‎Peiser Gustave‎
‎Contentieux administratif‎

‎Documents et Etudes n°2.09 et 2.10 / Janvier - Mars 1988. - Droit Administratif Volumes 1 & 2 : Le contentieux administratif: la juridiction administrative / 2. Les recours contentieux -‎

‎La documentation française. 1988. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 36 + 48 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos à agrafes. 2 volumes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Volume I: La définition de la justice administrative / La compétence de la juridication administrative / L'organisation de la justice administrative -Volume 2: Unité et diversité des recours contentieux - La formation des recours contentieurs - Les caractères généraux de la procédure - L'instruction des recours contentieux - Le jugement des recours contentieux. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF‎

‎Montchrestien. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 921 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎3e édition. Domat Droit public. Introduction à l'étude du régime juridique du contentieux administratif. La compétence des juridictions. L'instance... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Penant, revue de droit des pays d'Afrique - 90e année - n°770 Oct. nov. déc. 1980 - Doctrine : L'organisation du contentieux administratif en République centrafricaine par Jean-Marie Breton - La loi fondamentale et les nouvelles constitutions de la Républ‎

‎Ediéna. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur acceptable. Paginé de 358 à 491.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Doctrine : L'organisation du contentieux administratif en République centrafricaine par Jean-Marie Breton - La loi fondamentale et les nouvelles constitutions de la République populaire du Bénin par Alexandre Paraiso - La nouvelle organisation des pouvoirs publics en République populaire du Congo : l'acte du 30 mars 1979 par Joseph Owona - Jurisprudence : Gabon : Compétence administrative ou judiciaire - Exploitation d'un bac - Ouvrage public - Compétence administrative - Accident - Absence de défaut d'entretien normal.. - Mauritanie : Recours contentieux - Recours portant une date antérieure à celle de l'enregistrement au Greffe - Date de cet enregistrement seule valable : Cour suprême de Mauritanie, 20 décembre 1978 - Jurisprudence civile : Congo : Préjudice dû pour l'inexécution d'un contrat - Appréciation souveraine des juges du fond mais nécessité de répondre aux conclusions... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Institut d’Études Politiques de Paris, Années 1965-1966‎

‎, Paris, Les Cours de Droit 1965-1966, 4 vol. in-8, br., Ex-Libris tamponné «Jacques Vuitton», (couv. fanée, papier jauni), int. frais, 1429p. [pagination continue].‎

‎CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 4eéd., coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1985, in-8, br., bon état, 1013p.‎