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LOI RELATIVE à la Décoration Militaire.
Paris, de l'Imprimerie de N. H. Nyon, 1791. 2 pages. (26x20 Cm). Feuillet seul. Dérelié. Loi qui décrete que "à l'avenir la Décoration militaire sera accordée aux Officiers de toutes les armes et de tous les grades, à vingt-quatre années de service révolues, etc.
Reference : 114781
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Loi relative à la décoration militaire pour les officiers attachés à la marine. Donnée à Paris, le 11 février 1791
Orléans L.-P. Couret s.d. [1791] in-4 en feuille
3 pp.Roquincourt, 5137. Une unique "décoration militaire" devait remplacer, au 1er janvier 1791, les distinctions jumelles de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, et l'institution du Mérite militaire. Cette loi précise son extension aux officiers de marine. L'existence de cette nouvelle distinction sera de brève durée : elle fut supprimée par décret du 15 octobre 1792, après avoir été décernée à seulement 5424 titulaires
Loi relative à la décoration militaire pour les officiers attachés à la marine.. Donnée à Paris, le 11 février 1791
Alençon, Imprimerie de Vve Malassis l'aîné, 1791 in-4, 3 pp., Rousseurs sur la première page.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
LOI, RELATIVE A LA DECORATION MILITAIRE
Imprimerie de Capel, Dijon. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page. Annotations d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Donnée à Paris, le 7 jan. 1791. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Reference : 3673
Loi, RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE POUR LES OFFICIERS ATTACHÉS À LA MARINE. Donnée à Paris le 11 Février 1791, signé: Louis, M.L.F. Duport, bull. n°393
, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés, (qq. rousseurs), 3p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 3690
Loi RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, signé: Louis, M.L.F. Duport, bull. n°1356
, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés, (rares rousseurs), 3p.
Phone number : 01 43 29 46 77
