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Collectif.
Bulletin des lois de la République française 2e série
Paris de l'imprimerie de la République an VII, in-8,27 pages de table alphabétique des matières-pagination discontinue-27 pages de table chronologique des lois..Basane époque, dos lisse orné, tranches mouchetées, "Bureau des travaux et secours publics" frappé or sur la plat supérieur. Coiffe supérieure élimée, mors fendus, quelques rousseurs parfois marquées mais bon état intérieur.(700gr)-(XCVI).
Reference : DZN-1938
Sixième partie comprenant les n°s 192 à 227 inclusivement.
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Bulletin des Lois de la République Française, 2e Série ; Seconde partie. Du n°35 au n°78, soit 44 numéros.
P., Imprimerie de la République, (1797), du n°35 au n°78, soit 44 numéros, de 4 à 24 pages par numéro, reliés en un volume in 8°, demi-basane blonde à coins du temps,dos lisses ornés de filets dorés, étiquettes verte et marron ; quelques rousseurs ; le n°59 a le papier bruni ; quelques frottis et petits défauts.
En tête de volume est relié : "Table alphabétique des Matières contenues dans le Bulletin des Lois de la République française, 2e Série ; Seconde partie, comprenant les N°35 à 78 inclusivement (Mois de Germinal, Floréal, Prairial, Messidor, Thermidor, Fructidor, et les cinq jours Complémentaires de l'an IV)." ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
[Directoire]. Bulletin des lois de la République Française. 2e série du n°1 du 12 brumaire an IV (3 novembre 1795) au n°227 du 26 fructidor an VI (12 septembre 1798). Relié en tête : Constitution de la République Française. (An III).
A Paris, de l'Imprimerie de la République, 1795-1798. 6 vol. in-8, veau havane marbré, dos lisse orné, pièces de titre en maroquin havane, tranches rouges (reliure de l'époque).
Rare tête de collection de la deuxième série du Bulletin de lois reliée avec la Constitution de l'an III qui donna naissance au Directoire. Les 6 parties sont précédées de tables alphabétiques et chronologiques. La série complète comprend 326 numéros et s'étend jusqu'au 18 brumaire an VIII inclus. Ces actes législatifs et lois promulguées associés à la Constitution de l'an III constituent une pièce maîtresse pour l'histoire législative du Directoire. Quelques défauts d'usage mais bel exemplaire.
Table alphabétique des Matières contenues dans le Bulletin des Lois de la République française, 2e Série ; Première partie, comprenant les N.° 1 à 34 inclusivement. (Mois de Brumaire, Frimaire, Nivôse, Pluviôse et Ventôse de l’an IV.)
Paris, Imprimerie de la République 1796 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 520 pp. En l’état.
Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, Arrêté qui rapporte celui relatif à l’organisation définitive de la marine militaire, Loi qui met des fonds à la disposition des manufactures etc. Bon état d’occasion Revues
BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, XIIe SERIE, 2e SEMESTRE DE 1891, PARTIE PRINCIPALE, TOME 43e
Imprimerie Nationale, Paris. 1892. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1937 pages. Pièces de titre manquantes pour la plus grande partie. Dos frotté et taché. Page de titre défraîchie.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Contenant les Lois d'intérêt public et général publiés depuis le Ier juillet jusqu'au 31 décembre 1891. N° 1415-1451. Classification Dewey : 340-Droit
Bulletin des lois n°9 - 2 série, 2e semestre AN 8 - Bulletin des lois de la République française - 9e partie, dernière de la 2e série - 1er Vendémiaire à 27 Nivôse an VIII (Nos 313 à 345 inclusivement)
Imp. de la République. An VIII. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 400 pages environs. Plats jaspés. Dos cuir à 2 pièce de titre, titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
