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Maurel Jean-Pierre
Règlement
Motifs 2007 218 pages 11x17x2cm. 2007. Poche. 218 pages.
Reference : 100059214
ISBN : 9782268063584
Bon état - . quelques marques plis de stodckage sur couverture et coins mais du reste en bon état - envoi rapide et soigné dans enveloppe à bulles depuis france
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Démons et Merveilles
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5 book(s) with the same title
[REGLEMENT DE CONTES ] - MARIE (Damien), VANDERSTRAETEN (Damien) -
Reference : 201803573
REGLEMENT DE CONTES tome 1 regne animal.
s.l., Soleil, 2003; in-4, 48 pp., cartonnage de l'éditeur. Eo.
Eo.
Reference : 85915
Règlemens (réglements) sur les études académiques et sur les facultés des sciences et des lettres dans l'académie de Genève du 28 novembre 1825 / Projet de règlement adopté par la Vénérable Compangie Académique le 2 décembre 1830 / Loi sur la direction et l'administration des établissemens d'instruction publique du 27 janvier 1834 / Règlement sur la composition et les attributions de la direction de la bibliothèque publique du 30 mai 1834 / Règlement du conseil d'état sur l'inspection et la surveillance des écoles primaires du 14 juin 1834 / Arrêté du conseil d'état sur les attributions des comités locaux des écoles primaires du 14 juin 1834 / Règlement intérieur pour la commission des collèges adopté par cette commission, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le conseil d'instruction publique adopté par ce corps, approuvé par le conseil d'état le 19 mai 1834 / Règlement intérieur pour le corps académique adopté par ce corps, approuvé par le C.E. le 19 mai 1834 / Loi sur les collèges de Genève et de Garouge du 4 avril 1836 / Loi et règlement sur l'académie de Genève des 29 mai et 31 août 1835 / Règlement sur les collèges de Genève et de Carouge du 24 août 1836 / Plan d'études pour les collèges de Genève et de Carouge (1837) / Programme de l'enseignement sui sera donné dans les colèges de genève et de Carouge pendant l'année scolaire 1837-1838 / Loi sur les écoles primaires du 8 mai 1835 / Arrêté sur l'enseignement religieux donné dans les écoles primaire du canton de Genève / Loi sur l'académie de Genève du 21 mai 1835 / Règlement sur le mode à suivre dans examens pour les places de régents et de maîtresses d'écoles dans les écoles primaires / Projet d'une loi relative à l'organisation de l'académie de Genève / Projet de loi sur les écoles primaires avec les modifications proposée par la commission du conseil représentatif / Règlement du conseil d'état sur les élections des professerus ordinaires dans les facultés des lettres, des sciences et de droit de l'académie de Genève.
Fascicules reliés en un unique volume, bradel papier, environ 22x14cm, pièce de titre manuscrite, reliure frottée par endroits, table des titres manuscrite sur la page de garde, sinon intérieur propre.
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Reference : 89912aaf
Loi sur les communes et paroisses du 19 Mai 1894. Relié ensemble avec: Réglement concernant le Plan d’extension, les Constructions & les Trottoirs de la Ville de Bulle. Bulle, 1908, 15 p. / Règlement du 27 Mai 1890 sur la police du feu et les assurances contre les incendies. Fribourg, 1890, 86 p. / Règlement de police pour la ville de Bulle. Fribourg, 1858, 18 p. / Règlement conçernant la sanctification des Dimanches et Fêtes rière la territoire de la commune de Bulle. s.d., 3 p. / Règlement sur la police des trottoirs pour la commune de Bulle. 1891, 1 ff. dépliante / Règlement sur les artistes de passage. 1902, 1 ff. dépliante / Règlement sur l’organisation du service de sureté contre l’incendie. Bulle, 1905, 20 p. / Règlement des Foires et marchés de la ville de Bulle. Bulle, 1892, 2 ff. dépl. + 2 p. / Règlement et tarif des foires et marchés de la ville de Bulle. Bulle, 1892,
Fribourg, Imprimerie de l’oeuvre de Saint-Paul et autres / Bulle, Impr. commerciale, 1903, in-8°, reliure en demi-toile.
Image disp.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Règlement Général du Petit Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Coutumier Général du Petit Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Ratio Docendi [ Suivi de : ] Plan d'Etudes [ Suivi de : ] Règlement de l'Académie Littéraire du Petit-Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Règlement de la Congrégation de la Sainte Vierge [ Suivi de : ] Coutumier de la Première Communion et de la Confirmation [ Suivi de : ] Règlements pour les Pensionnaires en Chambre [ Suivi de : ] Quelques Réflexions sur les fonctions de Supérieur dans un Petit-Séminaire [ Suivi de : ] Réglement de MM. les Directeurs d'un Petit Séminaire [ Suivi de : ] Quelques Réflexions touchant la Vocation
1 vol. in-8 reliure demi-veau vert marquée Saint-Nicolas, s.d. (circa 1850 ], Règlement Général du Petit Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Coutumier Général du Petit Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Ratio Docendi [ Suivi de : ] Plan d'Etudes [ Suivi de : ] Règlement de l'Académie Littéraire du Petit-Séminaire de Paris [ Suivi de : ] Règlement de la Congrégation de la Sainte Vierge [ Suivi de : ] Coutumier de la Première Communion et de la Confirmation [ Suivi de : ] Règlements pour les Pensionnaires en Chambre [ Suivi de : ] Quelques Réflexions sur les fonctions de Supérieur dans un Petit-Séminaire [ Suivi de : ] Réglement de MM. les Directeurs d'un Petit Séminaire [ Suivi de : ] Quelques Réflexions touchant la Vocation, 61-18-11-36-16-16-20-16-2 ff.-32-50-12 pp.
Intéressant recueil de réglements et coutumiers divers du Petit-Séminaire de Paris. Bon exemplaire (très bon état).
Reglement du Roy, et instructions touchant l’administration des haras du royaume. Les règlements du Régent Philippe d’Orléans édictés entre 1717 et 1719 reliés en 1724 en maroquin rouge aux armes et chiffre couronné du jeune roi Louis XV (1715-1774).
Bel exemplaire imprimé sur papier de Hollande relié en maroquin rouge aux armes et chiffre couronné du jeune roi Louis XV (1715-1774). Paris, Imprimerie Royale, 1724. In-4 de (2) ff. et 175 pp. Plein maroquin rouge, triple filet doré encadrant les plats, armoiries au centre, dos à nerfs fleurdelysé orné du chiffre royal couronné répété cinq fois, coupes décorées, roulette intérieure, tranches dorées, découpe réparée sur le titre. Reliure aux armes du roi Louis XV. 252 x 190 mm.
Les règlements de Philippe d’Orléans, Régent du Royaume, sur les haras nationaux édictés entre 1717 et 1719. « Nous avons par nostre Reglement de cejourd’huy, ordonné ce que Nous voulons estre observé à l’avenir pour le service des Haras dans l’estendue de nostre Royaume : Et comme par nos Arrest des 28 octobre 1683 & 21 May 1695 & notre Declaration du 22 Septembre 1709. Nous vous avons particulierement attribué la connoissance & Jurisdiction de tout ce qui concerne les dits Haras & les Privileges des Gardes-Estalons, avec pouvoir de rendre vos Ordonnances, sauf l’appel en nostre Conseil ; Nous désirons que vous donniez la mesme attention à l’execution dudit Reglement. A ces causes, de l’avis de nostre tres cher & tres amé le Duc d’Orleans Regent, de nostre tres cher & tres amé Cousin le Duc de Bourbon, de nostre tres cher & tres amé Oncle le duc du Maine, et de nostre tres cher & tres amé Oncle le Comte de Toulouse, & autres Pairs de France, grands & notables personnages de nostre Royaume, Nous vous mandons & ordonnons de faire garder & observer selon sa forme & teneur ledit Reglement , Ensemble les formules cy-attachées sous le Contre-Scel de nostre Chancellerie ; Et que vous ayez à le faire lire & publier par tout où besoin sera, chacun dans l’estendue de vostre département, sans permettre qu’il y soit contrevenu en quelque sorte & Manière que ce puisse estre, nonobstant tous autres Arrest, Ordonnances & Reglements à ce contraires. Voulons qu’aux copies dudit Reglement, des dites formules & des presentes deuëment collationnées par l’un de nos amez & seaux Conseillers-Secretaires, soy soit ajoutée comme à l’Original ; Car tel est nostre plaisir. Donné à Paris le vingt-deuxième jour de Fevrier mil sept cens dix-sept, Et de nostre Regne le fecond. Signé Louis. Et plus bas, Par le Roy, le Duc d’Orléans Régent présent. Phelypeaux ». « Le 28 octobre 1683 fut publié l’arrêt du Conseil concernant le rétablissement des Haras du royaume. Nous avons vu qu’un arrêt avait été rendu à ce sujet dix-huit ans auparavant, pendant l’administration de Colbert : celui de 1683 eut donc pour objet de donner une nouvelle vigueur à son aîné. A partir de ce moment, l’administration des Haras du royaume est constituée, et les règlements, les instructions se succèdent. En 1717, l’Imprimerie royale en publiait un recueil de 154 pages in-4, suivi, à sept ans de distance, par un ‘Règlement du roy’ sur le même sujet, en 175 pages. » (F. Michel, Du passé et de l’avenir des haras). « Ce fut en 1717 que le gouvernement, effrayé de la dégénérescence toujours croissante de l’espèce chevaline en France, de la pénurie de chevaux qui existait dans ce royaume, et de l’énorme somme sortie pour les remontes faites à l’étranger en 1688 et 1700, crut devoir aviser aux moyens d’augmenter et d’améliorer les chevaux français. Un règlement concernant l’administration des haras du royaume dut arrêté, un système régulier mis en vigueur et suivi avec quelques modifications jusqu’à la révolution de 1789. » Bel exemplaire imprimé sur papier de Hollande relié en maroquin rouge aux armes et chiffre couronné du jeune roi Louis XV (1715-1774).
