‎Robert Badinter‎
‎L'éxécution‎

‎[ Recueil de 14 Discours originaux de Sébastien Bottin sur la période 1796 - 1799 : ] Discours prononcé par Mr Bottin, Curé de Favières, lors de la bénédiction du Drapeau de la Garde Nationale de Vézelise, le Dimanche de la Pentecôte 27 May, an 4 de la Liberté, pour servir de réponse aux Auteurs & Compagnie de la Prophétie accomplie, &c, &c. [ Suivi de : ] A la destruction du gouvernement anglois. Discours prononcé le 20 nivôse an 6, dans la salle décadaire, à Strasbourg, par le citoyen Bottin, Chef de Bureau et secrétaire-adjoint de l'Administration centrale du Département du Bas-Rhin ; en déposant sur l'autel de la patrie, en son nom et en celui des employés ses collègues, la somme de 453 francs 25 centimes, pour l'expédition d'Angleterre [ Suivi de : ] Discours prononcé le jour de la fête de la Reconnaissance et des Victoires célébrée à Strasbourg le dix prairial an VI par S. Bottin, Secrétaire en chef de l'administration centrale du département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messidor an VI, anniversaire du 14 Juillet 1789, par le Citoyen Bottin, Secrétaire en chef du Département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messidor an VI, anniversaire du 14 Juillet 1789; par le Citoyen Bottin, Secrétaire en Chef du Département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] La Reprise de Rome par les Français [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le Ier Vendémiaire an VII, jour de la fête anniversaire de la fondation de la République française [ Suivi de : ] Premier Discours sur l'Exécution des Lois ; et en particulier, de celle du 17 Thermidor an 6, contenant des mesures pour coordonner les jours de repos avec le Calendrier républicain ; Et de celle du 23 Fructidor suivant, contenant des dispositions nouvelles pour l'exacte observation de l'Annuaire de la Républiquen prononcé à l'Assemblée Nationale à Strasbourg le 10 Frimaire, an 7 de la République française, une et indivisible [ Suivi de : ] Fête Anniversaire de la Juste Punition du dernier Roi des Français. A Strasbougr, le 14 Nivôse de l'an 7 de la République française [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg le 2 Pluviôse an VII, Jour de la célébration de la fête anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, par le Citoyen Grimmer, suivi des Imprécations contre les Parjures, prononcées à la même fête par le Citoyen Bottin [ Suivi de : ] Second Discours sur l'Exécution des Lois et en particulier de celle du 17 Thermidor an 6 ... prononcé à l'Assemblée Décadaire à Strasbourg le 30 Pluviôse an VII [ Suivi de : ] Eloge funèbre du Citoyen Brendel, Chef du Bureau des Archives au Département du Bas-Rhin, et ci-devant Evêque constitutionnel du même Département ; mort le 3 Prairial, an 7, âgé de 63 ans [ Suivi de : ] Trauer-Rede gesprochen am grabe des burgers Brendel, Archivarius [...] und vormaliger Constitutionneller Bischoff desselben [ Suivi de : ] Eloge Funèbre des Citoyens Bonnier et Roberjot, Ministres plénipotentiaires de la République française au congrès de Rastadt, lâchement assassinés le 9 floréal an VII, par les ordres de la maison d'Autriche ; prononcé à Strasbourg le 20 prairial an VII de la République française, une et indivisible‎

‎Recueil de discours en un volume broché : Discours prononcé par Mr Bottin, Curé de Favières, lors de la bénédiction du Drapeau de la Garde Nationale de Vézelise, s.d. [ An 4 ], 7 pp. [ en 2 exemplaires ] ; Discours prononcé par Mr Bottin, Curé de Favières, lors de la bénédiction du Drapeau de la Garde Nationale de Vézelise, Chez F. G. Levrault, Strasbourg, s.d., 8 pp. ; Discours prononcé le jour de la fête de la Reconnaissance et des Victoires célébrée à Strasbourg, De l'Imprimerie de Ph. J. Dannbach, Imprimeur de la Municipalité, s.d. [ An 6 ], 16 pp. ; Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messidor an VI, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VI, 26 pp. ; La Reprise de Rome par les Français, Chez F. G. Levrault, Strasbourg, s.d., 2 ff. ; Discours prononcé à Strasbourg, le Ier Vendémiaire an VII, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 22 pp. et 1 f. blanc ; Premier Discours sur l'Exécution des Lois, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 23 pp. ; Fête Anniversaire de la Juste Punition du dernier Roi des Français, Gedruckt bey F. G. Levrault, Strassburg, s.d., 15 pp. (en français et allemand) ; Discours prononcé à Strasbourg le 2 Pluviôse an VII, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 27 pp. ; Second Discours sur l'Exécution des Lois, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 22 pp. et 1 f. blanc ; Eloge funèbre du Citoyen Brendel, Chef du Bureau des Archives au Département du Bas-Rhin, et ci-devant Evêque constitutionnel, Chez F. G. Levrault, s.d. [ an 7 ], 11 pp. ; Trauer-Rede gesprochen am grabe des burgers Brendel, Bey F. G. Levrault, Strassburg, s.d. [ an 7 ], 12 pp. ; Eloge Funèbre des Citoyens Bonnier et Roberjot, Ministres plénipotentiaires, Chez F. G. Levrault, Imprimeur du Département du Bas-Rhin, Strasbourg, An VII, 33 pp. / Liste complète des titres : Discours prononcé par Mr Bottin, Curé de Favières, lors de la bénédiction du Drapeau de la Garde Nationale de Vézelise, le Dimanche de la Pentecôte 27 May, an 4 de la Liberté, pour servir de réponse aux Auteurs & Compagnie de la Prophétie accomplie, &c, &c. [ Suivi de : ] A la destruction du gouvernement anglois. Discours prononcé le 20 nivôse an 6, dans la salle décadaire, à Strasbourg, par le citoyen Bottin, Chef de Bureau et secrétaire-adjoint de l'Administration centrale du Département du Bas-Rhin ; en déposant sur l'autel de la patrie, en son nom et en celui des employés ses collègues, la somme de 453 francs 25 centimes, pour l'expédition d'Angleterre [ Suivi de : ] Discours prononcé le jour de la fête de la Reconnaissance et des Victoires célébrée à Strasbourg le dix prairial an VI par S. Bottin, Secrétaire en chef de l'administration centrale du département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messirod an VI, anniversaire du 14 Juillet 1789, par le Citoyen Bottin, Secrétaire en chef du Département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le 26 Messidor an VI, anniversaire du 14 Juillet 1789; par le Citoyen Bottin, Secrétaire en Chef du Département du Bas-Rhin [ Suivi de : ] La Reprise de Rome par les Français [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg, le Ier Vendémiaire an VII, jour de la fête anniversaire de la fondation de la République française [ Suivi de : ] Premier Discours sur l'Exécution des Lois ; et en particulier, de celle du 17 Thermidor an 6, contenant des mesures pour coordonner les jours de repos avec le Calendrier républicain ; Et de celle du 23 Fructidor suivant, contenant des dispositions nouvelles pour l'exacte observation de l'Annuaire de la Républiquen prononcé à l'Assemblée Nationale à Strasbourg le 10 Frimaire, an 7 de la République française, une et indivisible [ Suivi de : ] Fête Anniversaire de la Juste Punition du dernier Roi des Français. A Strasbougr, le 14 Nivôse de l'an 7 de la République française [ Suivi de : ] Discours prononcé à Strasbourg le 2 Pluviôse an VII, Jour de la célébration de la fête anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, par le Citoyen Grimmer, suivi des Imprécations contre les Parjures, prononcées à la même fête par le Citoyen Bottin [ Suivi de : ] Second Discours sur l'Exécution des Lois et en particulier de celle du 17 Thermidor an 6 ... prononcé à l'Assemblée Décadaire à Strasbourg le 30 Pluviôse an VII [ Suivi de : ] Eloge funèbre du Citoyen Brendel, Chef du Bureau des Archives au Département du Bas-Rhin, et ci-devant Evêque constitutionnel du même Département ; mort le 3 Prairial, an 7, âgé de 63 ans [ Suivi de : ] Trauer-Rede gesprochen am grabe des burgers Brendel, Archivarius [...] und vormaliger Constitutionneller Bischoff desselben [ Suivi de : ] Eloge Funèbre des Citoyens Bonnier et Roberjot, Ministres plénipotentiaires de la République française au congrès de Rastadt, lâchement assassinés le 9 floréal an VII, par les ordres de la maison d'Autriche ; prononcé à Strasbourg le 20 prairial an VII de la République française, une et indivisible‎

‎Très rare ensemble de discours prononcés sous le Directoire par l'ancien curé, révolutionnaire et administrateur Sébastien Bottin. Un recueil important pour l'histoire de la Révolution, a fortiori dans le Bas-Rhin. Etat satisfaisant (couv. fort frottée et dos fendu, qq. mouill. mais bon état intérieur général, exemplaire méritant d'être établi dans une reliure de qualité). ‎

‎Chronique Musicale. [ Manuscrit autographe signé de 12 pp. in-8, pour un article paru dans la Revue Européenne du 1er Juin 1860 ] "Le Théâtre-Lyrique avait inauguré par Orphée sa saison d'hiver, il vient d'ouvrir par Fidelio sa saison de printemps. Après avoir fêté tour à tour Weber, Mozart et Gluck, il a voulu rendre les mêmes honneurs à Beethoven. L'intention est également louable ; mais je crains que le succès ne soit point égal. Populaire en Allemagne, accueilli avec enthousiasme en Angleterre, la partition de Fidelio n'a jamais pu s'acclimater sur nos scènes françaises. Faut-il en accuser le goût de notre public ? [ ... ] C'est dans la faiblesse de la pièce sur laquelle Beethoven a écrit la partition de Fidelio qu'il faut donc chercher la cause de ce constant insuccès. Le triste mélodrame de Bouilly, mis d'abord en musique par Gaveaux, n'était pas de nature à inspirer Beethoven. Son génie plane sur les hauteurs sublimes de la Symphonie Pastorale, de la Symphonie Héroïque ; il étouffe emprisonné dans les murs étroits d'une fable vulgaire, sans vraisemblance, sans intérêt, sans passion." [ Suit une analyse de l'histoire de Fidelio et de sa réception par le public français ] "L'exécution de Fidelio est inférieure à l'exécution d'Orphée et des noces de Figaro. L'orchestre, sur lequel pèse ici une grande part de responsabilité, s'est montré parfois, notamment dans l'ouverture, au-dessous de sa tâche. Mme Viardot n'a pu trouver dans le rôle de Fidelio les puissants contrastes, la vive passion du rôle d'Orphée. [...] Le rôle entier paraît d'ailleurs écrit sur un registre trop élevé pour la voix de Mme Viardot, et bien que cette voix soit douée d'une étendue exceptionnelle, elle n'atteint cependant les notes les plus élevés qu'à l'aide d'un déchirement douloureux. Le personnage de Fidelio exige, en outre, de la jeunesse ; sous l'habit du jeune paysan qui surprend l'amour de la fille du geôlier, Mme Viardot nous a fait regretter l'art avec lequel elle portait la tunique, la chlamyde et le cothurne antiques. M. Battaille chante le rôle de Rocco en musicien consommé et avec un grand sentiment du style ; Mlle Faivre montre de l'intelligence et la finesse, mais une finesse qui touche parfois au maniéré ; les autres artistes ne sont point de taille se mesurer à cette partition. [...] L'artiste chargé de représenter Ludovic Sforza a failli plus d'une fois, par l'étrangeté de ses allures, amener dans ce sombre drame un élément tout à fait imprévu, l'élément comique. Quel que doive être le succès de Fidelio, il faut savoir gré au Théâtre-Lyrique de cette tentative. [...] Il est assez curieux de voir une scène musicale, qui marche au quatrième rang, donner aux autres cet exemple du sentiment de l'art et du respect au public dont on ne craint point ailleurs de flatter les caprices et les inexcusables fantaisies. Il semble pour cela que tous les moyens soient bons, et l'on a répondu à tout quand on a dit : cela fait de l'argent. Avec ce mot là on a voulu absoudre un scandale musical qui s'est produit l'autre semaine dans la salle Ventadour. Le Théâtre-Italien a représenté l'Orphée aux Enfers de M. Offenbach.[...]" Il évoque ensuite l'Opéra-Comique et M. Gevaërt, mais aussi Donizetti : "la gloire de Donizetti ne recevra pas non plus un nouveau lustre de la représentation du petit ouvrage inédit joué sous le nom de Rita ou le Mari battu. On peut même dire que la musique de Donizetti a passé presque inaperçu au milieu des rires provoqués par les plaisanteries, un peu au gros sel, dont la pièce et semée. Il est vrai que l'exécution musicale laisse beaucoup à désirer.. [...] Seule, Mme Faure-Lefebvre ne peut suffire à tout. Elle a joué avec infiniment de grâce et l'esprit, trop d'esprit peut-être, un rôle bien invraisemblable pour elle, puisque Rita a fait la double faute d'épouser à la fois un niais et un butor. [ ... ] On dit que le rôle de Rita sera le dernier rôle créé par Mme Faure-Lefebvre et qu'elle doit prochainement quitter le théâtre. Ce sera une grande perte pour l'Opéra-Comique." ‎

‎Manuscrit signé de 12 feuillets in-8 oblong rédigés au recto, pour un article paru dans la Revue Européenne du 1er Juin 1860, tome IX, pp. 409-413 : Intéressant manuscrit autographe signé par l'écrivain et critique Emile Perrin (1814-1885), alors ancien directeur de l'Opéra Comique (1848-1857) et futur directeur de l'Opéra (1862-1871) puis Administrateur général de la Comédie Française (1871-1885). On relève les annotations d'imprimeur (noms des typographes). Son analyse de Fidelio et de sa réception en France sont très informées. "Le Théâtre-Lyrique avait inauguré par Orphée sa saison d'hiver, il vient d'ouvrir par Fidelio sa saison de printemps. Après avoir fêté tour à tour Weber, Mozart et Gluck, il a voulu rendre les mêmes honneurs à Beethoven. L'intention est également louable ; mais je crains que le succès ne soit point égal. Populaire en Allemagne, accueilli avec enthousiasme en Angleterre, la partition de Fidelio n'a jamais pu s'acclimater sur nos scènes françaises. Faut-il en accuser le goût de notre public ? [ ... ] C'est dans la faiblesse de la pièce sur laquelle Beethoven a écrit la partition de Fidelio qu'il faut donc chercher la cause de ce constant insuccès. Le triste mélodrame de Bouilly, mis d'abord en musique par Gaveaux, n'était pas de nature à inspirer Beethoven. Son génie plane sur les hauteurs sublimes de la Symphonie Pastorale, de la Symphonie Héroïque ; il étouffe emprisonné dans les murs étroits d'une fable vulgaire, sans vraisemblance, sans intérêt, sans passion." [ Suit une analyse de l'histoire de Fidelio et de sa réception par le public français ] "L'exécution de Fidelio est inférieure à l'exécution d'Orphée et des noces de Figaro. L'orchestre, sur lequel pèse ici une grande part de responsabilité, s'est montré parfois, notamment dans l'ouverture, au-dessous de sa tâche. Mme Viardot n'a pu trouver dans le rôle de Fidelio les puissants contrastes, la vive passion du rôle d'Orphée. [...] Le rôle entier paraît d'ailleurs écrit sur un registre trop élevé pour la voix de Mme Viardot, et bien que cette voix soit douée d'une étendue exceptionnelle, elle n'atteint cependant les notes les plus élevés qu'à l'aide d'un déchirement douloureux. Le personnage de Fidelio exige, en outre, de la jeunesse ; sous l'habit du jeune paysan qui surprend l'amour de la fille du geôlier, Mme Viardot nous a fait regretter l'art avec lequel elle portait la tunique, la chlamyde et le cothurne antiques. M. Battaille chante le rôle de Rocco en musicien consommé et avec un grand sentiment du style ; Mlle Faivre montre de l'intelligence et la finesse, mais une finesse qui touche parfois au maniéré ; les autres artistes ne sont point de taille se mesurer à cette partition. [...] L'artiste chargé de représenter Ludovic Sforza a failli plus d'une fois, par l'étrangeté de ses allures, amener dans ce sombre drame un élément tout à fait imprévu, l'élément comique. Quel que doive être le succès de Fidelio, il faut savoir gré au Théâtre-Lyrique de cette tentative. [...] Il est assez curieux de voir une scène musicale, qui marche au quatrième rang, donner aux autres cet exemple du sentiment de l'art et du respect au public dont on ne craint point ailleurs de flatter les caprices et les inexcusables fantaisies. Il semble pour cela que tous les moyens soient bons, et l'on a répondu à tout quand on a dit : cela fait de l'argent. Avec ce mot là on a voulu absoudre un scandale musical qui s'est produit l'autre semaine dans la salle Ventadour. Le Théâtre-Italien a représenté l'Orphée aux Enfers de M. Offenbach.[...]" Il évoque ensuite l'Opéra-Comique et M. Gevaërt, mais aussi Donizetti : "la gloire de Donizetti ne recevra pas non plus un nouveau lustre de la représentation du petit ouvrage inédit joué sous le nom de Rita ou le Mari battu. On peut même dire que la musique de Donizetti a passé presque inaperçu au milieu des rires provoqués par les plaisanteries, un peu au gros sel, dont la pièce et semée. Il est vrai que l'exécution musicale laisse beaucoup à désirer.. [...] Seule, Mme Faure-Lefebvre ne peut suffire à tout. Elle a joué avec infiniment de grâce et l'esprit, trop d'esprit peut-être, un rôle bien invraisemblable pour elle, puisque Rita a fait la double faute d'épouser à la fois un niais et un butor. [ ... ] On dit que le rôle de Rita sera le dernier rôle créé par Mme Faure-Lefebvre et qu'elle doit prochainement quitter le théâtre. Ce sera une grande perte pour l'Opéra-Comique." ‎

‎Intéressant manuscrit autographe signé par l'écrivain et critique Emile Perrin (1814-1885), alors ancien directeur de l'Opéra Comique (1848-1857) et futur directeur de l'Opéra (1862-1871) puis Administrateur général de la Comédie Française (1871-1885). On relève les annotations d'imprimeur (noms des typographes). Son analyse de Fidelio et la présentation de sa réception en France sont celles d'un critique très informé. Manuscrit provenant du fonds Dentu (l'éditeur Edouard Dentu prit la direction de la Revue Européenne de 1859 à 1862).‎

‎[Puy-de-Dôme, Placard] Liste définitive des six cents Contribuables les plus imposés du Département du Puy-de-Dôme, formée par le Ministre des finances, en exécution de l'article 25 du Sénatus-consulte organique du 16 thermidor an 10, et des articles 71, 72, 73 et 74 de l'Arrêté du Gouvernement du 19 fructidor suivant.‎

‎[Puy-de-Dôme, Placard] Liste définitive des six cents Contribuables les plus imposés du Département du Puy-de-Dôme, formée par le Ministre des finances, en exécution de l'article 25 du Sénatus-consulte organique du 16 thermidor an 10, et des articles 71, 72, 73 et 74 de l'Arrêté du Gouvernement du 19 fructidor suivant. Paris, imprimerie impériale, septembre 1812. 1p in-plano (environ 51*66cm). Celle liste présente les 30 premiers plus imposés, dans l'ordre d'imposition, puis les 570 autres par ordre alphabétique. Mouillé anciennement, petits trous aux plis. Intéressant document. [88-2] ‎

‎Liste formée en exécution de l'article XXVIII Section 3, Titre 3, de la Loi du 25 Brumaire, 3e année républicaine, des Citoyens qui ont obtenu la Radiation définitive de leurs noms des Listes des Emigrés, soit par Décrets de la Convention Nationale, soit par Arrêtés du Comité de Législation, ou du ci-devant Conseil Exécutif [ Suivi de : ] Seconde Liste formée en exécution de l'article XXVIII [ ... ] [Suivi de : ] Troisième Liste [ ... ] [Suivi de : ] Quatrième Liste [... ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos lisse orné, s.n., s.l., 19 Ventôse An III, 51 pp. ; 29 Floréal An III, 55 pp. ; 19 Ventôse An III [ 9 mars 1795 ], 51 pp. ; 30 Thermidor An III [ 17 Août 1795 ], 21 pp. - Rappel du titre complet : Liste formée en exécution de l'article XXVIII Section 3, Titre 3, de la Loi du 25 Brumaire, 3e année républicaine, des Citoyens qui ont obtenu la Radiation définitive de leurs noms des Listes des Emigrés, soit par Décrets de la Convention Nationale, soit par Arrêtés du Comité de Législation, ou du ci-devant Conseil Exécutif [ Suivi de : ] Seconde Liste formée en exécution de l'article XXVIII [ ... ] [Suivi de : ] Troisième Liste [ ... ] [Suivi de : ] Quatrième Liste [... ] ‎

‎Rare recueil réunissant les 4 premières listes nominatives des citoyens ayant obtenu leur radiation de la liste des émigrés. Tourneux signale les 3 dernières listes, mais pas la première, qui est probablement un retirage comme le laisse supposer la date (identique à celle de la troisième liste). Chaque tableau contient 8 colonnes, avec les nomes, prénoms, surnoms, qualité ou profession des individus, le domicile, le département, les dates des décrets prononçant la radiation définitive, et les Observations éventuelles. Etat très satisfaisant (petits mq. en coiffes et mors, très petite piq. de vers en marge sup. sur qq. feuillets n'affectant pas le texte, bon état par ailleurs) Tourneux, III, 12919, 12920, 12921‎

‎[ Lot de 11 lois et décrets révolutionnaires imprimés à Poitiers relatifs au Service public ] 1e Loi Portant que les Municipalités ne pourront donner d'ordres, ni envoyer de Commissaires, ni exercer aucunes fonctions municipales que dans leur territoire du 14 Septembre 1792 ; 2e : Décrets de la Convention Nationale, relatifs aux réélections des Membres des Corps administratifs, Municipaux & Judiciaires du 22 septembre 1792 ; 3e : Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Exécutif Provisoire du 29 Octobre 1792 ; 4e : Décret de la Convention Nationale du 1er Novembre 1792, Certificat de civisme à produire par tout citoyen appelé à l'exercice des fonctions de Notaire public ; 5e : Décret de la Convention Nationale du 25 décembre 1792 Relatif au service public dans les Bureaux de l'Administration ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 16 Mars 1793, Relatif à l'exécution de toutes les mesures & de toutes les dispositions arrêtées, soit par le Comité de Salut public, soit par le Conseil exécutif provisoire ; 7e : Décret de la Convention Nationale du 16 Avril 1793, relatif aux Certificats de civisme de tous les employés payés des deniers de la République ; 8e : Décret de la Convention Nationale du 13 Mai 1793, Portant que les Députés envoyés près les Armées & dans les Départemens ne peuvent pourvoir au remplacement des Juges ni des Notaires ; 9e : Décret de la Convention Nationale du 15 Mai 1793, Relatif aux Accusés condamnés comme auteurs du même délit, & dont les condamnations ne peuvent se concilier & sont la preuve de l'innocence de l'une ou de l'autre partie ; 10e : Décret de la Convention Nationale du 14 Juin 1793, Qui déclare incompatibles les fonctiondes de Juge & d'Administrateur de Département ; 11e : Décret de la Convention Nationale du 18 Juin 1793, Qui ordone l'exécution des Loix qui font défense aux Membres des Corps administratifs de quiter leur poste ‎

‎11 brochures in-4, Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792-1793, Rappel des : [ Lot de 11 lois et décrets révolutionnaires imprimés à Poitiers relatifs au Service public ] 1e : Loi Portant que les Municipalités ne pourront donner d'ordres, ni envoyer de Commissaires, ni exercer aucunes fonctions municipales que dans leur territoire du 14 Septembre 1792, 3 pp. ; 2e : Décrets de la Convention Nationale, relatifs aux réélections des Membres des Corps administratifs, Municipaux & Judiciaires du 22 septembre 1792, 3 pp. ; 3e : Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Exécutif Provisoire du 29 Octobre 1792, 2 pp. ; 4e : Décret de la Convention Nationale du 1er Novembre 1792, Certificat de civisme à produire par tout citoyen appelé à l'exercice des fonctions de Notaire public, 2 pp. ; 5e : Décret de la Convention Nationale du 25 décembre 1792 Relatif au service public dans les Bureaux de l'Administration, 2 pp. ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 16 Mars 1793, Relatif à l'exécution de toutes les mesures & de toutes les dispositions arrêtées, soit par le Comité de Salut public, soit par le Conseil exécutif provisoire, 3 pp. ; 7e : Décret de la Convention Nationale du 16 Avril 1793, relatif aux Certificats de civisme de tous les employés payés des deniers de la République, 2 pp. ; 8e : Décret de la Convention Nationale du 13 Mai 1793, Portant que les Députés envoyés près les Armées & dans les Départemens ne peuvent pourvoir au remplacement des Juges ni des Notaires, 2 pp. ; 9e : Décret de la Convention Nationale du 15 Mai 1793, Relatif aux Accusés condamnés comme auteurs du même délit, & dont les condamnations ne peuvent se concilier & sont la preuve de l'innocence de l'une ou de l'autre partie, 3 pp. ; 10e : Décret de la Convention Nationale du 14 Juin 1793, Qui déclare incompatibles les fonction des de Juge & d'Administrateur de Département, 2 pp. ; 11e : Décret de la Convention Nationale du 18 Juin 1793, Qui ordone l'exécution des Loix qui font défense aux Membres des Corps administratifs de quiter leur poste, 3 pp.‎

‎Bon ensemble‎