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Josse Pierre-L.
Les Travaux Publics et l'Expropriation
Reference : ATH54AP
ISBN : B00180KF38
Sirey Broché D'occasion bon état 01/01/1958 449 pages
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Fenêtre sur l'Asie
M. Alexis Chevalier
49 rue Gay Lussac
75005 Paris
France
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[Ecole Nationale des Ponts et Chaussées] - Ecole Nationale des Ponts et Chaussées ; JOSSE, Pierre ; LETOURNEUR, M. ; DELVOLVé, Jean
Reference : 47822
(1956)
Cours de Droit Administratif (en 3 tomes ), 1954 -1955 et 1955 - 1956 : I. La fonction exécutive, la fonction législative, la fonction judiciaire ; II. Les travaux publics et l'expropriation ; III. Cours de Droit Administratif (Jean Delvolvé)
3 vol. petits in-folio rel. demi-percaline verte, Ecole Nationale des Ponts et Chaussées, 1954 à 1956, 149 pp., 276 pp. et 510 pp.
Bon état. Prix pour l'ensemble. Poids de 4,2 Kg
Droit administratif- Fonction publique, Domaine public, Expropriation, Travaux publics, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction Cinquième édition- Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, etc.
Dalloz. 1979. In-8. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Sommaire: La fonction Publique, Les bases du droit de la fonction publique, Le Domaine, Les notions de Domaine public et de Domaine privé, La nature juridique de la domanialité publique, Expropriation pour cause d'utilité publique, Les conditions de recours à l'expropriation, Le travail public, Le régime juridique du travail public, Aménagement du territoire, Urbanisme, Construction, etc. Classification Dewey : 350-Administration publique
DROIT ADMINISTRATIF, FONCTION PUBLIQUE DE L’ÉTAT ET TERRITORIALE, DOMAINE PUBLIC, EXPROPRIATION, RÉQUISITIONS, TRAVAUX PUBLICS, 8eéd., coll. Mémentos Dalloz
, Paris, Dalloz 1986, br., bon état, 125p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’EXPROPRIATION DES PLUS-VALUES INDIRECTES RÉSULTANT DES TRAVAUX PUBLICS
, Paris, Sirey 1930, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, bon état, 226p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Mise à jour au 1er décembre 1959 du Traité des travaux publics et de l’expropriation, LA RÉFORME DE L’EXPROPRIATION: Commentaire de l’Ordonnance du 23 Octobre 1958 et des Règlements d’application (avec en annexes les textes officiels)
, Paris, Sirey 1959, in-8, br., (couv. fanée, dos insolé), intérieur frais, 84 p.
Phone number : 01 43 29 46 77
