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Dairaines Serge
Les étrangèrs et les sociétés étrangères en France.
Reference : 011848VPEB
ISBN : B003MS04A8
Paris : Editions de Villefort Broché D'occasion bon état 01/01/1957 150 pages
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Fenêtre sur l'Asie
M. Alexis Chevalier
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LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRANCE. Statut juridique, fiscal et social. Immunités
, Paris, Éd. de Villefort 1957, in-8, br., bon exemplaire, VI-366p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRANCE, STATUT JURIDIQUE, FISCAL ET SOCIAL, IMMUNITÉS
, Paris, Éditions de Villefort 1957, in-8, br., bon état, 365p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRANCE, STATUT JURIDIQUE, FISCAL ET SOCIAL, IMMUNITÉS
, Paris, Éditions de Villefort 1957, in-8, br., bon état, VI-365p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES TITRES ÉTRANGERS ET LA LOI FISCALE - MANUEL PRATIQUE contenant les règles de perception en matière de titres des Sociétés étrangères, abonnées ou non abonnées, et de fonds d’état avec Le Commentaire des dernières dispositions législatives et le Relevé des sociétés abonnées au 31 décembre 1896. Supplément au Régime fiscal des valeurs mobilières étrangères en France, 3èmeéd.
, Paris, Bureau des Sociétés étrangères 1897, in-8, percaline brune, tit. doré sur pc. bordeaux, très bon état, 162p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 48303
ARCHIVES des Découvertes et Inventions Nouvelles, faites dans les Sciences, les Arts et les Manufactures, tant en France que dans les Pays étrangers, pendant l’année 1813; Avec l’indication succincte des principaux produits de l’Industrie nationale française, des Notices sur les Prix proposés ou décernés par différentes Sociétés littéraires, françaises et étrangères, pour l’encouragement des Sciences et des Arts ; et la liste des Brevets d’invention accordés par le Gouvernement pendant la même année. Sixième volume de la collection.
Paris, chez Treuttel et Würtz 1814, 210x140mm, 482pages, broché. Non rogné, étiquette de titre imprimée au dos. Nom de possesseur.
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