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Monnier François Arnoult Erik
Le Conseil d'Etat
Gallimard 2002 112 pages 12x1x18cm. 2002. Broché. 112 pages.
Reference : 500131610
ISBN : 9782070534913
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Démons et Merveilles
M. Christophe Ravignot
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5 book(s) with the same title
NÉGRIN, Jean-Paul , Paris, P.U.F. 1968, in-8, br. éd., bon état, 171 p. - Prix : 80,00 EUR Commander Un des classiques de l'analyse sociologique du rôle du Conseil d'État. On soulignera sa très riche bibliographie
Reference : 9124
LE CONSEIL D'ÉTAT ET LA VIE PUBLIQUE EN FRANCE DEPUIS 1958
Paris, P.U.F " Travaux et mémoires de la faculté de droit et des sc. éco. d'Aix-en-Provence " - 1968, in-8 - Broché - 171 pages - Bon exemplaireEnvoi : "A Monsieure le Professeur Paul de Geoffre de La Pradelle, en hommage respecteueux"
Un des classiques de l'analyse sociologique du rôle du Conseil d'État. On soulignera sa très riche bibliographie - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148
Jacques MAUPAS - (1899-1956), Secrétaire général du Conseil d'État, Spécialiste des questions de droit international.
Reference : 46674
(1940)
Le III à Reich et son Armée de Jacques MAUPAS - (1899-1956), Secrétaire général du Conseil d'État, Spécialiste des questions de droit international.
1940 PARIS, les Editions internationales , 1940 - Edition Originale -In-8 - Broché - Couverture illustrée -230 pgages - L'ouvrage, portant la date de 1940, n'a été effectivement publié qu'en 1944 - Bel exemplaire
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LA ROQUE, Louis, de - BARTHELEMY, Edouard, de - Paul Pradier-Fodéré - Arthur Demarsy
Reference : 48268
(1865)
Soissonnais - Catalogue des Gentilshommes de l'Isle de France, Soissonnais, Valois, Vermandois, qui ont pris part ou envoyé leur procuration aux Assemblées de la Noblesse pour l'élection des députés aux E tats Généraux - Publié d'après les procès-verbaux officiels - 1 livraison -Concerne : Listes : ville de Paris, vicomté de Paris, liste des députés des 3 ordres, Gouvernement militaire, chambre des comptes, Cour des Aides, Cour des monnaies, Conseil d'état, Grand Conseil, Avocats aux Conseils du roi, Avocats au Parlement- Drouyn de Lhuys, Édouard (1805-1881) Originaire du Soissonnais, Diplomate, Homme politique, par P. Pradier-Fodéré- Armorial des Evêques de Laon, par Arthur Demarsy- Armorial des Evêques de Beauvais, par Arthur Demarsy -4 fascicules sur le Soissonnais.
1865 PARIS, E. Dentu - A. Aubry - 1865 -In-8 - broché - IV & 63 pages - couverture salie.LAVAL, Imp; E. Jamin - 1881 (?)52 pages - Exemplaire non coupé - bon exemplaire PARIS, Lib. Héraldique J.-B. Dumoulin - 1865 - E.O. - In-8 - broché - 22 pages - Envoi manuscrit au Marquis de Beaucourt- Bon exemplairePARIS, Lib. Héraldique J.-B. Dumoulin - 1865 - E.O. - In-8 - broché - 23 pages - Envoi au Marquis de Beaucourt - Bon exemplaire - 4 Fascicules sur le Soissonnais.- Réf. 48268
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LAVOISIER (Antoine-Laurent), TURGOT (Anne Robert Jacques), NECKER (Jacques), ETC - POUDRES & SALPETRE
Reference : 36682
1- Règlement pour les épreuves des poudres. Du quatre Avril 1686. Paris, Chez la Veuve Saugrain, et Pierre Prault, Imprimeur des Fermes du Roy, 1730. 3 p.2- Arrest du Conseil d'Etat du Roy, contenant Réglement sur la Recherche & Fabrication des Poudres & Salpêtres. Du 19 Février 1759. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. S.l.n.d. [1759]. 15 p. 3- Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Qui convertit en une Régie, pour le compte du Roi, le bail des Poudres, passé à Alexis Demont le 16 Juin 1772. Du 28 Mai 1775. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1775. 3 p.4- Résultat du Conseil du Roi, Contenant Règlement pour l'exploitation de la Régie des Poudres & Salpêtres, établie pour le compte du Roi, par Arrêt du Conseil du 28 Mai 1775. Du 30 Mai 1775. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1775. 7 p.5- Arrest du conseil d'Etat du Roi, qui nomme les Régisseurs préposés à l'administration du Service des Poudres & Salpêtres; & prescrit les formes de cette administration. Du 24 Juin 1775. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1775. 8 p.6- Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Qui restreint la fouille du Salpêtre; décharge les Communautés des fournitures à faire aux Salpêtriers; & permet auxdites Communautés de se rédimer à la fouille, pas l'établissement des Nitrières artificielles. Du 8 Août 1777. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1777. 6 p.7- Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Interprétatif de celui du 8 août 1777, concernant le droit de fouille & de recherche du Salpêtre; & qui permet aux Communautés de se rédimer de cette servitude par l'établissement des Nitrières artificielles, etc. Du 24 Janvier 1778. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1778. 7 p.8- Ordonnance de M. le Lieutenant Général de Police, Concernant les Salpêtriers de la ville & faubourgs de Paris. Du 4 Août 1779. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1779. 8 p.9- Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Portant Règlement pour l'exploitation pendant six années de la Régie des Poudres et des Salpêtres. Du 5 Septembre 1779. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1779. 7 p.10- Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Qui ordonne qu'à compter du 1er Janvier 1784, la Poudre à tirer sera vendue par la Régie des Poudres & Salpêtres, aux Débitants & aux Public, en grain & sans être pliée, au poids usité dans chaque Province. Du 26 Avril 1783. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1783. 2 p.11- Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Qui ordonne qu'il sera perçu un Droit de Six livres par quintal de Salpêtre, & de Quinze livres par quintal de Poudres qui entreront dans le Royaume. Du 26 Novembre 1785. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1786. 4 p.12 - Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Qui proroge indéfiniment la Régie des Poudres et Salpêtres, établie par arrêt du Conseil du 28 Mai 1775. Du 28 Octobre 1785. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1785. 2 p.13- Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Qui ordonne que les Régisseurs des Poudres ne pourront être choisis à l'avenir que dans la classe des Employés supérieurs de ladite Régie. Du 19 Février 1789. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1789. 3 p.
Ensemble de 13 documents reliés en un volume in-4, cartonnage marbré à la Bradel, pièce de titre de veau blond en long (rel. moderne).
Exceptionnel ensemble, en édition originale, de ces 13 documents: les principales mesures législatives et décisions publiques concernant le salpêtre et les poudres, depuis le rapport fondateur du 4 avril 1686 sur la qualité des poudres jusqu'à la prise en main, par Turgot, pour le compte de l'Etat, de la fabrication stratégique de la poudre et ses développements sous la responsabilité de Lavoisier. Turgot, contrôleur général des Finances, décida en 1774 de créer la Régie des poudres et salpêtres, organisme public qui succède à la Ferme des poudres, société privée. En 1775, il nomma quatre régisseurs, parmi lesquels Lavoisier. Réagissant en scientifique, celui-ci fit de nombreuses expériences pour améliorer la fabrication des poudres et la récolte de salpêtre. Nommé directeur de la Régie en 1776, ses efforts furent récompensés : l'Etat réalisa de considérables économies; la poudre française devint la meilleure d'Europe et les stocks suffisants pour envisager l'avenir militaire avec sérénité.Cf. 3 à 5- Les trois actes officiels par lesquels le bail des poudres était résilié; l'exploitation, la fabrique et la vente des poudres et salpêtres étant transférés à une Régie. Les mesures furent prises sur l'initiative de Turgot.Les sieurs Lefaucheux, Clouet, Lavoisier et Barbault de Glatigny "auront [désormais] l'administration générale de la régie & service des poudres & salpêtres dans toute l'étendue du royaume".8- Edition originale de cet arrêt pris par Necker, alors contrôleur général, à la suite des propositions de Lavoisier et des 'régisseurs des Poudres'. Il vise à mettre fin aux excès des dispositions prévues par le 'Droit de fouilles' (cf. item n°2) chez les particuliers et à favoriser l''art de la nitrification'.9- Édition originale. La décision officielle qui reconduit pour six années le mandat de Régisseurs des Poudres & Salpêtres à Lavoisier, Lefaucheux, Clouet et Barbault de Glatigny.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Collectif - Prince A. de BROGLIE - L. RENARD - O. d'ASSAILLY - RAUDOT - Cte F. de CHAMPAGNY - P.de HAULLEVILLE- V.de LAPRADE - P. PARIS - Fr LENORMAND - Abbé MEIGNAN - H. MOREAU - Ch. MERCIER de LACOMBE - Marquis de NOAILLES - Abbé Abbé H. PERREYVE -L. RENARD - A. DUDLEY - Marquis BOURBON del MONTE - G. de BOURGES - C. RAMO - Vte H. de BORNIER - Cte de MONTALEMBERT -P. Ad. PERRAUD - V. FOURNEL - F. BESLAY.
Reference : 21732
Le Correspondant - Recueil Périodique - Religion - Philosophie - Politique - Sciences - Littérature - Beaux-arts(Principaux articles : Bibliographie - Table analytique & alphabétique dans chaque volume - La diplomatie du suffrage universel - L'enquête sur la marine marchande - Le poète Uhland -L'autriche, ses hommes d'état & sa société en 1863 - L'administration locale en France & en Angleterre - L'Abbé Emery - Frédéric II, l'Allemagne & la Pologne - Les origines du Réalisme - Garin le Loherain - L'évêque Colenzo & l'église anglicane - Isis & Osiris - Romains, Juifs & Chrétiens - La vance du trône de Grèce - Les finances de la France en 1862 & 1863 - Royer-Collard - La Pologne et ses frontières - Mgr BAUDRY, evêque de Périgueux - 7 évêques devant le Conseil d'Etat - L'insurrection chinoie : Les Tai-Pings - F. WINDISCMANN - La presse catholique en Italie - Boudhisme & Christianisme -La France dans l'extrème-Orient - La révolution de Madagascar - L'Eglise libre dans l'Etat libre - La crise du protestantisme en Hanovre - La dynastie ds Vernet - Le professorat d'Ozanam)
PARIS, Bureaux du Correspondant, Année 1863 complète - 3 grands & forts volumes In-8 - Reliure 1/2 basane frottée - Dos lisse - pièces de titre & de tomaison noires - titre & tomaison dorés - Bibliographie - Table analytique & alphabétique dans chaque volume - 910, 796 & 944 pages
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