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Maître Johannes Eckhart
Les traités
Reference : BVE2RT
ISBN : 9782020300193
Points Broché D'occasion très bon état 19/09/1996 188 pages
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Fenêtre sur l'Asie
M. Alexis Chevalier
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75005 Paris
France
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Sur les traites de Saint-Domingue.
[vers 1805]. Lettre manuscrite in-folio (31,8 x 20,7 cm) de (8) pp.; broché, ruban de soie rouge.
Le remboursement des traites de Saint-Domingue. Cette lettre, ici en copie, a été écrite par un négociant français qui s’adresse à l’Empereur en tant que «tiers-porteur» de traites de Saint-Domingue. Celles-ci lui avaient été remises en échange de son bâtiment et de sa cargaison lorsqu’il se trouvait à Saint-Domingue, probablement en 1802 ou au début de 1803. Or, ces traites, émises par les autorités coloniales, avaient été tirées sur le Trésor public. Elles furent d’abord acquittées, puis leur paiement fut suspendu par le ministre, d’où la présente lettre: «Les porteurs de traites de St Domingue ont déjà fait parvenir aux pieds du trône, leurs légitimes réclamations. Vous voulez, sans doute, leur rendre justice; mais la Commission de liquidation ne pourra remplir vos intentions, tant qu’il ne lui sera pas permis de distinguer ni d’examiner les droits de chacun des porteurs […].Il est de fait que les traites, à 60 jours de vue, se négociaient, sur la place de Paris, à 5 et 6 pour cent, avant la suspension. C’est cette suspension qui a donné naissance à un agiotage scandaleux […]. On pourrait attribuer à cette mesure le complément de la ruine de St Domingue. Les dépenses ont doublé, les périls du petit nombre de braves qui résiste encore, en ont été augmentés; et les colons échappés au fer de Dessalines, voyant s’anéantir, dans leurs mains, le dernier gage de leur recours, ont été dispersés par la misère, non moins destructive que les Noirs» (pp. 1-4). «Ainsi, ces traites qu’on a prétendu avoir été émises par masses énormes, et avilir avec scandale, ne sont que des acomptes sur une dette beaucoup plus considérable. Il est authentique que jamais la liquidation ne réduira les comptes, au-dessous du montant des traites. Mais cela fut-il possible, des traites visées ne peuvent en aucun cas y être comprises, car elles sont devenues par le visa, la dette immédiate du gouvernement […]. L’exactitude avec laquelle les traites avaient été acquittées jusqu’au 2 floréal an 11, en avait assuré la circulation, et les faisait confondre avec les effets de commerce dont on leur avait imprégné le caractère. En les dénaturant, l’on a spolié indistinctement tous les tiers-porteurs, l’on a surtout méconnu les droits des porteurs de traites visées…» (pp. 5-6). «C’est comme tiers-porteur, c’est au nom de plusieurs familles qui m’ont soutenu de leur crédit, c’est en faveur de l’intéressante manufacture de Cholet, à peine sortie des ruines de la Vendée que j’implore Votre Majesté. Je ne suis point fournisseur. Les formalités prescrites ne peuvent me concerner. Je suis allé à St Domingue en qualité de négociant; et c’est à titre de lettres de change, à titre d’effets de commerce, que j’ai reçu des traites en retour de mon bâtiment et de sa cargaison. Il est de notoriété qu’en les prenant au pair, dans la crise où se trouvait la colonie, mon exemple produisit l’effet le plus favorable. Je supplie Votre Majesté d’ordonner qu’un nouveau rapport soit fait sur les traites de St Domingue; et que sur l’état qui lui sera présenté par sa Commission, de celles acceptées ou visées au 2 floréal an 11, il soit fait provisoirement un fonds spécial pour les acquitter…» (pp. 7-8). La manufacture de Cholet (Maine-et-Loire) produisait des toiles et des articles en coton qui étaient ensuite acheminés vers Bordeaux puis expédiés à Saint-Domingue. Elle avait été dirigée par la famille Cambon, l’une des plus importantes familles de négociants et de manufacturiers dans le secteur des cotonnades au XVIIIe siècle. Document très lisible et bien conservé.
[Manuscrit XVIIe]. Traictez des Rois de France avec les Papes, Avec les Ducs de Ferrare, Avec les Républiques de Florence, de Sienne, de Lucques et avec les Ducs de Milan ensemble les Investitures dudit Duché et les Traités avec les Ducs de Mantoue et Parme.
Sans lieu, , (vers 1630). Manuscrit in-folio de (353) ff., table, veau fauve glacé, dos à nerfs richement orné aux petits fers, armes frappées sur les plats, tranches rouges (reliure de l'époque).
Important recueil diplomatique manuscrit qui réunit 59 traités entre la France et l'Italie du XIVe au XVIe siècle, établi vraisemblablement sous le règne de Louis XIII, entre le traité de Cherasco signé le 6 avril 1631 entre la France, l'empereur Ferdinand II et le duc de Savoie en règlement de la question italienne dans la Valteline et le Traité d'alliance de Rivoli ratifié à l'initiative de Richelieu le 11 juillet 1635 par le duc Victor-Amédée Ier de Savoie, réunissant contre l'Espagne à la fois la France et les ducs de Savoie, de Parme, de Modène et de Mantoue.Contient six parties : I. Traités avec les Papes (de 1514 à 1555) II. Traités avec les Ducs de Ferrare (1527 à 1556) III. Traités avec les Républiques de Florence (1396 à 1557) IV. Traités avec la République de Lucques (1328 à 1396) V. Traités avec les Ducs de Milan et Investitures (1386 à 1516) VI. Traités avec les Ducs de Mantoue, de Parme etc. (1396 à 1551).« La politique de la France au XVIIe siècle est marquée par son retour sur la scène européenne et la reprise de la confrontation avec la maison d’Habsbourg, après l’expérience dramatique des guerres de religion. (…) Dans un mémoire de 1629, Richelieu, qui était favorable à une intervention militaire en Europe et en Italie, affirmait la priorité d’ouvrir des « portes » dans les États voisins afin d’y intervenir efficacement pour arrêter les « progrès de l’Espagne ». L’année d’avant, il avait évoqué la possibilité de mener une « entreprise seure » sur Pignerol ou Saluces permettant au roi de conserver à « jamais un passage en Italie ». L’expérience des guerres d’Italie au XVIe siècle avait montré que la puissance militaire était fragile sans la capacité politique de garder les places occupées. En 1625, Richelieu avait rappelé au roi la dialectique entre conquête et conservation, en soulignant que par le passé ils « n’avaient pas été assez prudents et assez forts pour maintenir ce que nous avions conquis ». C’était une question débattue à la cour dans la décennie 1620, dont on trouve un écho dans l’histoire officielle de Richelieu par Vialart, qui relève à plusieurs reprises les difficultés de la monarchie lors de la descente en Italie au temps de Charles VIII. En 1629, à la veille de la première occupation du Piémont, Richelieu pensait résoudre la question en lui donnant une double réponse. D’une part, il fallait mesurer la force colossale de l’Espagne, face à celle de la France, en pleine expansion, mais encore inférieure sur le plan militaire, et d’autre part considérer la difficulté de conserver les fruits de la conquête dans un milieu politique complexe et fragmenté comme celui des princes italiens, dont le soutien au conquérant était incertain. La solution proposée par le cardinal était donc celle d’obtenir une base territoriale et ensuite de « dépouiller le Roy d’Espagne de ce qu’il y tient, pour en revestir les princes et potentats d’Italie ». Ouvrir une porte stable dans le pays voisin et rester en deuxième ligne, en confiant aux princes italiens la responsabilité de l’administration, voilà le plan du ministre, dont la stratégie ultime consiste à affaiblir les Habsbourg, tout en préservant les forces de la France et en les distribuant sur l’échiquier européen. Ce plan permettait d’envisager la prise d’un territoire proche de la France, en Piémont, et de traiter la conquête du Milanais, auquel la monarchie ne renonça jamais jusqu’à Napoléon Ier, dans la perspective d’une implication directe des duchés de la plaine du Pô (Piémont, Mantoue et Parme) dans la guerre contre l’Espagne. Cette solution s’avéra gagnante. La guerre éclair de 1630 avec la conquête de Pignerol et la suite des traités d’alliance imposés aux ducs de Savoie-Piémont en 1631, 1635 et 1638, instaurait une longue tutelle française sur le Piémont, dont seulement Victor-Amédée II put s’affranchir à la fin du siècle. Il convient de rappeler ici que l’attitude visionnaire de Louis XIII et de Richelieu ne négligea aucunement la dimension juridique de la conquête. Le roi et son ministre firent préparer des traités qui revendiquaient les droits de la monarchie sur nombre de territoires européens, parmi lesquels se trouvaient la Savoie-Piémont et le Milanais. On sait que pendant la guerre de Trente ans, les grandes puissances s’affrontèrent aussi à coup de traités revendiquant à chacune la possession d’une bonne partie du continent. L’érudition, l’histoire et le droit servirent visiblement les causes nationales autant que les armes. Outils juridiques à visée politique, ces traités furent commandités par la cour de France dans les années 1620-1630. Les archives diplomatiques françaises regorgent de textes qui dénoncent les « usurpations » des Habsbourg de Madrid et de Vienne. Anna Blum en a signalé un certain nombre qui concerne le duché de Savoie-Piémont et celui de Milan. Parmi les ouvrages imprimés provenant de juristes au service du roi, les plus connus sont le Traitté des usurpations des Roys d’Espagne de Christophe Baltazar (1626), les Traitez touchant les droits du Roy de Pierre Dupuy (1655) et les Recherches des droits du roi de France, de Jacques de Cassan (1632). On en saisit immédiatement le rôle d’outil de combat en y cherchant les revendications de la France. Dans l’ouvrage de Balthazar, il n’y a aucune référence au duché de Savoie, mais seulement à Naples et à Milan. En revanche, pour Dupuy et Cassan, la Savoie-Piémont occupe une place importante à côté de Milan, Naples et Gênes, pour ne mentionner que les principales villes. Cet écart entre les droits que la France revendique sur les territoires italiens n’est pas neutre. Ce qui change entre 1626 et 1632, ce ne sont pas les droits du roi, mais sa politique internationale qui inscrit maintenant les territoires du Piémont dans son horizon stratégique. On se demande même si ces revendications « historiques » n’étaient modulées que pour mieux soutenir une politique d’expansion territoriale que la guerre de Trente Ans favorisait par ses mouvements continus de territoires. Quoi qu’il en soit, la preuve d’une instrumentalisation est fournie par Richelieu lui-même, dont les papiers montrent qu’il commandita à Pierre Dupuy et à Théodore Godefroy les Traitez touchant les droits du Roy en février 1631, et que ces auteurs les terminèrent globalement au mois d’octobre de la même année. Entre ces deux dates se situent les traités de Cherasco qui réglaient la vente perpétuelle de Pignerol à la France et la succession du duché de Mantoue, sans compter que ces armes juridico-historiques furent employées dans les négociations à venir. Il y a là une preuve des temps et des lieux d’utilisation de ces livres incendiaires. Lorsque l’on regarde de près les ouvrages de Dupuy et de Cassan, on voit que les territoires revendiqués sont sensiblement les mêmes et donc que leurs différences sont moins de contenu que de style. Plus abstrait, sec, mesuré et philologique, celui de Pierre Dupuy mentionne même le Sabaudiae Principum Arbor Gentilitia de Philibert Pingon (1581) ; plus riche, somptueux, plantureux, et littéraire, celui de Cassan s’appuie sur une pléiade d’auteurs allant de Jules César à Bodin » (Giuliano Ferretti).Très bel exemplaire aux armes d'Henri-Auguste de Loménie, comte de Brienne (1596-1666) ; maître des cérémonies et prévôt des ordres du Roi du 22 mars 1619 à juillet 1621, créé chevalier du Saint-Esprit, il alla négocier en Angleterre le mariage d'Henriette de France avec le prince de Galles en 1624, reçut en juin 1643 le département des affaires étrangères qu'il céda en 1663 à Hugues de Lionne. Fine reliure décorée à petit fer sur le dos, dans le goût des reliures armoriées exécutées à la même époque par Le Gascon pour les héritiers de Thou (OHR, planche 216-218). Reliure discrètement restaurée.Provenance: René de Galard de Béarn, marquis de Brassac (1699-1767) compositeur, lieutenant général des armées du roi, avec ex-libris armorié (vente 1920, IIe partie, n°111). Olivier-Hermal-Roton, planche 1075 ; Ferretti, Giuliano. « La politique italienne de la France et le duché de Savoie au temps de Richelieu », Dix-septième siècle, vol. 262, n°1, 2014, pp. 7-20.
Histoire générale des traités de paix, et autres transactions principales entre toutes les puissances de l'Europe depuis la paix de Westphalie - Ouvrage comprenant les travaux de Koch, Schoell, etc., entièrement refondus et continués jusqu'à ce jour.T. III) Troisième Période complète - Histoire des traités depuis la Triple alliance jusqu'aux guerres de la révolution française - 1717 - 1791.T. IV) Histoire des traités depuis la Triple alliance jusqu'aux guerres de la révolution française - 1717 - 1791 (suite).T. V) Histoire des traités depuis la Triple alliance jusqu'aux guerres de la révolution française - 1717 - 1791 (suite & fin)- Quatrième Période - Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815.T. VI) Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite).T. VII)Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite).T. VIII) Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite).T. IX) Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite).T. X) Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite).T. XI) Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite).T. XIV) Histoire des traités depuis le commencement des guerres de la révolution française jusqu'au traité de Paris de 1812 - 1791 - 1815(suite) - 10 Volumes
PARIS, Amyot, s.d., (1848-1859) - E.O. - In-8 - Brochés - 435, 455, 460 & 1 grande carte dépliante, 424 & 1 grande carte dépliante , 473, 442 & 1 grande carte dépliante, 512, XI-429, 422 & 1 grande carte dépliante & 510 pages - Exemplaires non coupés - Propres
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Coutume du Duché de Bourgogne et cayers servant à l'interpréter, suivie de l'ordonnance du duc Jean sur le droit de guet et de garde, avec des observations de Me Jean Bannelier,... Pour continuation aux "Traités de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne". Tome huitième.
Dijon , Causse, 1765 ; fort volume in-12°, plein veau blond de l'époque, dos à nerfs orné de petits fers dorés , titre doré sur étiquette beige " Traités de Bourgogne", tomaison dorée sur étiquette olive, tranches rouges mouchetées de jaune ; ( 6), 585, (12)pp.Reliure frottée aux coins et coiffe inférieure avec petits manques de cuir, déchirure au titre sans manque de papier, brûlure au centre des pages 583-585 ( 2 derniers feuillets de l' errata) avec manque de plusieurs mots sur 8 lignes).
Tome VIII des Traités de Droit Français, complet de la Coutume du Duché de Bourgogne( Cf. BNF) . ( GrBO)
Traités - 9 volumes (traités 1 à 51) - 1 : traités 1-6 - 2 : traités 7-21 - 3 : traités 22-26 - 4 : traités 27-29 - 5 : traités 30-37 - 6 : traités 38-41 - 7 : traités 42-44 - 8 : traités 45-50 - 9 : traités 51.
Garnier Flammarion. 2002. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 292 + 532 + 258 + 299 + 454 + 417 + 366 + 515 + 190 pages - nombreuses annotations, phrases soulignées, mots entourés au crayon à papier à l'intérieur des ouvrages ne gênant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 100-PHILOSOPHIE ET DISCIPLINES CONNEXES
Collection GF n°1155/1164/1198/1203/1228/1316/1348/1401 - Collection livre de poche n°16100 (volume 9) - Traductions sous la direction de Luc Brisson et Jean-François Pradeau. Classification Dewey : 100-PHILOSOPHIE ET DISCIPLINES CONNEXES
