3 documents : 1) Concernant les prêtres réfractaires qui peuvent être relevés de la déportation19 frimaire an 18 de la République Française. 2) le 25 ventôse an 7 conditions pour résider à Paris afin d’éviter les émigrés, prêtres réfractaires, déserteurs, malveillans 7 pages signé DUVAL 3) 26 germinal an 4 Nouveau ministre de la Police. 6 pages ;
Reference : 13189
Charbonnel
M. Sylvain Charbonnel
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DONNADIEU Général Gabriel, CLAUSEL DE COUSSERGUES Jean-Claude, O'MAHONY Comte Arsène, REGNAULT-WARIN Jean-Joseph
Reference : 2657
(1821)
1485 Ensemble de 14 brochures la plupart imprimée par la chambre des députés, reliées en un volume in-8 relié demi basane marron marbré, dos lisse à 5 faux nerfs dorés, pièce de titre rouge marquée "DIVERS MEMOIRES", tranches mouchetées de rouge, excellent état