Le Monde Sans date.
Reference : 500122367
Bon état
Démons et Merveilles
M. Christophe Ravignot
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LOUIS PHILIPPE D'ORLEANS, PREMIER PRINCE DU SANG, DUC D'ORLEANS, DE VALOIS, DE CHARTRES, DE NEMOURS ET DE MONTPENSIER, COMTE DE VERMANDOIS ET DE SOISSONS
Reference : 21946
(1779)
PARIS 1779 un document, manuscrit à l'encre brune d'une page sur velin parcheminé, format 47,5 centimètres de large par 32,5 centimètres de haut, signature de Louis Philippe d'Orléans en bas au centre avec grand sceau et contre-sceau de cire rouge quasiment complet du Prince [lEmpreinte du Grand Sceau représente le Prince à cheval armé de pied en cap avec la date 1762 et le Contre-Sceau aux Armes du Prince (fleurs de lys)], FAIT A PARIS AU PALAIS ROYAL , LE 1 JUILLET 1779,
Le Secrétaire des commandements, c'est le Premier secrétaire d'un prince de la Maison Royale..(dont l'emploi est de faire ou d'écrire des lettres, des dépêches pour le prince auquel il est attaché). ........BEL ET TRES RARE DOCUMENT.......en bon état (good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] LOUIS XVI ROI DE FRANCE + AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795) - Secrétaire d'État de la Maison du Roi + Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris + Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris
Reference : 25395
(1776)
versailles 1776 un Parchemin ORIGINAL de 32 pages, format : 32 x 24,5 cm, manuscrit à l'encre brune sur velin, signature manuscrite de AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean - Secrétaire d'État de la Maison du Roi LOUIS XVI + signature manuscrite (illisible) de Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris, fait au Conseil d'Etat du Roy, sa Majesté y étant, à Versailles, le 21 Juillet 1776, [signature manuscrite à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris, en dernière page en bas à gauche] + Un Parchemin ORIGINAL de 4 pages, format : 32 x 24,5 cm, manuscrit à l'encre brune sur velin, signature manuscrite de AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean - Secrétaire d'État de la Maison du Roi LOUIS XVI + signature manuscrite (illisible) de Louis Jean BERTIER DE SAUVIGNY, Intendant de la Généralité de Paris, fait au Conseil d'Etat du Roy, sa Majesté y étant, à Versailles, le 17 Mars 1777,[signature manuscrite à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris, en dernière page en bas à gauche] + JOINT : LETTRE ORIGINALE DE LOUIS XVI, Roi de France, format : 19,5 x 38,5 cm, lettre manuscrite à l'encre brune du Roi au Conseiller d'Etat intendant et commissaire départi pour l'exécution de nos ordres en la Généralité de Paris lui en joignant de tenir la main à l'exécution de l'ARRET joint, lettre signée AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795), Secrétaire d'État de la Maison du Roi et signée par le ROI LOUIS XVI,[signature manuscrite au dos de la lettre à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris], fait à Versailles, le 17 Mars 1777,
ARRÊT DU 21 JUILLET 1776 : Compte-rendu d'un Arrêt du Conseil d'Etat du Roy à la requète du Sieur de Bauffremont de Gorrevod, Prince de Listenois, contre l'Arrêt du Conseil d'Etat du Roy du 10 Juillet 1731, rendu contre le Sieur Abbé de Courtenay alors Propriétaire Usufruitier de la Terre de CEZY prés la ville de JOIGNY, portant suppression d'un droit de Coutumes et Péages établi au dit CEZY, faute par le dit sieur Abbé de Courtenay d'avoir justifié de Titres suffisants qui constatent l'origine de ces Droits et la possession non-interrompue d'iceux, ce faisant Ordonner que que les dits droits seront rétablis .... le Compte-Rendu se réduit donc à une suite d'énumération des pièces fournies en preuves depuis une lettre du comte de Joigny de 1265 avec la liste chronologiques ininterrompue de tous les propriétaires (sans oublier la Famille DE HARLAY) ayant possédé ce droit de coutumes et péages sur la terre de CEZY jusqu'en 1776, pièces reconnues et acceptée mais avec une contrepartie : Mr de Beauffremont se soumet d'entretenir et réparer un pont situé sur le ruisseau de Saint-Vrain et la digue qui contient les eaux de la rivière Yonne prés de son chateau de Cézy, ainsi que l'entretien des chemins de halage situés sur son territoire, acceptation par Guerrier de Bezance, Maitre de Requètes, procureur Général de sa majesté en cette partie, dernière partie : description du Droit de Péages et Coutumes(quoi taxer et à quel tarif) ....... DOCUMENT UNIQUE ......... trés intéressant pour l'Histoire Locale de CEZY et SAINT-AUBIN-SUR-YONNE mais aussi pour l'Histoire de la Batellerie de l'YONNE et Coches d'Eaux ....... en trés bon état (very good condition) + EXTRAIT DES REGISTRES MANUSCRIT DU CONSEIL D'ÉTAT DU ROY: ARRÊT DU 17 MARS 1777, RÉPONSE DU ROY CONCERNANT LES FERMIERS DES COCHES D'EAU ET MESSAGERIES PAR EAU ET PAR TERRE DE PARIS A AUXERRE ET LYON QUI REFUSAIENT D'ACQUITTER ET MÊME DE NE FAIRE AUCUNE DÉCLARATION DES MARCHANDISES TRANSPORTÉES SUJETTE AUX DITS DROITS SOUS PRÉTEXTE QU'IL Y A INSTANCE AU CONSEIL POUR RAISON DES DITS DROITS[DROITS DE PÉAGES OU COUTUMES, TANT SUR LA RIVIERE D'YONNE A CÉZY QUE PAR TERRE AU LIEU DE SAINT-AUBIN] PORTANT PRÉJUDICE AUX INTERETS DU SIEUR JOSEPH DE BEAUFREMONT-COURTENAY DE GORREVOD, PRINCE DE LISTENOIS ...... ARRÊT DU 17 MARS 1777 : Le Roy étant informé que nonobstant une disposition de l'Arrêt du Conseil d'état du Roi du 21 juillet 1776, par lequel sa Majesté aurait maintenu le Sieur de Bauffremont, Prince de Listenois dans la Possession et Jouissance de Droits de Péages ou Coutumes, tant sur la rivière d'Yonne à Cézy que par terre au Lieu de St Aubin. Divers Voituriers et Particuliers, et Notamment Les Fermiers des Coches et Messageries d'Auxerre et Lyon, Sous pretexte qu'il y a instance au Conseil pour Raison des Dits Droits, refusent de les acquitter, même de faire aucune déclaration des marchandises, sujettes au dits Droits, qu'ils transportent, ni de souffrir de la visite de receveurs ou préposés à leur perception à l'effet de vérifier la qualité et quantité des dites marchandises, que ce refus de la part dudit fermier des Messageries sont constatés par deux procés verbaux en date du 27 et 28 février dernier, faits contre les commis à la Conduite des Coches d'Auxerre montans et descendans la rivière Yonne, ce qui porte un préjudice réel aux intérêts du Sieur Prince de Listenois, Sa Majesté exige que le Sieur Laure, Fermier des Coches et Messageries par eau et par terre de Paris à Auxerre et Lyon, ses commis ou préposés seront tenus de Faire entre les mains du Receveur ou Préposé du Prince de Listenois, les déclarations exactes des Marchandises qu'ils transporteront tant par eau sur la rivière Yonne que par terre, par le lieu de Saint Aubin, a l'effet de constater le montant des droits qui seront dus au dit Sieur Prince de Listenois et de pouvoir en poursuivre la répétition, par toutes les voies du Droit, aprés le Jugement de ladite instance ....... en trés bon état (very good condition) + JOINT : LETTRE ORIGINALE DE LOUIS XVI, Roi de France, format : 19,5 x 38,5 cm, lettre manuscrite à l'encre brune du Roi au Conseiller d'Etat intendant et commissaire départi pour l'exécution de nos ordres en la Généralité de Paris lui en joignant de tenir la main à l'exécution de l'ARRET joint, lettre signée AMELOT DE CHAILLOU, Antoine-Jean (1732-1795), Secrétaire d'État de la Maison du Roi et signée par le ROI LOUIS XVI,[signature manuscrite au dos de la lettre à l'encre brune de Pierre Faron Benoît GUERRIER DE BEZANCE, Maitre des requêtes de lHôtel du Roi, Procureur général de la Commission des péages à Paris], versailles, le 17 Mars 1777 ... DOCUMENTS ORIGINAUX vraiment trés lisibles pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
JOINVILLE François Ferdinand Philippe d'Orléans ( prince de)
Reference : 23899
(1894)
paris Calmann Levy 1894 in-18 demi-chagrin un volume, reliure demi-chagrin vert jardin in-douze (binding half shagreen in-12) (18 x 12 cm), dos 4 nerfs (spine with raised bands), titre frappé or (gilt title), double filets à froid de part et d'autre des nerfs, papier marbré vert aux plats (cover with marbled paper), toutes tranches lisses, orné de trés nombreuses illustrations in et hors texte en noir par le prince de JOINVILLE, 454 pages, 1894 à Paris Calmann Levy Editeur,
Sujet : Joinville, François Ferdinand Philippe d'Orléans (1818-1900 ; prince de)......Genre ou forme : Autobiographie....bel Exemplaire.......RARE.......... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] VILLENESSE, GREFFIER A LA CHANCELLERIE DU PALAIS A PARIS
Reference : 25414
(1772)
Paris 1772 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 19 x 26 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - GREFF. 30 SOLS", signature manuscrite : VILLENESSE, GREFFIER A LA CHANCELLERIE DU PALAIS A PARIS, FAIT A PARIS A LA CHANCELLERIE DU PALAIS, DU 19 SEPTEMBRE 1772,
A la fin de l'Ancien Régime, la pratique de la Rénovation des Terriers s'inscrit dans le cadre de la réaction féodale qui s'accentue à partir du milieu du xviiie siècle. Dans toutes les provinces, les seigneurs se montrent plus soucieux qu'ils ne l'ont jamais été de tirer le maximum de profit de leurs droits féodaux. Ils étaient sans cesse menacés par la disparition des cens : qu'un receveur négligeât tel ou tel droit, il tombait en désuétude, Les documents ordinaires de la gestion seigneuriale n'étant pas assez précis, le seigneur avait intérêt à posséder un titre qui ne puisse prêter à contestation. Le terrier répondait à ce but : établi contradictoirement d'après les déclarations des tenanciers, vérifiées par tous les titres et documents que le commissaire à terrier pouvait réunir, accompagné de plus en plus fréquemment d'un arpentage qui permettait d'établir un plan du terroir, il constituait un véritable cadastre de la seigneurie. La confection ou la réfection d'un terrier prouve à elle seule que le seigneur estimait ses droits en danger ou incomplètement reconnus, soit que la seigneurie n'en eût jamais possédé, soit que l'ancien fût périmé. Elle a pour but la conservation des redevances seigneuriales et particulièrement, par la mise à jour des mutations, le paiement des lods et ventes. « Le but d'un terrier, écrit Aubry de Saint-Vibert en 1787, est de rassembler sous un seul point de vue, tout ce qui concerne les droits d'une terre. » , La chancellerie du Palais a pour fonction de sceller et délivrer au nom du roi les expéditions des arrêts du Parlement. Dans ce cas précis il agit sur demande du prince de Listenois, sieur de Beauffremont en préalable A UN FUTUR JUGEMENT DEVANT LE CONSEIL D'ÉTAT DU ROY, AFIN DE JUGER ET MAINTENIR LE SIEUR JOSEPH DE BEAUFREMONT-COURTENAY DE GORREVOD, PRINCE DE LISTENOIS DANS LA POSSESSION ET JOUISSANCE DE DROITS DE PÉAGES OU COUTUMES, TANT SUR LA RIVIÈRE D'YONNE A CÉZY QUE PAR TERRE AU LIEU DE SAINT-AUBIN ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .....RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
Paris 1953 une photographie originale en noir, format total : 18 x 13 cm, PARIS 1953, cachet du photographe au dos avec explications tapées à la machine
Superbe Photographie : LE PRINCE RAINIER III DE MONACO HOTE DE L'ACADEMIE GONCOURT AU RESTAURANT DROUANT, S'ENTRETENANT AVEC COLETTE (PARIS sans date 1953) ....TRES RARE.......en bon état ( good condition). en trés bon état