‎M.Maussier-Marbaud, Avocat ‎
‎NOUVEAU DICTIONNAIRE DES LOIS‎

‎Nouveau dictionnaire des lois concernant les nouvelles lois sur l'irrigation,les Juges de Paix et leurs greffiers,ainsi que celles sur la chasse et les patentes;avec le tarif général des professions imposées eu égard à la population,contenant en outre les notions du droit civil, commercial, administratif, avec toutes les formules des actes sous seing-privé, et le tarif du droit d'enregistrement.‎

‎ Paris : 1848,in8 broché,527p.,dos renforcé,2e plat abscent,mouillures dans les marges non rognées,texte frais,‎

‎rare ‎

‎NOUVEAU DICTIONNAIRE DES LOIS, renfermant la législation la plus complète et le plus récente en matière civile, rurale, commerciale et administrative; le tarif des droits de timbre et d’enregistrement, la taxe des frais dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, etc., etc. Augmentée de la nouvelle loi relative à la perception des droits d’octroi sur les bestiaux, exécutoire à partir du 1er janvier 1847: contenant en outre: les nouvelles lois sur les patentes avec le tarif général des professions sur la chasse, les irrigations, le notariat, les ventes judiciaires et le nouveau tarif des frais sur les juges de paix et leur greffiers, suivi d’une ordonnance royale du 6 décembre 1845, qui détermine l’indemnité de transport à leur profit; enfin les règlements de police et d’administration municipale; les arrêts de la Cour de cassation, des Cours royales et les jugements des tribunaux sur toutes les questions qui intéressent les citoyens, etc., etc.‎

‎, Paris, E. Michaud 1846, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de frises dorées, (coupes et coiffes frottées avec qq. petits mq., une acidification du papier), 704p.‎

‎Nouveau dictionnaire des lois contenant les nouvelles lois sur les irrigations, les juges de paix et leurs greffiers, ainsi que celles sur la chasse et les patentes, avec le tarif général des professions imposées eu égard à la population ‎

‎ Sans nom Paris, 1846. In-8 relié demi-basane fauve, dos lisse orné avec titre doré. 1 feullet blanc, faux-titre, titre, 527 pages. Quelques rousseurs‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Nouveau dictionnaire des lois. Augmenté de la nouvelle loi sur les irrigations.‎

‎Couverture souple. Broché. Couverture et page de garde défraîchies. 704 pages. Défraîchi. 13 x 22 cm.‎

‎Livre. Editions J.-B. Sauvin, 1847.‎

‎Nouveau Dictionnaire Des Lois, Renfermant La Législation La Plus Récente En Matière Civile, Rurale, Commerciale et Administrative‎

‎ H-j Slagmulder Bruxelles 1855 716 pages en format grand -8 - reliure rigide en cuir au dos avec dorures et plats en percaline ‎

‎Bon État ‎