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[GENÈVE - CORPORATIONS RELIGIEUSES]:
La suppression des corporations religieuses à Genève. Rapport présenté au Grand Conseil par M. Gavard député dans la séance du 18 aout 1875. [avec] Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner le projet d'arrêté législatif de M. Héritier portant suppression des corporations religieuses présenté par M. Gavard. [avec] Actes et documents relatifs aux corporations religieuses supprimée par l'arrêté du 23 août 1875.
Genève, imprimerie Pfeffer & Puky, 1875 - 1878. Deux plaquettes in-8 de 48 et 50 pages, couverture rose pour la première, blanche et salie pour la seconde, et un volume broché in-8 de 191 pages.
Reference : 20674
Trois documents peu commun et un peu défraîchis...
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