Write to the booksellers
BOURGUIGNON M.
Manuel d’instruction criminelle
Contenant le code d’instruction criminelle,le code pénal, la loi et le règlement sur l’organisation judiciaire et l’administration de la justice,de notes explicatives puisées dans les principes du droit et la jurisprudence de la cour de cassation,les formules des principaux actes de la procédure criminelle,et une table raisonnée des matières.Deux tomes en deux volumes petit in 8 cartonnés gris,pièce de titre cuir rouge pièce de tomaison cuir bleu. Pagination continue.Tome 1 faux-titre,titre,XVI 410 pages. Tome 2 faux-titre,titre pages 411 à 876.1 page aditions et corrections,tranches rouges.A Paris chez Garnery 1810. Rousseurs,principalement en début et fin de volume
Reference : 4975
Bookseller's contact details
Charbonnel
M. Sylvain Charbonnel
2, rue du Champ de Mars
55000 Bar le Duc
France
03 29 79 40 63
Payment mode
Sale conditions
Les commandes se font de préférence par e-mail ou par courrier.Tous les livres proposés sont en bon état sauf indications contraires mentionnées dans la description.Les prix sont nets,port en sus à la charge du destinataire.Les envois,après entente concernant les frais de port pour la France s'effectuent dès réception par chèque bancaire,mandat ou virement bancaire.Pour la zone euro par virement bancaire. Me demander mon RIB-IBAN-BIC.Hors Europe Règlement par carte bancaire accepté uniquement par l'intermédiaire de pay pal,les frais sont à la charge de l'acheteur.Les livres voyagent aux risques et périls du destinataire,l'emballage soigné est gratuit.Afin d'éviter tout litige il est expressément conseillé l'envoi en recommandé.Passé un délai d'une dizaine de jours à partir de la date de commande,les ouvrages non réglés seront remis en vente.
5 book(s) with the same title
Manuel d'instruction criminelle 2 volumes complet,
paris 1810 Chez Garnery Full-Leather
Manuel d'instruction criminelle 2 volumes complet, 205 x 130 mm, 16 +410 + 411 - 876 pages, hard cover demi cuir, le dos est un peu abimée, quelques rousseurs, bon état
(CLAM, )
Phone number : +32(0)496 80 81 92
MANUEL D'INSTRUCTION CRIMINELLE / EN DEUX TOMES / TOMES 1 + 2 .
CHEZ GARNERY LIBRAIRIE. 1810. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XVI + 410 pages + paginé de 411 à 876 - quelques annotations à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - ex libris P.H.Chavoix en début d'ouvrage du tome 1 - couverture de substitution - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 364-Criminologie
Contenant le code d'instruction criminelle, le code pénal, la loi et le réglement sur l'organisation judiciaire et l'administration de la justice des notes explicatives puisées dans les principes du droit et la jurisprudence de la cour de cassation, les formules des principaux actes de la procédure criminelle, et une table raisonnée des matières . Classification Dewey : 364-Criminologie
MANUEL DE DROIT FRANCAIS - CODE CIVIL- CODE DE PROCEDURE CIVILE - CODE DE COMMERCE - CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - PREMIER TARIF -DEUXIEME TARIF
TH. DESOER LIBRAIRE. 1819. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 876 pages - titre, auteur, fleurons, et roulettes dorés- tranches latérales bleu, blanc, rouge - nombreuses épidermures - coiffes arrachées - 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 340-Droit
SOMMAIRE : CODE CIVIL- CODE DE PROCEDURE CIVILE - CODE DE COMMERCE - CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - PREMIER TARIF -DEUXIEME TARIF Classification Dewey : 340-Droit
MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouvlle éd. contenant: 1° Le Code de justice militaire pour l’Armée de Terre; 2°Un extrait du Code de l’instruction criminelle; 3°La loi sur le recrutement de l’armée; 4°La loi relative à la réserve de l’armée active, à l’armée territoriale et à sa réserve; 5° Le code pénal ordinaire, annoté; 6°Les lois spéciales, les Décrets, Arrêts de la Cour de cassation applicables aux Tribunaux militaires; 7°Un formulaire des actes de la procédure militaire; précédé D’UN DICTIONNAIRE RAISONNÉ sur l’organisation, la compétence et la procédure des tribunaux militaires
, Padoue, chez l’auteur, Hotel des Conseils de Guerre 1876, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos à 5 nerfs, filets à froid soulignants les nerfs, Ex-Libris manuscrit, (couv. et rel. légt frottées, or passé), int. frais, VII-716p.
Phone number : 01 43 29 46 77
MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX MILITAIRES. NOUVELLE EDITION CONTENANT LE CODE DE JUSTICE MILITAIRE POUR L'ARMEE DE TERRE, UN EXTRAIT DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, LA LOI SUR LE RECRUTEMENT DE L'ARMEE, LA LOI RELATIVE A LA RESERVE DE L'ARMEE ACTIVE...
CHEZ L'AUTEUR. 1876. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 687 pages.. . . . Classification Dewey : 355.021-Militaria
Précédé d'un dictionnaire raisonné sur l'organisation, la compétence et la procédure des tribunaux militaires. Classification Dewey : 355.021-Militaria
