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Garrigou-Lagrange J.
Les associations
Reference : CFE101AP
ISBN : 9782130409274
Presses Universitaires de France (PUF) Broché D'occasion bon état 01/01/1975 128 pages
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Fenêtre sur l'Asie
M. Alexis Chevalier
49 rue Gay Lussac
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Discours prononcé par M. Guizot. ministre de l'Instruction publique, dans la discussion générale du projet de loi sur les associations. Séance du 12 mars 1834 (Extrait du Moniteur)
Clermont-Ferrand, Imprimerie de J. Vaissière et Perol, s.d. (1834) in-8, 10 pp., en feuilles.
Contre la reconstitution, sous le nom d'"associations", de clubs et sociétés politiques se livrant à l'agitation révolutionnaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
BULLETIN MUNICAL OFFICIEL SEPT 1977 - La municipalité - les renseignement utiles- nos associations - la vie des associations - parend'éléves - associations diverses - anciens combattants résistants - clus de loisirs leo lagrange etc.
S.Q.G. COIGNIERES. 1977. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 32 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte - textes sur 3 colonnes - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 360-Problèmes et services sociaux. Associations
La municipalité - les renseignement utiles- nos associations - la vie des associations - parend'éléves - associations diverses - anciens combattants résistants - clus de loisirs leo lagrange - plan d'arnouville les gonesse. Classification Dewey : 360-Problèmes et services sociaux. Associations
Essai sur les Associations en Chine
Paris, Librairie Plon, Plon-Nourrit et Cie, Imprimeurs-Editeurs - Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1925. 1 volume in-8, 208 pp., reliure moderne plein cuir bordeaux, couvertures imprimées conservées, très bon état général.
Thèse pour le Doctorat (Sciences Economiques et Sociales), présentée et soutenue le 10 juin 1925, à la Faculté de Droit de l'Université de Paris .Table des Matières: L'Association Familiale - Les Associations Provinciales - Les Associations Professionnelles - Les Associations d'Administration et de Sécurité locale - Les Associations de Secours Mutuels - Les Associations Religieuses et Secrètes - Conclusions.
Oeuvres et associations.. Leur existence et leur avenir. Deuxième édition
Paris, L. Hachette, 1873 in-8, VIII-64 pp., broché.
La plaquette souligne le vide juridique qui entourait - avant la loi de 1901 - le statut et l'existence des associations caritatives, auxquelles la loi n'accordait aucune personnalité juridique, voire aucune existence quand elles étaient congréganiste et ne faisait que "tolérer". Le comte Adrien de Madre était très engagé dans le mouvement du catholicisme social. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Consultation sur les décrets du 29 mars 1880. et sur les mesures annoncées contre les associations religieuses
Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1880 in-4, 141 pp., toile bouteille, dos lisse, pièce de titre en long, couverture conservée (rel. du XXe siècle). Bon exemplaire.
Très importante consultation juridique qui éclaire historiquement les deux décrets du 29 mars 1880, signés sur proposition de Jules Ferry (ministre de l'instruction publique) : le premier dissout la Compagnie de Jésus (association non autorisée) ; le second impose aux autres congrégations non autorisées de se mettre en règle dans un délai de trois mois, sous peine de dissolution et de dispersion. Le droit des congrégations religieuses, exclues des négociations concordataires sous le Consulat, était particulièrement complexe, et permettait à l'Etat de dissoudre toutes les sociétés qui ne s'étaient pas soumises au régime spécial qui les concernait (et continua de les concerner même après la promulgation de la loi de 1901 sur les associations, dont elles furent explicitement exclues). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
