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‎PROCES-VERBAL DES ETATS DE DAUPHINE, Assemblés à Romans Dans Le mois De Décembre 1788‎

‎Procès-verbal de l'Assemblée générale des Trois-ordres de la Province de Dauphiné, tenue à Romans [10 septembre 1788], par permission du Roi. Reliés à la suite] : Procès-verbal de l'Assemblée générale des Trois-ordres de la Province de Dauphiné, tenue à Romans, le 2 novembre 1788. - Procès-verbal des Etats de Dauphiné, assemblés à Romans dans le mois de décembre 1788. - Compte-rendu par la commission-intermédiaire des Etats de Dauphiné. ‎

‎ Grenoble, Cuchet, 1788 et 1790 pour le 4ème partie ; in-4. 135pp. - 102pp. - 195pp. - 55pp.-1 tableau dépliant. Basane fauve marbrée, dos à nerfs orné, Pièce de titre de veau blond titrée : "Etat [de la] Provinc[e] de Dauphin[é]". Tranches rouges, roulettes dorées sur les coupes. Bel exemplaire, provenant de la bibliothèque de J. R. Fayolle, avec son ex-libris manuscrit sur le contreplat sup. (Jean Raymond Fayolle, (né à Saint-Paul-lès-Romans -Drôme- le 23 décembre 1746, mort à Grenoble le 7 mai 1821), avocat, il fut élu membre de la Convention en 1792, puis député au Conseil des Cinq-Cents en 1796, pour la Drôme, et fut finalement nommé juge au tribunal d'appel de Grenoble). ‎

‎On trouve encore à la suite de ces 4 parties différents états de Distribution de diverses sommes d'argent accordées par Sa majesté au titre de dégrèvement en diminution de la taille pour l'année 1790, ou pour être employées au paiement des nouvelles routes, aux travaux de charité (6pp.-52pp.-6pp.-4pp. ) Ont été joint au début du volume : (1), Arrêt du Conseil d'Etat du Roi portant sur la convocation de l'Assemblée des Trois-Ordres en la ville de Romans le 5 septembre 1788, imprimé à Grenoble, Imprimerie Royale, 1788 ; 8pp. (2), Délibération de la ville de Grenoble du 14 juin 1788, où ses sont trouvés plusieurs membres du Clergé et de la Noblesse réunis en assemblée ordinaire... S.l., s.n., 1788 ; 7pp. in-8. (3), "Assemblée des Trois ordres de la Province de Dauphiné", composition des membres et délibérations, fait dans le château de Vizille le 22 juillet 1788. S.l., s.n., 1788 ; 51pp. in-8. ‎

‎Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de dauphiné tenue à Grenoble, par Ordre du Roi le 1er octobre 1787 et les jours suivants, suivi de Procès-verbal de l'Assemblée générale des Trois-Ordres de la province de Dauphiné, tenue à Romans, suivie de Procès-verbal des Etats de Dauphiné assemblés à Romans dans le mois de décembre 1788, suivie de Observations lues dans la séance des Etats de dauphiné du 15 Janvier 1789.‎

‎A Grenoble Imprimerie J. M. Cuchet, 1788-1789.- A Grenoble, Imprimerie Cuchet, 1788. 1 volume in-4 relié demi-basane marron, titre doré sur le dos. Le volume regroupe trois ouvrages, des procès-verbaux du dauphiné-Drôme de 1788, 63 pp., 139 pp., 195 pp., 24 pages. Intérieur très frais, reliure en très bon état.‎

‎1.- NOTICE HISTORIQUE sur le TESTAMENT de LOUIS XVI. Sans lieu, sans nom, ni date, 6 pp. 2.- NOTICE HISTORIQUE sur le TESTAMENT de la REINE MARIE-ANTOINETTE d' AUTRICHE. Sans lieu, imprimerie de Gillé, sans date, 16 pp., 6 fac-similés. 3.- Procès-verbal des délibérations de l'ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Nismes. A NISMES imp. Pierre Beaume, 1789, 43 pp. (mouillures dans les marges). 4. Procès-verbal de l' assemblée du tiers-état de la sénéchaussée de Beaucaire et Nismes. Nismes, chez C. BELLE, 1789, 52 pp. 5. Procès-verbal des états de Dauphiné, assemblés à Romans dans le mois de Décembre 1788. Grenoble, de l'imprimerie de J.M. Cuchet, 1788, 195 (1) pp. (mouillures). ‎

‎ 0 6.- Procès-verbal de l'assemblée générale des trois-ordres de la province de Dauphiné, tenue a Romans. Grenoble, imp. de J.M. Cuchet, 1788, 139 pp. (rousseurs pâles, cerne claire sur 10 feuillets). Six textes en un volume in-4°, reliure postérieure du xixe en demi-chagrin vert, dos à nerfs orné du titre, de filets et de roulettes dorées. Peu courant.‎

‎Procès-verbal des Etats de Dauphiné, assemblés à Romans dans le mois de décembre 1788 / Observations lues dans la Séance des Etats du Dauphiné du 15 Janvier 1789 ; par M. Farconnet, Avocat au Parlement, Servant de Réponse aux Mémoires & Requêtes présentés au Roi par M. Le Vicomte de Pons & M. le Comte de Berenger, sur le droit qu'ils prétendent avoir d'être Membres-nés des Etats du Dauphiné & d'y précéder les autres Gentilshommes , Imprimées par ordre des Etats / Mémoire à consulter pour la Ville de la Tour-du-Pin, contre M. Duvivier, héritier de la Famille de Boissac (3 textes sous portefolio).‎

‎ Grenoble, de l'impr. de J. M. Cuchet, 1788 /A Grenoble, de L'Imprimerie de J.M. Cuchet, Impr. Libr. de Mgr le Duc d'Orléans, & Nosseigneurs des Etats du Dauphiné, 1789 / A Grenoble, chez J. Allier, Imprimeur, Janvier 1908, 3 textes indépendants sur le Dauphiné dans une couverture postérieure in-4 de 280x220 mm environ, 195 pages, (1) f. (table), absence des dernières pages (photocopies jointes de 193 à 195 +table), 24 et 43 pages. Manque de papier sur la dernière page du 2e texte, bordures des feuillets avec plis et fendillées, des rousseurs. ‎

‎Réunion des trois ordres d'une province en assemblée régulièrement constituée, périodiquement convoquée et possédant certaines attributions politiques et administratives, dont la principale était le vote de l'impôt.Le Dauphiné cesse d'être un pays d'États en 1628, et les communautés sont réparties entre six élections. Mais ces États sont à nouveau convoqués en 1788, à la suite de la journée des Tuiles et de la réunion de l'assemblée de Vizille. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Procès-Verbal des Etats de Dauphiné Assemblés à Romans dans le Mois de Décembre 1788‎

‎ Imprimerie J. M. Cuchet, Grenoble, 1788, in-4 broché. 196 pp. ‎

‎salissures sur les 20 derniers feuillets. Sans couverture. ‎