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Révolution
Domaines Nationaux
Important dossier concernant l'acquisition de domaines nationaux sur le territoire de Carpentras et Sorgues : ventes issues de la saisie de biens d'émigrés ou de l'église. 10 pièces. En feuilles Très bon Carpentras 1797
Reference : 14207
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Martine Seigneur
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[DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Reference : 165252
Rapport sur les ventes des domaines nationaux.
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 16 pp.
La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. Ce texte comprend les décrets antérieurs sur la question de la vente des domaines nationaux (de mai à août 1790) avec des dispositions nouvelles pour les bois au dessus de cent arpents, suite à la décision relative à la liquidation de la dette publique du 29 septembre 1790.Martin et Walter, III, 19366. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[ALIÉNATION DES DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Reference : 165255
Rapport fait au nom du Comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux.
Paris, Baudouin, 1790 in-8, 17 pp.
La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. Sur la vente des premières tranches de domaines nationaux.Martin & Walter, 19366. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Décret de la Convention Nationale. du 10ème jour de frimaire, an second de la République française, une et indivisible [30 novembre 1793]. Relatif aux domaines nationaux engagés ou aliénés
Arras, Imprimerie des Associés, s.d. (1793) in-4, 19 pp., en feuilles, premier et dernier feuillets détachés.
A pour objet la révocation des aliénations et engagements de domaines faits depuis février 1566. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[VENTE DES DOMAINES NATIONAUX] LA ROCHEFOUCAULD D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Reference : 235774
Décret sur la vente des Domaines Nationaux aux particuliers.. Rendu les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le Roi. Précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale
Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 30 pp., broché, couv. papier postérieur.
Député de la noblesse de Paris, La Rochefoucauld d'Anville, d'esprit libéral et éclairé, fut un des premiers à se rallier au Tiers en juin 1789. Il plaida en faveur de la cause des Noirs, réclama la liberté de la presse et se prononça contre les ordres religieux. Dans cette importante brochure, le duc de la Rochefoucauld organise les conditions de vente de 400 milions de Livres de biens nationaux.Martin & Walter, Anonymes, 1460. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
[VENTE DES DOMAINES NATIONAUX] LAROCHEFOUCAULD-D'ANVILLE (Louis-Alexandre de)
Reference : 9758
Décret sur la vente des Domaines Nationaux aux particuliers.. Rendu les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le Roi. Précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 30 pp., broché.
Député de la noblesse de Paris, La Rochefoucauld d'Anville, d'esprit libéral et éclairé, fut un des premiers à se rallier au Tiers en juin 1789. Il plaida en faveur de la cause des Noirs, réclama la liberté de la presse et se prononça contre les ordres religieux. Dans cette importante brochure, le duc de la Rochefoucauld organise les conditions de vente de 400 millions de Livres de biens nationaux.Martin & Walter, Anonymes, 1460. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
