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Götting Jean-Claude:
Chambre 3.
Art Moderne. Affiche au trompettiste, au format 50 x 70 cm., à l'état de neuf.
Reference : 3020
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La Bergerie
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Le premier traité sur la Chambre des comptes Le Grand (Jean).
Reference : 42261
(1582)
Instruction sur le faict des finances & Chambre des Comptes, par laquelle l'on peut cognoistre les principalles actions des Officiers, Matières, Comptes, qui se traictent et rendent en icelle. Plus est sommairement et separément traicté de l'estat des thresoriers de Fràce & Generaulx des finàces. En fin du quel est l'abbregé des ordonnances du roy Henry deuziesme, par luy faictes sur le reiglement de ses finances en l'annee mil cinq cens cinquante sept, et assignations baillées par la dicte chambre aux officiers comptables qui rendent comptes en icelle.
Paris, Jean Houzé, 1582. In-12 (104 x 165 mm) de (1)-65-(3) ff., vélin doré souple, filet doré encadrant les plats, fleuron doré au centre, dos orné, tranches dorées (reliure de l’époque).
Édition originale imprimée par Jean Houzé avec sa marque typographique au titre. « On ne trouve aucun ouvrage spécial sur la Chambre des comptes avant les dernières années du seizième siècle où un mouvement tout nouveau entraîna les esprits vers les questions financières, précurseurs de la science économique (Jean Cherruyer, Claude du Bourg, Jean Bodin etc.). Le premier traité sur la Chambre des comptes parut en 1582 (Instruction sur le faict des finances et Chambre des Comptes) ; il ne s’adressait pas au même public que la plupart des ouvrages économiques et théoriques de l’époque, mais plutôt aux nombreux candidats que pouvait tenter l’appât des offices de magistrature ou de finance créés à profusion et sans relâche ; c’était à peu près ce que nous appelons un manuel d’aspirant. Composée en partie sur les protocoles de la Chambre et à leur image, l’Instruction sur le faict des finances et Chambre des comptes enfermait de précieux détails techniques, des formulaires, un questionnaire, etc. ; elle devint le type de nombres de publications de ce genre et l’on en retrouve certains passages jusque dans les recherches d’Étienne Pasquier. L’auteur, Jean Le Grand, était commis du conseiller d’État Hurault de Boistaillé, et il ne doit probablement pas être confondu avec un greffier en chef de la Chambre du même nom. » (Chambre des Comptes de Paris, Pièces justificatives pour servir à l'histoire des premiers présidents (1506-1791) publiées par M. de Boislisle, 1873). Table complétée à l’encre du temps au bas du feuillet 64.Provenance : Claude II, Bâtard d’Orléans-Longueville († 1585) avec son ex-libris “Claude Dorléans” gravé sous l'adresse dans la marge inférieure du titre. Fils de Claude d'Orléans-Longueville, duc de Longueville (ca 1508-1524), il épousa Marie de La Boissière, fille d’un écuyer tranchant du Roi François Ier. La famille d’Orléans-Longueville fut une branche bâtarde de la maison royale de France, issue de Jean d'Orléans, comte de Dunois, fils naturel du duc Louis Ier et de Mariette d'Enghien, et de sa femme Marie d'Harcourt-Montgomery-Parthenay. Elle a été la maison régnante du Pays de Neuchâtel entre 1504 et 1707, et gouverna aussi le duché de Longueville, le comté de Tancarville et la vicomté de Melun.Très bon exemplaire. Pâles mouillures, galerie de ver marginale atteignant le second plat de la reliure.Lelong, Bibliothèque historique de la France, 11590 ; Brunet III, 945 ; Goldsmiths'-Kress library of economic literature, 223 (pour l'édition de 1583).
MANUSCRIT : Chambre des Comptes de Dijon. Volumes 1-3 : Notice de la Chambre des Comtes de Dijon, 1763. Armorial de la Chambre des Comtes. / Volume 4 : Génuit et finances des charges du Parlement de Bourgogne. Extrait de Palliot. [...]
4 volumes in-4 carrés, 1072 (pagination continue pour les 3 premiers volumes) et 336-164 pp., reliure du XIXe demi-chagrin.
Imposant manuscrit du XVIIIe siècle de la Notice de la Chambre des Comptes de Dijon (en partie inédit, vol. 1 : Histoire, vol. 2-3 : Généalogies) et de l'Armorial de la Chambre des Comptes (publié par d'Arbaumont en 1881) par le père Gautier, et du Génuit des charges du Parlement de Bourgogne, extrait du Parlement de Bourgogne de Palliot (publié par Palliot en 1649) complété pour la première partie jusqu'en 1749 et jusqu'en 1789 pour la seconde (ajouts vraisemblablement inédits). * Voir : Ms 781-(464) de la Bibliothèque municipale de Dijon : Notice de la Chambre des Comptes de Dijon, mss. qui compte seulement 328-(34) pp. et "renferme une copie de la première partie non publiée de l'Armorial de la Chambre des comptes". Voir aussi le compte-rendu de l'Armorial par Anatole de Barthélémy, in : Bibliothèque de Ecole des Chartres, 1882, tome 43, p. 99. * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
Lettre à Messieurs de la Chambre Royale.
, , 1754. In-12 de 141 pp.Addition importante à la lettre adressée à Messieurs de la Chambre royale. A Avignon, 1754. In-12 de 36 pp.Réflexions sur le Projet de faire enregistrer par les Bailliages et Sénéchaussées du Ressort du Parlement les lettres d'érection de la nouvelle commission établie pour tenir la chambre des vacations. Sans lieu ni date (1754). In-12 de 60 pp.Trois pièces reliées en un vol. in-12, veau havane granité, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin rouge (reliure de l'époque).
Édition originale de ces trois pièces anonymes sur la Chambre Royale instituée en 1753. Le Parlement prit une part active aux démêlés qui eurent lieu à propos de la bulle Unigenitus et à la querelle des jansénistes. Le clergé se refusant à donner les sacrements aux jansénistes, la cour prit parti pour le clergé ; le Parlement se déclara contre lui ; il avait rédigé de longues remontrances au roi qui ne voulut pas les entendre. Toutes les chambres assemblées le 5 Mai 1753 déclarèrent qu'elles cessaient leurs fonctions judiciaires. Le roi exila le Parlement à Pontoise. Cependant l'exercice de la justice ne pouvait rester en suspens. Le roi institua le 18 septembre 1753, une chambre particulière, qui devait remplacer le Parlement et qui prit le titre de Chambre Royale. Le 4 Septembre 1754, le Parlement fut rappelé d'exil mettant fin à cette Chambre. 1-2. Lettres d'un parlementaire exilé sur le refus de sacrements aux jansénistes. « Mon dessein n'a été que d'instruire ces Messieurs du fonds d'une affaire qui fait tant de bruit dans le monde, afin que convaincus par eux-mêmes de la justice de notre cause et de l'équité du jugement qui a été prononcé en notre faveur, ils profitent de la confiance dont le roi les honore, pour porter eux-mêmes au pied du Trône la vérité que les Parlements n'ont pu encore y faire parvenir avec succès ».3. « Le bruit se répand qu'on veut faire reconnaître la nouvelle Commission par les Bailliages et Sénéchaussées du Ressort et qu'on doit leur présenter ses lettres d'érection pour les enregistrer. Sans la tentative qu'on vient de faire auprès du Châtelet, pourrait-on le croire ? »
[Procès Fouquet]. Requêtes de M. le Procureur général de la Chambre de justice, Denis Talon.
Paris, Imprimerie d'Antoine Vitré, 1663. 4 pièces reliées en 1 vol. in-4, veau brun granité, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, double filet doré d'encadrement et armes grattées sur les plats, tranches jaspées (reliure de l'époque).
Ensemble des requêtes du procureur Denis Talon contre Nicolas Fouquet. Après avoir été avocat du Roi au Châtelet, Denis Talon (1626-1698) obtint la survivance de la charge de son père Omer Talon à son profit. S'il est nommé en 1652, conseiller d'État, son instruction du Procès de Fouquet pour péculat et lèse-majesté (1661) ne satisfait aucune des parties et provoque son remplacement par Chamillart en décembre 1663. Contient :Requeste de M. le Procureur général de la Chambre de justice, servant de contredits contre la première partie de la production de M. Foucquet. Paris, Antoine Vitré, 1663. In-4 de 123 pp. Signé Talon Le 8. jour d'août 1663.Requeste de M. le Procureur général de la Chambre de justice, servant de contredits contre la partie de la production de M. Foucquet concernant les prests par luy faits à l'espargne. Paris, Antoine Vitré, 1663. In-4 de 98-10 pp. Signé Talon le 20e jour d'aoust 1663.Requeste de M. le Procureur général de la Chambre de justice, servant de contredits contre la partie de la production de M. Foucquet concernant les aliénations. Paris, Antoine Vitré, 1663. In-4 de 228 pp. mal chiffrées 128 Signé Talon.Requeste de M. le Procureur général de la Chambre de justice, servant de continuation de contredits contre les chefs de production de M. Foucquet concernant les aliénations des rentes, augmentations de gages et autres biens du Roy et achapts et négociations de vieux billets de l'espargne. Paris, Antoine Vitré, 1663. In-4 de 98 pp.Sur chaque titre de départ, la pièce centrale du bandeau est maculée de noir. Restaurations anciennes et armes grattées sur les plats.
Extraict de quelques principaux articles de la Chambre des comptes de Paris.
XVIIe siècle.
Précieux manuscrit, regroupant des extraits de plusieurs centaines d'actes enregistrés à la Chambre des comptes de Paris. Des centaines de documents originaux, aujourd'hui disparus, ont ainsi été analysés ou résumés pour former cet "Extraict". Composé au XVIIe siècle, le présent manuscrit est l'oeuvre d'un juriste, qui a eu accès aux archives de la Chambre des comptes et a pu consulter la série des Mémoriaux avant leur destruction, notamment le livre Croix, celui de Saint-Just, le Pater ainsi que les registres mémoriaux de 1309 à 1564. La Chambre des comptes de Paris était, sous l'Ancien Régime, une cour souveraine dont les fonctions étaient de gérer le domaine du roi, contrôler les comptes royaux et enregistrer tout acte ayant un rapport avec le domaine royal ou les finances du royaume. Elle devait aussi recevoir les serments des magistrats ou des fonctionnaires qui la composaient, et assurer la conservation de ses archives comptables et domaniales. Créée vers le milieu du XIIIe siècle par le roi Louis IX, elle fut véritablement organisée par une ordonnance de Philippe le Bel, en 1309. Au fil des siècles, les archives de la Chambre des comptes connurent de très nombreuses pertes, l'une des plus importantes étant celle due à l'incendie du 27 octobre 1737: sur les quatre dépôts de la Chambre, ceux des terriers et du greffe disparurent entièrement; une partie du dépôt du garde des livres, qui conservait les comptes, fut détruit, et seul le dépôt des fiefs fut épargné. Avant cet incendie, la Chambre des comptes possédait une magistrale série de Mémoriaux qui faisaient partie du dépôt du greffe. Il s'agissait de registres où les lettres patentes concernant l'administration des finances et du domaine royal étaient transcrites. Les plus anciens étaient nommés 1er et 2e livres de Saint-Just, Temporalitatibus, Liber rubeus, Croix, Pater, Noster, Qui es in coelis. Le Temporalitatibus concernait les actes passés entre le roi et l'Eglise; le Liber rubeus (Livre rouge) était réservé aux concessions et dons du roi; et les quatre derniers étaient des recueils de mélanges. Tous les Mémoriaux furent détruits dans l'incendie de 1737, à l'exception du registre Noster qui a été retrouvé dans le manuscrit latin 12814 de la BnF. Le premier volume s'ouvre par des extraits du «Livre Croix», le plus ancien registre de la Chambre (ff. 1 à 27). Il commence par une commission de Saint Louis à trois hommes d'église «pour rendre aux Juifs à la décharge de son âme les biens qu'il avait osté aux Juifs pour le défroy de la guerre saincte». Les sujets abordés sont très variés: comptes à rendre par les procureurs du roi; droit de gîte qu'a le roi sur les archevêchés, évêchés et abbayes, sauf sur l'abbaye de Saint-Denis; dîme de pain et de vin; expulsion en dehors des murs des «folles femmes et ribaudes»; interdiction aux baillis et aux sénéchaux d'acheter des biens ou de se marier dans leur juridiction, tant qu'ils exercent leur office; tailles et réception des tailles; régales et abus qui leur sont liés; salaires des notaires; droit de bourgeoisie; personnel au service du roi; envoi de commissaires dans le royaume; ordonnance de 1319 organisant la Chambre des comptes; relations avec le Parlement de Paris, etc. Il s'achève vers 1332, sous le règne de Philippe VI de Valois. * A la suite se trouve le «Vieux livre de Jan de St Just » (ff. 28 à 36). Composé par Jean de Saint-Just, maître des comptes sous Philippe VI, il aborde les sujets suivants: charges des baillis et des prévôts; interdiction aux Juifs de prêter à terme ou à usure; mesures contre les femmes publiques et ceux qui leur louent des maisons; défense de pratiquer les jeux de dés, de table ou les échecs; perception des dîmes inféodées par les gens d'église; transmission d'une terre d'un bourgeois à son fils clerc; protection des terres appartenant à l'église; emprisonnement des hommes excommuniés; obligation pour les seigneurs féodaux de fournir des gens d'armes au roi, etc. Comme le précédent, il s'étend approximativement du règne de Saint Louis à celui de Philippe VI. On trouve ensuite un extrait du Mémorial intitulé «Pater» (ff. 36 v° à 49). Il reprend quelques ordonnances déjà citées dans le livre de Saint-Just, notamment celles qui concernent les bailliset la remise de leur comptabilité aux «gens des comptes». Les autres articles concernent le sire de Sully, président de la Chambre; le versement des monnaies au Trésor par les receveurs et les trésoriers; l'enregistrement des assiettes fiscales à la Chambre des comptes, etc. Un important article se rapporte aux Juifs qui avaient été expulsés par Philippe le Bel en 1306; il s'agit de l'ordonnance de Louis X le Hutin du 28 juillet 1315 qui autorise leur retour dans le royaume, mais pour une durée limitée: «Il ordonne que les Juifs pourront retourner et demeurer au royaume jusques à douze ans ès villes et lieux qui leur estoient deffenduz, qu'ils porteront le signe qu'ils avaient accoustume de porter [] pour estre mieux et plus clairement apparent. Item ils recouvreront le tiers et non les deux parts de leurs dettes qui leur seraient dues du temps devant qu'ils fussent chassez []. Item leurs sinagogues et leurs cimetiers leur seront rendus en payant le pris qu'ils furent vendus à ceux qui les achepteront» (f. 44). Le Pater couvre une période s'étendant principalement de 1254 à 1330. Viennent ensuite des extraits d'autresMémoriaux, pris d'abord dans les deux registres de la Chambre des comptes cotés A (période de 1309 à 1321; ff. 50 à 97), puis dans ceux cotés B à E (1330 à 1394; ff. 97 à 293). Parmi les sujets traités, on relève: condamnation des Templiers par Philippe IV le Bel (f. 53), autorisation de battre monnaie pour certains seigneurs (f. 54 v°), subvention de 400 cavaliers et 2000 soldats par les parisiens lors de la guerre de Flandre sous Philippe le Bel (f. 60 v°), bulle du pape Jean en Avignon octroyant deux décimes au roi Philippe le Long (f. 70 v°), paix faite en Flandre en 1326 sous Charles le Bel (f. 82), amende de 150000 livres tournois pour les Juifs qui avaient pratiqué l'usure (f. 89), procès fait en la Chambre d'un sergent d'armes qui s'était approprié frauduleusement des biens et des dettes (ff. 91 v° et 92), imposition sur les marchandises vendues dans Paris (f. 117), etc. Ces extraits s'étendent du règne de Philippe le Bel à celui de Charles VI. Le second volume contient la suite des extraitsdes Mémoriaux, établis à partir des registres cotés F à Z (1395 à 1516; ff. 295 à 485), AA à ZZ (1516 à 1558; ff. 485-537) puis AAA à DDD (1559 à 1564; ff. 538 à 546). Comme précédemment, les sujets sont très variés: perception des aides, ou droits indirects (ff. 295 v° et 296), nomination de deux correcteurs des comptes (f. 297), serment de l'évêque de Chartres, président de la Chambre des comptes en 1398 (f. 303), blâme adressé en 1403 au trésorier Jean de La Cloche pour «des paroles hautaines et irrévérentes par luy dittes» à un maître des comptes (f. 318), remontrances faites par la Chambre sur la vénalité des offices (f. 321), lettres du roi pour faire tenir l'Echiquier de Rouen à la Saint-Michel (f. 350), paix d'Arras en 1414 entre Armagnacs et Bourguignons (f. 366), premier établissement d'un procureur à la Chambre (f. 418), gages des membres de la Chambre des comptes (f. 446), création par Louis XI, en 1482, de la foire Saint-Germain, où «tous marchands qui y afflueront seront francs, quittes et exempts de tous aides, péages et tributs» (f. 457), etc. La période couverte s'échelonne de Charles VI à Charles IX. Quant au troisième volume, il comprend une introduction en latin (1 f.n.ch.), suivie d'une table latine des principaux actes enregistrés à la Chambre des comptes. Celle-ci se présente en deux versions: l'une abrégée, contenant uniquement les thèmes étudiés (3) ff., et l'autre, très détaillée, avec les titres des actes et leurs cotes dans les Mémoriaux (62) ff. La suite du volume (208) ff. contient un long récapitulatif des actes classés alphabétiquement par ville et par registre. Il est suivi d'un autre récapitulatif, établi de la même manière (37) ff. La dernière partie contient des extraits de 17 livres des chartes, entre 1349 et 1559 (32) ff. Coiffes usées, plats frottés avec petits manques de cuir au deuxième volume, fentes au départ de quatre mors. Une ancienne cote dinventaire a été copiée au début et à la fin de chaque volume. Est joint 4 pp. manuscrites du XVIIIe (?) de table. Bon état intérieur. Provenance: Ex-libris manuscrit «J.P. de Bizien du Lézard». Il pourrait sagir de Jean-Baptiste Pierre Antoine de Bizien du Lézard, né à Nantes en 1804. Licencié en droit à Rennes en 1831, il publia une thèse intituléeDes Servitudes(Rennes, Vatar, 1831) et mourut dans cette ville en 1856. Son oncle, Jean-Baptiste Joseph de Bizien du Lézard (1785-1865), fut maire de Saint-Malo de 1814 à 1815 et député de Dinan de 1827 à 1831. Originaire du bourg dArzano près de Quimperlé, la famille de Bizien appartenait à lancienne noblesse de Bretagne. Elle fournit de nombreux officiers ainsi qu'un vicaire général de Tréguier au XVIIIe siècle. /// 3 volumes in-folio de 294 ff., 6 ff. bl./ 252 ff. (numér. 295-546), 80 ff. bl. / (343) ff., 7 ff. blancs. Veau fauve, dos à nerfs ornés de fleurons et caissons dorés, plats ornés d'un important décor doré, tranches mouchetées. (Reliure de l'époque.) //// /// PLUS DE PHOTOS SUR WWW.LATUDE.NET
