‎Matana Michel‎
‎Le permis de construire‎

‎Editions Alternatives 2004 17 8x0 8x24 6cm. 2004. Broché.‎

Reference : 500033495
ISBN : 286227271X


‎Bon état‎

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Démons et Merveilles
M. Christophe Ravignot

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‎COLLECTIF‎

Reference : RO80182489

(2005)

‎PERMIS DE CONSTRUIRE- CADASTRE, P.L.U., MITOYENNETE - LE CERTIFICAT D'URBANISME - LE PERMIS DE CONSTRUIRE - AUTORIQTATIONS PARTICULIERES - LE PERMIS DE DEMOLIR - CONFORMITE, TAXES ET RECOURS‎

‎CME EDITIONS. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 125 Pages. Nombreuses illustrations et photos en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 690-Bâtiment‎


‎ Classification Dewey : 690-Bâtiment‎

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EUR49.50 (€49.50 )

‎Collectif‎

Reference : R300281817

(1971)

‎Conseil d'état - Etudes et documents n°23 - 1970 - Avant-propos - Un nouveau champ d'influence pour le droit administratif français : le droit international des contrats - Réflexions sur l'évolution récente du permis de construire - Les pouvoirs d'instruc‎

‎Imp. Nationale. 1971. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 236 pages. 2e plat taché.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique‎


‎Sommaire : Avant-propos - Un nouveau champ d'influence pour le droit administratif français : le droit international des contrats - Réflexions sur l'évolution récente du permis de construire - Les pouvoirs d'instruction du juge administratif - L'assistance judiciare (le Bureau d'assistance judiciaire près le Conseil d'Etat et le tribunal des conflits) - Rapports d'activité des divers sections et formations de travail - La cour administrative suprême de Suède - La fonction juridictionnelle du Conseil d'Etat néerlandais.. Classification Dewey : 320-Science politique‎

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EUR39.80 (€39.80 )

‎VIGIER R. ET RIBAT J.‎

Reference : R320002113

(1959)

‎LE PERMIS DE CONSTRUIRE - COLLECTION L'ADMINISTRATION NOUVELLE.‎

‎BERGER-LEVRAULT. 1959. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 190 pages.. . . . Classification Dewey : 690-Bâtiment‎


‎Historique - Objet du permis de construire - Aspect administratif - Procédure administrative - Dispositions techniques - Jurisprudence etc... Classification Dewey : 690-Bâtiment‎

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EUR49.50 (€49.50 )

‎COLLECTIF‎

Reference : ROD0132237

(2007)

‎ARCHITECTURES A VIVRE N°36 - MAI/JUIN 2007ATELIER D'ARTISTE BERNAR VENET LA GALERIE MIROIR - LES EXTRAVAGANCES DE GANNA WALSKA JARDIN - LES NOUVELLES REFORMES DU PERMIS DE CONSTRUIRE - UN PROJET BIOCLIMATIQUE A PARIS - MAISON AU PORTUGAL ARCHITECTURE‎

‎ARCHITECTURES A VIVRE. 2007. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 130 pages augmentées de nombreuses photos en couleurs dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 720-Architecture‎


‎SOMMAIRE : ATELIER D'ARTISTE BERNAR VENET LA GALERIE MIROIR - LES EXTRAVAGANCES DE GANNA WALSKA JARDIN - LES NOUVELLES REFORMES DU PERMIS DE CONSTRUIRE - UN PROJET BIOCLIMATIQUE A PARIS - MAISON AU PORTUGAL ARCHITECTURE AU SOLEIL Classification Dewey : 720-Architecture‎

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EUR29.80 (€29.80 )

‎COLLECTIF‎

Reference : R200096613

(1994)

‎N°102 - NOVEMBRE 1994 - LA LETTRE DU CADRE TERRITORIAL : Fiscalité : Le FCTVA nouveau est arrivé ! - Conflits locaux ... éviter la confrontation - Permis de construire, les conditions du retrait,etc.‎

‎LA LETTRE DU CADRE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 51 pages. Nombreuses photos et/ou illustrations en couleurs et noir et blanc, dans et/ou hors texte.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎


‎SOMMAIRE : Fiscalité : Le FCTVA nouveau est arrivé ! - Conflits locaux ... éviter la confrontation - Permis de construire, les conditions du retrait,etc. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

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