‎PORTALIS.‎
‎Discours sur l'organisation des cultes.‎

‎Organisation des Cultes. Discours du Citoyen Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention - Articles organiques des cultes protestants - Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques de la Convention - Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques des cultes protestans [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 cartonnage postérieur à l'imitation, De l'Imprimerie de la République, A Paris, Germinal An X [ 1802 ], 1 f. (titre), 1 f. blanc, 22 pp., 1 f., 8-12-63-3-7 pp. Rappel du titre complet : Organisation des Cultes. Discours du Citoyen Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention - Articles organiques des cultes protestants - Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques de la Convention - Rapport du C.en Portalis sur les Articles organiques des cultes protestans [ Edition originale ]‎

‎Ce recueil établi à l'époque réunit 6 des 7 titres indiqués dans le feuillet de titre (à l'exception du "projet de loi", à moins que celui-ci n'ait été entendu comme compris dans le grand discours de Portalis). Etat très satisfaisant (petite galerie de vers marginale n'affectant pas le texte sur qq .ff., ex-libris en garde)‎

‎Questions Politiques : Réunion De 15 Rapports, Opinions, Discours à La Chambre Des Députés Ou à La Chambre Des Pairs De L'an VIII [1800] à 1844, Au Sujet Notamment De L'instruction Publique, De l'organisation Des Cultes, De La liberté d'enseignement...‎

‎ 13,5 x 20,5 Paris 1800 Volume in-8, reliure demi-basane prune de l'époque, dos lisse, filets et titre "questions politiques" dorées réunissant les 15 documents suivants, précédés d'une table des matières manuscrites: 1. Département de la Seine - Rapport fait au Conseil général le 15 thermidor, an 8, [3 août 1800] sur l'instruction publique, le rétablissement des bourses, le scandale des inhumations actuelles, l'érection des cimetières, la restitution des tombeaux, mausolées etc, Paris, R. Jacquin - de Senne, 40 p., [par Pierre-Jean-Baptiste Chaussard - 1766-1823 ?]. 2. Rapport fait au nom d'une commission spéciale par le C.en Siméon [Joseph Jérôme Siméon, 1749-1842] sur le projet de loi relatif au Concordat...le 17 germinal an 10 et Rapport du C.en Lucien Bonaparte sur l'organisation des cultes...le 18 germinal an 10, Paris, Madame Lamy, Lenormant, 1811, 28 p. [avec pagination erronée]. 3. Réplique pacifique aux trois avocats de M. le sénateur Grégoire, par l'abbé Barruel, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1814, 22 p. 4. Chambre des pairs de France - session de 1815, séance du lundi 4 mars 1816 - opinion de M. le duc de Brissac sur la résolution de la Chambre des Députés du 25 janvier 1816 relative au clergé, Didot l'ainé, 29-iii p. 5. Chambre des pairs de France - session de 1817, séance du jeudi 22 janvier 1818 - opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse, Didot l'ainé, 21-iii p. 6. Appréciation du projet de loi relatif aux trois concordats...par J.-D. Lanjuinais, pair de France, quatrième édition, Paris, Baudouin, 1818, 64 p. 7. Discours prononcé à la chambre des députés, dans la séance du 16 juillet, session de 1824, par le marquis de la Boessière, député du Morbihan, sur les secours à accorder aux militaires de l'armée de l'ouest, imprimerie de la Chevardière, 8 p. 8. Opinion de M. de la Bourdonnaie, député du Maine-et-Loire sur l'emprunt de cent millions [pour la guerre d'Espagne], séance du 24 février 1823, Paris, Plancher, 18-i. 9. Lettre à un pair de France, par le vicomte de Chateaubriand, pair de France [au sujet de la loi "des indemnités dues aux propriétaires dépouillés pendant la captivité ou l'absence de nos souverains légitimes"], Paris, Le Normant Père, 1824, 88 p. 10. Du projet de loi sur le sacrilège [contre les vols commis dans les édifices religieux...] présenté à la chambre des Pairs le 4 janvier 1825, par l'abbé F. de la Mennais, au bureau du Mémorial catholique, 1825, 19 p. 11. Chambre des députés, session de 1826 - discours de l'évêque d'Hermopolis [comte Frayssinous], ministre des Affaires ecclésiastiques et de l'instruction publique, prononcé dans les séances du 25 et du 26 mai 1826, à l'occasion du budget de son ministère, 62-ii p. [suivi par] Discours du même dans la séance du 18 mai 1827, à l'occasion du Budget de son ministère, 16 p. 12. Chambre des députés - Opinion de M. le chevalier de Caqueray [1771-1845], député de Maine-et-Loire sur la loi Communale, qui n'a point été discutée dans la chambre des députés, s.d. [1827], 19 p. 13. Chambre des Pairs - session de 1844. Discours prononcé par M. le comte Beugnot, Pair de France, dans la discussion générale du projet de loi sur la liberté d'enseignement. Séance du 24 avril 1844, Paris, aux Bureaux du Correspondant, 1844, 31 p. 14. Quelques réflexions sur la liberté d'enseignement par le baron Augustin Cauchy, membre de l'académie des Sciences..., Paris, A. Sirou, 1844, 44-ii p. 15. "Aide-toi, le ciel t'aidera" [société réunissant les libéraux, dont la vocation initiale était d'influer sur les élections de novembre 1827] Manuel de l'électeur dans l'exercice de ses fonctions, s.d., imprimé chez Paul Renouard, 18-viii p. Rare réunion de documents qui illustrent les grands thèmes de la restauration religieuse et monarchique des années 1820-1830, portés par l'abbé Barruel, Chateaubriand, La Mennais, Mgr Freyssinous, Lanjuinais, le Chevalier de Caqueray dans l'ouest, ou par des organes militants comme le mensuel "Le Mémorial catholique". Bon exemplaire.(B40) Livre ‎

‎DISCOURS PRONONCES PAR LES CITOYEN SIMEON ET LUCIEN BONAPARTE sur l'organisation des Cultes.‎

‎A Paris chez Landriot et Rousset An 10 1802. In-8 broché 25pp. Auréole claire ancienne sur tous les feuillets, manque angulaire sur le feuillet 21-22 avec perte de texte en marge de 5 lignes, coupure sans manque sur le feuillet 23-24. Exemplaire complet. Projet de loi relatif au Concordat, organisation des Cultes Catholique et Protestant en France. (plaq)‎

‎Organisation des cultes.Discours de C. PORTALIS.orateur du gouvernement au corps législatif‎

‎Projet de loi.Convention entre le Gouvernement français et le Pape. Articles organiques de la Convention.Articles organiques des cultes Protestans.Rapport du C.PORTALIS, sur les articles organiques de la convention.Rapport du C. Portalis sur les articles organiques des cultes Protestans, suivi de Concordat et recueil des bulles et brefs de NSP le Pape Pie VII sur les affaires actuelles de l’église de France par CAPRARA (Cardinal) 90 pages,et 131 pages Chez Lenormant imprimeur libraire Nancy chez JR Vigneulle 1802 (an X) en un volume in 8 plein cuir raciné,dos lisse,pièce de titre cuir crème,fers,filets dorés,roulette dorée sur coupes. ‎

‎Organisation des Cultes. Discours du Cen Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de Loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention. Articles organiques des cultes protestants. - Rapport du Cen Portalis sur les Articles organiques de la Convention. Rapport du Cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestants.‎

‎Paris, Imprimerie de la République, an X. (1801). 1 vol. in-8° dérelié, (1) f., 64 pp., 8 pp., 12 pp., 7 pp., 22 pp., (1) f. blanc, 3 pp.[C30]‎

‎Edition originale des documents rendant officiel le Concordat entre la France et le Pape. L'ensemble de ces pièces fut ensuite imprimé dans chaque département.‎