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DUVERGER Maurice
Les constitutions de la France.
Couverture souple. Broché. 136 pages. Papier bruni.
Reference : 115070
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 162), 1946.
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Recueil des quatre premières Constitutions de la France du XVIIIe siècle,
reliées en un volume in-24 (91x56mm), veau marbré, dos lisse à faux nerfs, décors et titre dorés, roulette décorative d'encadrement, roulette sur les coupes, tranches jaunes (reliure du tout début du XIXe) ; 1- La Constitution Française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791. Paris, imprimerie de Didot Jeune, chez Garnery, 1791 ; 160 pp. (Précedée de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen ; en 17 articles). 2- Acte Constitutionnel, décrété par la Convention nationale de France, en 1793, et présenté à l'acceptation du Peuple Français ; précédé du Rapport fait sur ce sujet, par Hérault-Séchelles, membre du corps constituant. Paris, Lepetit, 1793 (imprimerie de Rochette) ; 96 pp. Contient le Rapport sur la Constitution du peuple français, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (en 35 articles), la Constitution Républicaine. 3- Constitution de la République Française. Paris, chez Et. Gidde, imp. de Crapelet, an IV (1795) ; 159 pp. 4- Constitution de la République Française, avec les lois organiques. Paris, imp. de Munier ; chez Lepetit, jeune, an VIII ; 63 pp.
Rare collection des 4 premières Constitutions Françaises, toutes en édition originale dans ce format ; la première, celle de 1791, établit une Monarchie Constitutionnelle, «le Roi ne règne que par elle» ; la seconde, de 1793 n'a pas été appliquée à cause de la Terreur ; la troisième, proposée au référendum le 5 fructidor an III, fut promulguée le premier vendémiaire an IV, elle créait le Directoire ; la quatrième, en grande partie due à Bonaparte après le Coup d'État du 18 brumaire, créait le Consulat avec Bonaparte comme premier Consul. Petites restaurations mineures aux coins et à la coiffe supérieure. Bon exemplaire bien relié, cette collection est fort rare, elle est ici en format «de poche».
Phone number : 06 60 22 21 35
Les Constitutions de la France depuis 1789
Garnier flammarion 1970 1970. Les Constitutions de la France depuis 1789/ Garnier-Flammarion 1970 . Les Constitutions de la France depuis 1789/ Garnier-Flammarion 1970
Bon état
Les constitutions de la France depuis 1789
Garnier flammarion 1973 1973. Les constitutions de la France depuis 1789/ Garnier-Flammarion 1973 . Les constitutions de la France depuis 1789/ Garnier-Flammarion 1973
Etat correct
Gouvernements, ministères et constitutions de la France de 1789 à 1895. Précis historique des révolutions, des crises ministérielles et gouvernementales et des changements de constitutions. Suivi de listes chronologiques, d’un index et d’un tableau synoptique.
Paris, Société anonyme de publication périodique, 1895. 1 vol. in-8 de X-535-144-4-[4] pages, demi-maroquin noir, dos lisse orné. Quelques légères griffures au dos et sur les plats, nom de possesseur sur garde.
Illustré de tableaux synoptiques et de 12 portraits hors texte.
LES CONSTITUTIONS D’EUROPE ET D’AMÉRIQUE recueillies par M.E. L., revues par Monsieur A. BATBIE. Ouvrage contenant en outre: 1° Les constitutions de la France de 1789 à 1852; 2° Des notes sur la législation électorale en vigueur dans les principaux États; 3° Des notes sur les institutions provinciales et communales; 4° Les traités relatifs à l’organisation de l’Allemagne et à la constitution du Zollverein; 5° Des renvois au traité de droit public et administratif de M.A. Batbie et suivi D’UNE TABLE ALPHABÉTIQUE ET DE CONCORDANCE
, Paris, Cotillon 1869, in-8, br., non massicoté, (ouvrage fané, 4ede couv. détachée, qq. rousseurs à l’int.), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], VII-CXLIV-654p.
Phone number : 01 43 29 46 77
