Alençon Imprimerie de Malassis le Jeune 1790 in-4 en feuille
Reference : 30624
2 pp.Supprime l'institution des haras (comme toute réglementation sur l'élevage des chevaux). Elle sera restaurée en 1806
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Bordeaux Michel Racle 1790 in-4 en feuilles, imprimé sur papier bleuté
2 pp. non chiffré et 1 f.blanc.Décret abolissant le "régime prohibitif des Haras".In fine: délibéré du département de la Gironde