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Pothier
Traité de la communauté + traité de la puissance du mari
Par l'Auteur du traité des obligations ( Pothier) Le "Traité de la Communauté" et "Traité de la Puissance du Mari sur la Personne & les Biens de la Femme," ont été écrits par Robert-Joseph Pothier, un juriste français du XVIIIe siècle. Pothier était un juriste réputé, et ses travaux ont eu une grande influence sur le droit civil français et d'autres systèmes juridiques. "Traité de la Communauté" : Ce traité traite de la communauté de biens entre époux, un concept juridique qui régit la propriété des biens acquis pendant le mariage. Dans le système juridique français, il existe deux types de régimes matrimoniaux principaux : la communauté réduite aux acquêts et la séparation de biens. Le traité de Pothier explore les règles et les principes qui régissent la communauté réduite aux acquêts, y compris la manière dont les biens sont gérés et répartis entre les époux pendant et après le mariage. "Traité de la Puissance du Mari sur la Personne & les Biens de la Femme" : Ce traité se penche sur la notion de puissance du mari sur sa femme dans le contexte du mariage à l'époque où ces écrits ont été rédigés. Il discute des droits et des devoirs des époux, en mettant particulièrement l'accent sur la domination du mari sur la personne et les biens de la femme, un aspect du droit conjugal qui a considérablement évolué au fil du temps. Droit des Conjoints sur les Biens de la Communauté : Pothier a traité des droits et des devoirs des conjoints en ce qui concerne les biens acquis pendant le mariage, qui font partie de la communauté de biens. Il a examiné les règles de gestion, d'administration et de jouissance de ces biens. Dissolution de la Communauté : Pothier discute des circonstances et des procédures dans lesquelles la communauté de biens entre époux peut être dissoute, notamment par la fin du mariage par le décès d'un conjoint ou par le divorce. Acceptation de la Femme et des Héritiers : Pothier aborde la question de l'acceptation des biens de la communauté par la femme et les héritiers après la dissolution de la communauté, ainsi que les conséquences juridiques de cette acceptation. Liquidation et Partage : Pothier examine les procédures de liquidation et de partage des biens de la communauté entre les conjoints après la dissolution de celle-ci. Cela implique la répartition équitable des actifs et des dettes. Créances : Les créances, telles que les dettes ou les obligations financières, peuvent également être discutées dans le contexte de la gestion des biens de la communauté. Pothier examine la manière dont les créances sont traitées dans ce contexte. Les travaux de Pothier ont été précieux pour l'évolution du droit civil français, et ils ont influencé la législation et la jurisprudence dans de nombreux pays. Ses écrits ont contribué à clarifier et à codifier de nombreux aspects du droit de la famille et du droit des contrats, notamment en ce qui concerne les mariages et les biens matrimoniaux. TI. de la puissance du mari sur personne de la femme - de la puissance du mari sur les biens de la femme. TII. du droit des conjoints sur les biens de la communauté - de la dissolution de la communauté - de l'acceptation de la femme et des héritiers - liquidation & partage - des créances etc.. Complet deux volumes in-8, 18x11, reliés pleine basane époque, manipulés, accrocs, solides, bon état intérieur, 595, 640pp + observation. Paris, chez Debure, 1770 ref/24/1
Reference : CZC-10307
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M. Pascal Poidevin
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Traité de la Communauté, auquel on a joint un Traité de la Puissance du Mari sur la personne et les biens de la Femme. Par l'auteur du Traité des Obligations.
A Paris, chez Debure Père, à Orléans, chez la Veuve Rouzeau-Montaut, 1770. 2 volumes in-12. XII. 96 pages. 499 pages. + XII. 525 pages. (17,5x10,5cm). Plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné avec pièce de titre et de tomaison de maroquin rouge et vert. Etiquettes anciennes collées sur le caisson supérieur de chaque volume. Roulette sur les coupes. Tranches rouges. Gardes de papier marbré. Coins et coiffes émoussés. Petits défauts aux coiffes et aux dos. Plats un peu frottés avec 2 petits manques de cuir au tome 2 (ver?). Quelques feuillets brunis et salis. Quelques traces de mouillure. Petites rousseurs. Assez satisfaisant. Pierre-Joseph Pothier (1699-1772), "conseiller au présidial d'Orléans sa patrie, et professeur en droit de l'université de cette ville, mourut après avoir consacré toute sa vie à la jurisprudence. Un goût particulier le porta d'abord vers le droit romain; il s'attacha ensuite au droit français, et nous avons de lui un très grand nombre d'ouvrages, qui prouvent qu'il possédait l'un et l'autre". (cf. Feller). "Mais c'est par ses traités sur les obligations, le contrat de vente, le contrat de bail, le contrat de la société, les prêts de consomption, les contrats de dépôt et de mandat, le contrat de nantissement, le contrat de mariage, la communauté, les donations entre mari et femme qu'il inspira les auteurs du Code civil". (cf. Larousse). Sur le mariage: de l'autorisation du mari et ce qu'il convient de faire pour les femmes: marchandes publiques, celles dont le mari a perdu l'état civil, celles dont le mari est tombé en démence, celles dont on ignore ce qu'est devenu le mari, etc. Assez bon exemplaire, solide, relié à l'époque.
Traité de la communauté, auquel on a joint un traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de la femme (2 volumes).
Paris, Letellier, An XIV-1806 12 x 20, 2 volumes, 415 + 348 pp., reliure dos cuir, bon état (pièces de titre partiellement arrachées, quelques rousseurs éparses)
Nouvelle édition où l'on a indiqué les changemens faits par le Code Civil, et à laquelle on a ajouté un Précis sur le Régime Dotal.
ŒUVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du portrait de l’auteur, publiée par M.Siffrein: t. I & II: Obligations (1821); t. III: Contrat de Ventes et Retraits (1821); t. IV: Contrat de constitution de Rente, Contrat de Change, Contrat de Louage et Supplément (1821); t. V: Contrats de Bail à rente, de Société, des Cheptels, de Bienfaisance, du Prêt à usage et du Prêt de Consomption (1821); t. VI: Contrat de Dépôt, Mandat, Nantissement, Assurance, Prêt & Jeu (1821); t. VII: Contrat de mariage et de la puissance du mari (1822); t. VIII: Traité de la Communauté (1822); t. IX: Traités du douaire et des Donations (18821); t. X: Droit de Domaine de propriété, de la Possession, de la Prescription qui résulte de la possession (1821); t. XI: Traité des fiefs (1821); t. XII: Traité des Cens, des Champarts, de la Garde-noble et Bourgeoisie, du Préciput légal des Nobles, de l’Hypothèque, des Substitutions et des Successions (1822); t. XIII: Traités des propres, des donations testamentaires, des donations entre-vifs, des personnes et des choses (1823); t. XIV: Traité de la Procédure civile et criminelle (1821); t. XV: Coutumes d’Orléans - Ier (1821); t. XVI: Coutumes d’Orléans - IIe (1822); t. XVII: Coutumes d’Orléans - IIIe (1822)
, Paris, M.Siffrein 1821-1824, 17 vol. in-8, demi-veau fauve à coins, tit. & tom. dorés sur dos à 4 nerfs richement ornés de frises, fleurons, dentelles et filets dorés, frises estampées à froid sur les nerf, tr. jaspées, coiffes ornées de frises et motifs floraux dorés, (rel. parfois usée avec des épidermures, mors fendillés, qq. coiffes accidentées avec mq. de cuir, rel. des t.III et V fragiles avec imp. mq. de cuir, coupes légt frottées et coins émoussés, rares mouillures, rousseurs et piqûres à l’int.), intérieur frais.
Phone number : 01 43 29 46 77
TRAITE DE LA COMMUNAUTE AUQUEL ON A JOINT UN TRAITE DE LA PUISSANCE DU MARI SUR LA PERSONNE & LES BIENS DE LA FEMME - EN DEUX TOMES - TOMES 1 + 2.
CHEZ DEBURE PERE - CHEZ LA VEUVE ROUZEAU MONTAUT. 1770. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. XII + 499 pages + XII + 525 pages - tranches jaspées - dos à 5 nerfs - caissons,titre et tomaison dorés sur le dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Traité de la communauté, Auquel on a joint un Traité de la puissance du Mari sur la personne & les biens de la Femme. Par l'auteur du Traité des obligations. Tome 1 (of 2).
1770 96, 504 p., contemporary full marbled calf, spine gilt (outer ends spine and corners somewhat worn). Small stamp on title-page (Jules Guitton, Avocat a Angers). Lower (blank) right corner dampstained with some loss of (blank) paper in first and last pages. Volume one only.
