribunaux d’appel et de cassation. Il en existe trois éditions différentes. Une édition in-8 de l’Imprimerie de la République, destinée à l’information du public, ainsi qu’une version du même format publiée par l’imprimeur Pauvelle, elles sont peu courantes. La version que nous présentons, est encore bien plus rare. Bien que d’un format in-4, elle est imprimée avec la même typographie que l’in-8, pour libérer la moitié de la page à fin d’annotations. C’est donc l’édition qui était destinée aux tribunaux, pour permettre à ceux-ci de présenter leurs observations. On sait l’importance de ce texte, qui contient des différences sensibles avec le projet qui sera finalement adopté après la discussion au Conseil d’État, le «Discours préliminaire», quant à lui, est un texte rarement reproduit (sinon dans le recueil de Fenet) et il mérite pourtant d’être confronté à celui qui sera prononcé par Portalis en 1804, avant l’adoption finale du Code (après que chacun des projets aient été adoptés séparément, car il témoigne d’une philosophie générale plus libérale). II/ Rarissime édition originale de ce projet de Code de procédure civile imprimé à Paris en l’An XII (1804). Les Commissaires chargés d’établir ce Code étaient Treilhard, Try, Berthereau, Seguier, Pigeau, Fondeur. Précieuse réunion ces deux textes juridiques et historiques de la plus grande importance et de la plus grande rareté.
[SUISSE] – [REUNION DE LA REPU-BLIQUE DE GENEVE A LA REPUBLIQUE FRANCAISE] RECUEIL
Reference : 7920
1/ DEBRY Jean – Rapport… sur le traité de réunion de la République de Genève à al République de France. Comité général de Floréal, An VI. 16 pp. 2/ CHENIER Marie-Joseph – Rapport… sur l’organisation de Genève et de son territoire. Séance du 8 Thermidor An VI. 18 pp. 3/ MANSORD – Opinion sur le projet relatif à Genève. Séance du 13 Thermidor, An VI. 34 pp. 4/ LEBORGNE – Opinion… sur le projet de Chénier, au nom d’une Commission spéciale, pour faire d Genève le Chef-lieu d’un nouveau département, sous le nom de Lac Léman, en prenant une portion du territoire des Départements de l’Ain et du Mont-Blanc. Séance du 14 Thermidor, An VI. 10 pp. 5/ FAULCON Félix – Opinion… sur la question de savoir si Genève sera le Chef-lieu d’un nouveau Département. Séance du 14 Thermidor An VI. 8 pp. 6/ ROSSEE – Rapport sur la résolution du 14 Thermidor, relative à l’organisation de Genève et de son territoire. Séance du 8 Fructidor, An VI. 14 pp. 7/ CURIAL – Opinion… sur la résolution du 1 Thermidor dernier, relative à l’organisation de Genève et de son territoire. Séance du 8 Fructidor, An VI. 54 pp. 8/ GIROD (de l’Ain) – Opinion… sur la résolution du 14 Thermidor, relative à l’organisation de Genève.
Séance du 8 Fructifor, An VI. 14 pp. P., Imprimerie Nationale, An VI-An VII (1798-1799). Ensemble de 8 pièces en 1 vol. in 8, couv. factice.
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BALGUERIE ; PARTARRIEU-LAFOSSE ; SEGUY ; BRUN ; CLEMENCEAU ; LAHARY ; PAGES
Reference : 31400
(1798)
L'administration Départementale de la Gironde, A l'Administration du Canton d... A Bordeaux, Thermidor an 6e de la République française : "Citoyens, Vous avez reçu la loi du 18 et l'arrêté du Directoire exécutif du 19 du mois dernier, dont la publication date du 26 du même mois, pour tout le département, lesquels autorisent des visites domiciliaires pendant un mois, pour l'arrestation des agents de l'Angleterre, des émigrés rentrés, des prêtres réfractaires, etc. Nous ne doutons pas que vous n'ayez déjà recueilli tous les renseignements nécessaires pour vous mettre en mesure et vous préparer à exécuter ces visites, aussitôt la réception des ordres"... "Prouvez, par le zèle et l'activité que vous démontrerez dans cette circonstance, l'intention que vous avez de seconder les mesures prescrites par le Gouvernement, pour purger le sol de la Liberté des éternels ennemis de notre repos, ferments continuels de troubles, de discordes et de divisions dans toute la République ; pénétrez dans les endroits les plus cachés et les plus secrets, ne laissez nulle localité suspecte sans la visiter, n'en sortez pas sans avoir acquis la certitude qu'elle ne recèle aucun de ces individus rebelles aux lois, aucun de ces parricides qui font horreur, aucun de ces hommes profondément atroces, que la loi a proscrit, et qui trouvent encore des amis, des protecteurs, des soutiens dans le sein de l'Etat ; songez à tous les maux incalculables qu'ils ont fait à la Patrie, à ceux qu'ils lui préparent chaque jour ; sondez la profondeur des précipices creusés par eux, sous les pas de tous les amis de la Liberté, avant le 18 Fructidor ; voyez leurs poignards encore fumans du sang qu'ils ont versé dans nos cités, et jugez si ces monstres, qu'on ne peut assouvir qu'en les gorgeant de chair humaine, sont dignes de pitié et ont des droits à quelqu'indulgence". ... "Faites que les Mesures que vous prendrez soient secrètes. ... vous devez vous hâter de pénétrer dans les domiciles justement suspectés de receler quelqu'un des individus signalés... immédiatement après que le jour aura succédé à la nuit" ... "Nous avons la certitude qu'un grand nombre d'émigrés, obligés par le roi d'Espagne d'aller dans les Iles espagnoles, préfèrent rentrer à tout prix dans le sein de leur Patrie, qu'ils ont tant déchiré, infestent les grandes routes, et se dirigent sur les grandes communes, où ils espèrent se soustraire à l'oeil vigilant de la police". [Suit l'Arrêté du 2 Thermidor An 6 : ] Art II : "Ces visites seront faites chez tous les Citoyens sans exception : on commencera par ceux connus par leur haine contre la révolution, ou qui n'ont jamais montré d'attachement pour elle" Art III : "Tous les individus compris dans la loi... seront mis sur-le-champ en état d'arrestation et traduits de suite à Bordeaux, dans la maison connue sous le nom de Fort du Hâ".
1 brochure à en-tête pré-rempli, format in-8 de 4 pp. sur papier bleuté, Juillet 1798 (Thermidor An VI)
Passionnante plaquette révolutionnaire d'un grand intérêt local. Bon état. "L'administration Départementale de la Gironde, A l'Administration du Canton d... A Bordeaux, Thermidor an 6e de la République française : "Citoyens, Vous avez reçu la loi du 18 et l'arrêté du Directoire exécutif du 19 du mois dernier, dont la publication date du 26 du même mois, pour tout le département, lesquels autorisent des visites domiciliaires pendant un mois, pour l'arrestation des agents de l'Angleterre, des émigrés rentrés, des prêtres réfractaires, etc. Nous ne doutons pas que vous n'ayez déjà recueilli tous les renseignements nécessaires pour vous mettre en mesure et vous préparer à exécuter ces visites, aussitôt la réception des ordres"... "Prouvez, par le zèle et l'activité que vous démontrerez dans cette circonstance, l'intention que vous avez de seconder les mesures prescrites par le Gouvernement, pour purger le sol de la Liberté des éternels ennemis de notre repos, ferments continuels de troubles, de discordes et de divisions dans toute la République ; pénétrez dans les endroits les plus cachés et les plus secrets, ne laissez nulle localité suspecte sans la visiter, n'en sortez pas sans avoir acquis la certitude qu'elle ne recèle aucun de ces individus rebelles aux lois, aucun de ces parricides qui font horreur, aucun de ces hommes profondément atroces, que la loi a proscrit, et qui trouvent encore des amis, des protecteurs, des soutiens dans le sein de l'Etat ; songez à tous les maux incalculables qu'ils ont fait à la Patrie, à ceux qu'ils lui préparent chaque jour ; sondez la profondeur des précipices creusés par eux, sous les pas de tous les amis de la Liberté, avant le 18 Fructidor ; voyez leurs poignards encore fumans du sang qu'ils ont versé dans nos cités, et jugez si ces monstres, qu'on ne peut assouvir qu'en les gorgeant de chair humaine, sont dignes de pitié et ont des droits à quelqu'indulgence". ... "Faites que les Mesures que vous prendrez soient secrètes. ... vous devez vous hâter de pénétrer dans les domiciles justement suspectés de receler quelqu'un des individus signalés... immédiatement après que le jour aura succédé à la nuit" ... "Nous avons la certitude qu'un grand nombre d'émigrés, obligés par le roi d'Espagne d'aller dans les Iles espagnoles, préfèrent rentrer à tout prix dans le sein de leur Patrie, qu'ils ont tant déchiré, infestent les grandes routes, et se dirigent sur les grandes communes, où ils espèrent se soustraire à l'oeil vigilant de la police". [Suit l'Arrêté du 2 Thermidor An 6 : ] Art II : "Ces visites seront faites chez tous les Citoyens sans exception : on commencera par ceux connus par leur haine contre la révolution, ou qui n'ont jamais montré d'attachement pour elle" Art III : "Tous les individus compris dans la loi... seront mis sur-le-champ en état d'arrestation et traduits de suite à Bordeaux, dans la maison connue sous le nom de Fort du Hâ".
BALGUERIE ; PARTARRIEU-LAFOSSE ; SEGUY ; BRUN ; CLEMENCEAU ; LAHARY ; PAGES
Reference : 31409
(1798)
L'administration Départementale de la Gironde, A l'Administration du Canton d... A Bordeaux, Thermidor an 6e de la République française : "Citoyens, Vous avez reçu la loi du 18 et l'arrêté du Directoire exécutif du 19 du mois dernier, dont la publication date du 26 du même mois, pour tout le département, lesquels autorisent des visites domiciliaires pendant un mois, pour l'arrestation des agents de l'Angleterre, des émigrés rentrés, des prêtres réfractaires, etc. Nous ne doutons pas que vous n'ayez déjà recueilli tous les renseignements nécessaires pour vous mettre en mesure et vous préparer à exécuter ces visites, aussitôt la réception des ordres"... "Prouvez, par le zèle et l'activité que vous démontrerez dans cette circonstance, l'intention que vous avez de seconder les mesures prescrites par le Gouvernement, pour purger le sol de la Liberté des éternels ennemis de notre repos, ferments continuels de troubles, de discordes et de divisions dans toute la République ; pénétrez dans les endroits les plus cachés et les plus secrets, ne laissez nulle localité suspecte sans la visiter, n'en sortez pas sans avoir acquis la certitude qu'elle ne recèle aucun de ces individus rebelles aux lois, aucun de ces parricides qui font horreur, aucun de ces hommes profondément atroces, que la loi a proscrit, et qui trouvent encore des amis, des protecteurs, des soutiens dans le sein de l'Etat ; songez à tous les maux incalculables qu'ils ont fait à la Patrie, à ceux qu'ils lui préparent chaque jour ; sondez la profondeur des précipices creusés par eux, sous les pas de tous les amis de la Liberté, avant le 18 Fructidor ; voyez leurs poignards encore fumans du sang qu'ils ont versé dans nos cités, et jugez si ces monstres, qu'on ne peut assouvir qu'en les gorgeant de chair humaine, sont dignes de pitié et ont des droits à quelqu'indulgence". ... "Faites que les Mesures que vous prendrez soient secrètes. ... vous devez vous hâter de pénétrer dans les domiciles justement suspectés de receler quelqu'un des individus signalés... immédiatement après que le jour aura succédé à la nuit" ... "Nous avons la certitude qu'un grand nombre d'émigrés, obligés par le roi d'Espagne d'aller dans les Iles espagnoles, préfèrent rentrer à tout prix dans le sein de leur Patrie, qu'ils ont tant déchiré, infestent les grandes routes, et se dirigent sur les grandes communes, où ils espèrent se soustraire à l'oeil vigilant de la police". [Suit l'Arrêté du 2 Thermidor An 6 : ] Art II : "Ces visites seront faites chez tous les Citoyens sans exception : on commencera par ceux connus par leur haine contre la révolution, ou qui n'ont jamais montré d'attachement pour elle" Art III : "Tous les individus compris dans la loi... seront mis sur-le-champ en état d'arrestation et traduits de suite à Bordeaux, dans la maison connue sous le nom de Fort du Hâ".
1 brochure à en-tête pré-rempli, format in-8 de 4 pp. sur papier bleuté, Juillet 1798 (Thermidor An VI)
Passionnante plaquette révolutionnaire d'un grand intérêt local. Bon état. "L'administration Départementale de la Gironde, A l'Administration du Canton d... A Bordeaux, Thermidor an 6e de la République française : "Citoyens, Vous avez reçu la loi du 18 et l'arrêté du Directoire exécutif du 19 du mois dernier, dont la publication date du 26 du même mois, pour tout le département, lesquels autorisent des visites domiciliaires pendant un mois, pour l'arrestation des agents de l'Angleterre, des émigrés rentrés, des prêtres réfractaires, etc. Nous ne doutons pas que vous n'ayez déjà recueilli tous les renseignements nécessaires pour vous mettre en mesure et vous préparer à exécuter ces visites, aussitôt la réception des ordres"... "Prouvez, par le zèle et l'activité que vous démontrerez dans cette circonstance, l'intention que vous avez de seconder les mesures prescrites par le Gouvernement, pour purger le sol de la Liberté des éternels ennemis de notre repos, ferments continuels de troubles, de discordes et de divisions dans toute la République ; pénétrez dans les endroits les plus cachés et les plus secrets, ne laissez nulle localité suspecte sans la visiter, n'en sortez pas sans avoir acquis la certitude qu'elle ne recèle aucun de ces individus rebelles aux lois, aucun de ces parricides qui font horreur, aucun de ces hommes profondément atroces, que la loi a proscrit, et qui trouvent encore des amis, des protecteurs, des soutiens dans le sein de l'Etat ; songez à tous les maux incalculables qu'ils ont fait à la Patrie, à ceux qu'ils lui préparent chaque jour ; sondez la profondeur des précipices creusés par eux, sous les pas de tous les amis de la Liberté, avant le 18 Fructidor ; voyez leurs poignards encore fumans du sang qu'ils ont versé dans nos cités, et jugez si ces monstres, qu'on ne peut assouvir qu'en les gorgeant de chair humaine, sont dignes de pitié et ont des droits à quelqu'indulgence". ... "Faites que les Mesures que vous prendrez soient secrètes. ... vous devez vous hâter de pénétrer dans les domiciles justement suspectés de receler quelqu'un des individus signalés... immédiatement après que le jour aura succédé à la nuit" ... "Nous avons la certitude qu'un grand nombre d'émigrés, obligés par le roi d'Espagne d'aller dans les Iles espagnoles, préfèrent rentrer à tout prix dans le sein de leur Patrie, qu'ils ont tant déchiré, infestent les grandes routes, et se dirigent sur les grandes communes, où ils espèrent se soustraire à l'oeil vigilant de la police". [Suit l'Arrêté du 2 Thermidor An 6 : ] Art II : "Ces visites seront faites chez tous les Citoyens sans exception : on commencera par ceux connus par leur haine contre la révolution, ou qui n'ont jamais montré d'attachement pour elle" Art III : "Tous les individus compris dans la loi... seront mis sur-le-champ en état d'arrestation et traduits de suite à Bordeaux, dans la maison connue sous le nom de Fort du Hâ".
La Révolution de Thermidor . Robespierre et le Comité de Salut public en l’An II d’après les sources et les documents inédits
Didier et Cie, Libraires-éditeurs 1876 In-8, reliure demi-chagrin bordeaux, dos à 4 faux-nerfs, caissons ornés de motifs dorés, auteur et titre dorés, 514 pp. Coins légèrement frottés, coupes de pied frottées, plats cintrés mais restaurés, intérieur frais.
Les hommes et la situation politique - Robespierre - La situation à la fin de Messidor - Les premiers jours du mois de Thermidor - Les projets de Robespierre - Le 8 Thermidor - La journée du 9 Thermidor - La soirée du 9 Thermidor. Bon état d’occasion
