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ROGEON Raymond DURAND Lucien et BOURREL Vincent
Le régime fiscal des sociétés et des valeurs mobilières.
Reference : 34507VPPG
ISBN : B003WPEZCE
Dalloz Broché D'occasion état correct 01/01/1935 150 pages
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Fenêtre sur l'Asie
M. Alexis Chevalier
49 rue Gay Lussac
75005 Paris
France
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Le Régime Fiscal des Sociétés et des Valeurs Mobilières.
DALLOZ. 1935. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Mors arrachés, Intérieur frais. 818 pages. Quelques notes au crayon et à la plume en marges. 1er plat de couverture détaché.. . . . Classification Dewey : 352.4-Fiscalité
Impôts directs - Droits d'Enregistrement - Taxes spéciales - Impôts sur le chiffre d'affaires. Accompagné de quelques documents imprimés et dactylographiés. Classification Dewey : 352.4-Fiscalité
LES TITRES ÉTRANGERS ET LA LOI FISCALE - MANUEL PRATIQUE contenant les règles de perception en matière de titres des Sociétés étrangères, abonnées ou non abonnées, et de fonds d’état avec Le Commentaire des dernières dispositions législatives et le Relevé des sociétés abonnées au 31 décembre 1896. Supplément au Régime fiscal des valeurs mobilières étrangères en France, 3èmeéd.
, Paris, Bureau des Sociétés étrangères 1897, in-8, percaline brune, tit. doré sur pc. bordeaux, très bon état, 162p.
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