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Collectif.
Bulletin des lois de la République française.Deuxième série.
Paris de l'imprimerie de la République (sans page de titre). 1 volume in-8, pagination discontinue-35 pages de table alphabétique des matières . 3eme partie comprenant les N° 79 à 114 bis. Un tableau dépliant "Tableau des députés à élire par chaque département", et intercalée entre les bulletins 108et 109 une loi contenant une instruction sur les assemblées primaires, communales et électorales du 5 Ventôse an V de 51 pages. Basane marbrée époque, dos lisse orné, tranches bleues,"Bureau des émigrés" est frappé or sur le plat supérieur. Bon état de la reliure mais le papier fortement oxydé est cassant marginalement. Des notes manuscrites époque.(700 gr)-(XCVI)
Reference : DZN-1936
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Reference : 7637
Bulletin des lois de la République française - 3e Série. Tome Deuxième, contenant les Lois et Arrêtés rendus depuis le Ier Vendémiaire jusqu'au dernier Ventôse an IX. N°s 46 à 76 inclusivement.
Paris, De l'Imprimerie de la République, Germinal an IX (1799). In-8 cartonné, recouvert de velin recyclé. Avec table chronologique. Tableaux, 1 en dépliant. Texte en très bon état (rares rousseurs) ; couverture : usure du temps.
Bulletin des lois de la République Française - XIIe série - Deuxième semestre de 1875 contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1875 - Partie Principale - Tome 11 n°260 à 289.
Imprimerie Nationale. 1876. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Environ 500 pages - plats jaspés - titre, année dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Bulletin des lois de la République française. Neuvième partie , dernière de la deuxième série.
Paris de l'imprimerie de la République Pluviôse an VIII. In-8, 20 pages de table chronologique-pagination discontinue-20 pages de table alphabétique des matières. Basane époque, dos lisse orné, "Secrétariat" frappé à l'or sur le plat supérieur, tranches mouchetées. Usure des coiffes et coins, quelques rousseurs mais bon état général. (700gr)-(XCVI)
Du 1er Vendémiaire à 27 Nivôse an VIII. (N° 313 à 345 inclusivement).
