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Charles Routier, Avocat.
Pratiques Bénéficiales, suivant l'usage général et celui de la Province de Normandie.
Autorisées par les Constitutions Canoniques, Ordonnances, Arrêts & particulièrement par ceux du Parlement de Rouen, & le sentiment des Auteurs les plus célèbres sur : La matière des Dixmes - Les charges des bénéfices & des bénéficiers - La Sépulture des fidèles - l'Année des fruits acquis aux héritiers des curés - Les réparations des Églises & des Presbytères - Les portions congrues - Les déports & autres droits - Les pensions sur les bénéfices - La réclamation des vœux - Les résignations & les permutations. volume in4, 260x200, reliure en pleine basane époque, accrocs et manque de cuir, belle condition intérieur, 496 +134pp ( arrêts sur les questions) + table. Rare. Rouen, chez Pierre le Boucher, MDCCLVII Charles Routier, décédé à Rouen en 1749, avocat au Parlement, est l'auteur des Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie
Reference : CZC-7259
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M. Pascal Poidevin
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Pratiques bénéficiales suivant l'usage général et celui de la Province de Normandie. Arrests du Parlement de Rouen. Seconde Edition revue, corrigée & augmentée. Suivi par: Arrests du Parlement du Rouen sur des questions décimales et bénéficiales avec les plaidoyers.
A Rouen, Chez Richard Lallemant, M. DCC. LVII., 1757, XXIV + 496 p. + 145 p. + 2 p., reliure en plein veau, dos à cinq nerfs orné or, coiffe tirée, coins denudés, tranches rouges
XXIV, 496, 145 pages. Pratiques bénéficiales suivant l'Usage général et celui de la Province de Normandie, autorisées par les Constitutions Canoniques, Ordonnances, Arrêts, & particulièrement par ceux du Parlement de Roüen, & le Sentiment des Auteurs les plus célèbres sur La Matière des Dixmes & Bénéficiers. La Sépulture des Fidèles. L'Année des Fruits acquis aux Héritiers des Curés. Les Réparations des Eglises & Presbitères. Les Portions Congruës. Les Déports, & autres Droits. Les Pensions sur les Bénéfices. La Réclamation des Voeux. Les Résignations & Permutations.Titre préface.Arrests du Parlement de Rouen sur des questions décimales et bénéficiales avec les Plaidoyers. Approbations. Privilège général. Normandie. Image disp.
(SLACES, NVVA)
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