Nouvelle édition. Très bel état. Plein veau d'époque, raciné, dos à nerfs orné, pièces de titre et de tomaison maroquin rouge, tranches rouges; en parfait état. Très bon Paris Les Associés 1755 2 volumes in-4°
Reference : 10139
Librairie Seigneur
Martine Seigneur
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CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre avec les Anciennes Ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts. Enrichies d'annotations et de décisions importantes. Table des titres contenues dans l'ordonnance de 1670, pour les matières criminelles, sur les duels, pour le commerce, procédure du conseil. Par M.Philippe Bornier ( Lieutenant Particulier en la Sénéchaussée de Montpellier ) Nouvelle édition, corrigée & augmentée des Edits, Déclarations & arrêts donnez en interprétation des Ordonnances, de plusieurs Règlements du conseil, et d'un grand nombre de nouvelles notes. Par M***, Avocat au Parlement Tome II ( dernier), volume in folio, 250x190, relié pleine basane époque, accrocs, mérite une restauration, rare ouvrage, bon état intérieur, 847pp. Paris, chez les Associés, par Ordre de sa Majesté, MDCCXXXIII
Paris, Chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté, 1755. 2 volumes in-4, (20)-530-(2)-CCLII-(12)-LXXXIV-(84) et (10)-1000 p., reliures veau moucheté d'époque, dos ornés (coiffes et mors abîmés, dos frottés).
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Paris, chez les Associés choisis par ordre de sa majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnances, 1755,In-4 plein veau moucheté havane, dos à cinq nerfs, cloisonné et fleuronné, pièces de titre et de tomaison, tranches rouges,tome 1er seul; sur 2 vol. :530p.+actes CCLIIJ p.,+receuil des nouvelles ordonnances de Louis XV:lxxxiij p.+tables
petis manques coiffes,coins frottés,traces de mouillure claire en marge de qques feuillets,sinon bon
, Paris, les Associés choisis par ordre de sa Majesté pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances 1744, 2 vol. in-4, plein veau brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées avec de forts mq., pc. de tit. absente au t. II, coins et coupes émoussés avec des mq., plats frottés avec des épidermures, qq. rares rousseurs) , [10ff.]-530p.-LXXXIV-[42 ff] / [4ff.]-1000p.
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A Paris, Les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, M. DCC. XLIV. (1744) 26 x 19,5 cm, 10 ff. non chiffré - 530 pp. - lxxxiv et 41 ff. non chiffré (Table) pour le premier volume, et 4 ff. non chiffré - 1000 pp. Deux volumes reliés plein veau moucheté d'époque, dos à nerfs, caissons ornés, pièces de titre de cuir rouge, tranches rouges. Reliures usées mais encore solides et décoratives, coins émoussés, manques aux coiffes, mors partiellement fendus, sinon bons exemplaires, intérieur en bel état. L'édition contient les ordonnances de 1667, 1669, 1670 et 1673 sur les matières civiles, criminelles, le commerce, l'administration. Des chapitres quant à la jurisprudence criminelle, sur les muets et sourds et ceux qui refusent de répondre, sur la torture, de la manière de faire le procès au cadavre, sur les duels, etc.