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[COLLECTIF]
Le Patrimoine de la R.A.T.P..
Charenton-le-Pont, Flohic éditions, 1996, 1 volume, grand in-8, cartonnage semi rigide éditeur, 400 p.. De la collection "Le Patrimoine des Institutions Economiques". Très nombreuses illustrations, la plupart en couleur, reproductions de documents, dessins, photographies. Historique des lignes et des noms de stations du métro en fin de volume.
Reference : 9371
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Yves Oziol
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LE GUIDE DE L’URBANISME ET DU PATRIMOINE: Les documents d’urbanisme - Protections et autorisations - Préemption et expropriation - Domaine, voirie et patrimoine - Maîtrise d’ouvrage et gestion - Les opérations d’aménagement
, Paris, Éd. du Moniteur 1992, in-8, br., très bon état, 494p.
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L’ŒUVRE D’ART EN DROIT D’AUTEUR, Forme et originalité des œuvres d’art contemporaines, coll. Patrimoine
, Paris, Économica 2005, in-8, br., (marques de café sur la 1rede couv.), bon état hormis le défaut mentionné, 521p.
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PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus familiaux. Patrimoine familial. Contrôle et contentieux fiscal, Préface de M.Cozian, 3èmeéd., coll. Litec Fiscal des Juris Classeur
, Paris, Litec 2003/2004, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, XVI-704p.
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PROCÉDURES FISCALES ET PATRIMOINE DU DIRIGEANT D’ENTREPRISE, Du redressement au recouvrement, coll. Fiscal
, Paris, Litec 2000, in-8, br.,intérieur frais, (couv. légt cornée), 369p.
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L’UNITÉ DU PATRIMOINE: ESSAI CRITIQUE, Préface de Daniel Tomassin, coll. Doctorat & Notariat, t. 25
, Paris, Defrénois 2007, in-8, br., très bon état, VII-542p.
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