‎Lacenaire Pierre-François‎
‎Mémoires et autres textes‎

‎Broché, 408 pages, 13,5 x 21,5 x 2,5 cm, très bon état : le livre reflète quelques marques d usages presque anodines sinon l état est parfait.‎

Reference : lit1419m
ISBN : 2714304060


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‎DOSSIN (Georges)‎

Reference : 596168

(1927)

‎Autres textes sumériens et accadiens. Mission en Susiane. Mémoires de la Mission Archéologique de Perse, tome XVIII.‎

‎ Paris, Leroux, 1927. Grand in-4 broché en partie non-coupé, II-94 pp., 259 reprod. autographe de textes. ‎


‎ Couv. jaunie et légèrement effrangée au plat inf., intérieur sans défaut, bon ex. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

Logo SLAM Logo ILAB

Phone number : +33 (0)3 25 71 67 98

EUR45.00 (€45.00 )

‎DEWARRAT,Marie-Claire:‎

Reference : 133958aaf

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(SLACES, NVVA)

Phone number : 41 (0)26 3223808

CHF25.00 (€25.59 )

‎Dewarrat, Marie-Claire.‎

Reference : 59543

Phone number : 41 26 323 23 43

CHF25.00 (€25.59 )

‎MOUNIER Jean-Joseph - FARCONNET - ‎

Reference : 91893

‎Procès-verbal des Etats de Dauphiné, assemblés à Romans dans le mois de décembre 1788 / Observations lues dans la Séance des Etats du Dauphiné du 15 Janvier 1789 ; par M. Farconnet, Avocat au Parlement, Servant de Réponse aux Mémoires & Requêtes présentés au Roi par M. Le Vicomte de Pons & M. le Comte de Berenger, sur le droit qu'ils prétendent avoir d'être Membres-nés des Etats du Dauphiné & d'y précéder les autres Gentilshommes , Imprimées par ordre des Etats / Mémoire à consulter pour la Ville de la Tour-du-Pin, contre M. Duvivier, héritier de la Famille de Boissac (3 textes sous portefolio).‎

‎ Grenoble, de l'impr. de J. M. Cuchet, 1788 /A Grenoble, de L'Imprimerie de J.M. Cuchet, Impr. Libr. de Mgr le Duc d'Orléans, & Nosseigneurs des Etats du Dauphiné, 1789 / A Grenoble, chez J. Allier, Imprimeur, Janvier 1908, 3 textes indépendants sur le Dauphiné dans une couverture postérieure in-4 de 280x220 mm environ, 195 pages, (1) f. (table), absence des dernières pages (photocopies jointes de 193 à 195 +table), 24 et 43 pages. Manque de papier sur la dernière page du 2e texte, bordures des feuillets avec plis et fendillées, des rousseurs. ‎


‎Réunion des trois ordres d'une province en assemblée régulièrement constituée, périodiquement convoquée et possédant certaines attributions politiques et administratives, dont la principale était le vote de l'impôt.Le Dauphiné cesse d'être un pays d'États en 1628, et les communautés sont réparties entre six élections. Mais ces États sont à nouveau convoqués en 1788, à la suite de la journée des Tuiles et de la réunion de l'assemblée de Vizille. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Phone number : 33 04 78 42 29 41

EUR170.00 (€170.00 )

‎[DROIT, Ancien Régime]‎

Reference : 110826

‎[Recueil de textes concernant le droit] 1. Tres Humbles et tres respectueuses REMONTRANCES que presentent AU ROY, Notre tres honoré souverain Seigneur, les gens tenans sa Cour de Parlement (1753, 21 pages), - 2. Deuxième Lettre à Monseigneur l'Evêque de ***, sur l'Affaire du Parlement au sujet du refus des Sacremens (A Londres, 1752, 16 pages), - 3. Troisième Lettre à Monseigneur l'Evêque de ***, sur l'Affaire du Parlement au sujet du refus de Sacremens : Pour servir de réponse à la lettre de l'Archevêque de ... à M. Conseiller au Parlement (du 9 Juin 1752, 16 pages), - 4. Très humbles Remontrances du Parlement de Normandie au Roi, Au sujet du Procès du Curé de St. Godard de Roüen, & autres Pieces concernant la même affaire, (1753, 40 pages), - 5. Lettre du Parlement de Provence au Roy. Arrêts du Parlement d'Aix, Rendus au sujet du refus de Sacremens fait à Mr. Eymard Lieutenant Général au Siège de Forcalquier. Extrait des Registres du Parlement du 21. Mai 1753 (50 pages), - 6. Tres-Humbles Remontrances du Parlement de Normandie, (Août 1753, vj-53 pages), - 7. Tres-Humbles et tres-respectueuses représendations que font à Monseigneur Le Chancelier des Officiers de Baillage de Saint-Dizier, (le 4 septembre 1753, 16 pages), - 8. Tres-Humbles Remontrances du Parlement de Rouen, (6 novembre 1753, 53 pages), - 9. Mémoires concernant l'Utilité des Etats Provinciaux, (44 pages).‎

‎ Un volume in-12 de 165x100x20 mm environ, contenant 9 publications datées de 1752-1753, sans lieu ni mention d'éditeur, pleine basane marbrée fauve, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre en maroquin bordeaux, orné de caissons à riches motifs dorés, tranches rouges. Quelques rousseurs et pages brunies, rares petits défauts de marge, petites épidermures sur le cuir, sinon bon état‎


‎Le droit de remontrance, durant l'Ancien Régime, est le droit des Parlements ou de tous les officiers royaux de contester les lois et les lettres patentes émises par le roi avant leur enregistrement s'ils estiment qu'elles sont contraires aux intérêts du peuple ou aux lois fondamentales du royaume. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

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