‎BORNIER Philippe‎
‎Conférences des ordonnances de Louis XIV‎

‎Conférences des ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrests, enrichies d'annotations et de décisions importantes par Philippe Bornier [...]. Nouvelle édition, corrigée et augmentée, tant des édits, déclarations & ordonnances donnés par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV [...].‎

‎ Paris, Chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté, 1755. 2 volumes in-4, (20)-530-(2)-CCLII-(12)-LXXXIV-(84) et (10)-1000 p., reliures veau moucheté d'époque, dos ornés (coiffes et mors abîmés, dos frottés). ‎

‎ * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Conférences des ordonnances de Louis XIV, Roy de France et de Navarre avec les Anciennes Ordonnances du Royaume, le droit écrit et les arrêts. ‎

‎Enrichies d'annotations et de décisions importantes. Tome II ( dernier)Table des titres contenues dans l'ordonnance de 1670, pour les matières criminelles, sur les duels, pour le commerce, procédure du conseil. Par M.Philippe Bornier ( Lieutenant Particulier en la Sénéchaussée de Montpellier ) Nouvelle édition, corrigée & augmentée des Edits, Déclarations & arrêts donnez en interprétation des Ordonnances, de plusieurs Règlements du conseil, et d'un grand nombre de nouvelles notes. Par M***, Avocat au Parlement L'édition contient les ordonnances de 1670, 1673, 1670 et 1673 sur les matières criminelles, le commerce, les duels, la procédure du conseil... On notera avec intérêt les chapitres quant à la jurisprudence criminelle, sur les muets et sourds et ceux qui refusent de répondre, sur la torture, de la manière de faire le procès au cadavre, sur les duels, etc... Ces ordonnances illustrent l'oeuvre de codification de la Monarchie sous Louis XIV, dont les enjeux sont autant judiciaires que politiques. L'ordonnance civile de 1667 et sa continuation en 1669 forment un code de procédure civile soumettant toutes les juridictions royales, hautes et basses, à un style unifié. L'ordonnance criminelle de 1670 unifie quant à elle la procédure pénale. Le règlement pour le commerce de 1673 ou code Savary fixe les règles à suivre dans la pratique du commerce sur terre ou sur la mer. Dussort, doyen du Conseil du Roi et oncle de Colbert, entouré de conseillers d'Etat et de maîtres des requêtes, et auquel est dédié le tome II, en a été la cheville ouvrière. Ces ordonnances sont l'expression du pouvoir législatif de la Monarchie louis-quatorzienne, tenant à l'écart le Parlement de Paris consulté in extremis et pourtant "dépositaire des lois". volume in folio, 250x190, relié pleine basane époque, accrocs, mérite une restauration, rare ouvrage, bon état intérieur, 847pp. Paris, chez les Associés, par Ordre de sa Majesté, MDCCXXXIII‎

‎Conférences des ordonnances de Louis XIV,... avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrêts, par M. Philippe Bornier,... Nouvelle édition... corrigée... par M***...,tome 1er seul;‎

‎ Paris, chez les Associés choisis par ordre de sa majesté pour l'impression de ses nouvelles ordonnances, 1755,In-4 plein veau moucheté havane, dos à cinq nerfs, cloisonné et fleuronné, pièces de titre et de tomaison, tranches rouges,tome 1er seul; sur 2 vol. :530p.+actes CCLIIJ p.,+receuil des nouvelles ordonnances de Louis XV:lxxxiij p.+tables‎

‎petis manques coiffes,coins frottés,traces de mouillure claire en marge de qques feuillets,sinon bon Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 100 €‎

‎CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelleéd., corrigée & augmentée tant des Édits, Déclarations, & Ordonnances donnez par Louis XV en Interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlements pour la procédure du Conseil; & d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement‎

‎, Paris, les Associés choisis par ordre de sa Majesté pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances 1744, 2 vol. in-4, plein veau brun d’époque, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin bordeaux sur dos à 5 nerfs ornés fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (coiffes accidentées avec de forts mq., pc. de tit. absente au t. II, coins et coupes émoussés avec des mq., plats frottés avec des épidermures, qq. rares rousseurs) , [10ff.]-530p.-LXXXIV-[42 ff] / [4ff.]-1000p.‎

‎Conferences des ordonnances de Louis XIV. Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit ecrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de décisions importantes par M. Bornier. Nouvelle édition. Corrigée et augmentée, tant des édits, déclarations et ordonnances donnez par Louis XV, en interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlements pour la procédure du Conseil; & d'un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions précédentes par M.*** [Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine], Avocat au Parlement. ‎

‎ A Paris, Les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, M. DCC. XLIV. (1744) 26 x 19,5 cm, 10 ff. non chiffré - 530 pp. - lxxxiv et 41 ff. non chiffré (Table) pour le premier volume, et 4 ff. non chiffré - 1000 pp. Deux volumes reliés plein veau moucheté d'époque, dos à nerfs, caissons ornés, pièces de titre de cuir rouge, tranches rouges. Reliures usées mais encore solides et décoratives, coins émoussés, manques aux coiffes, mors partiellement fendus, sinon bons exemplaires, intérieur en bel état. L'édition contient les ordonnances de 1667, 1669, 1670 et 1673 sur les matières civiles, criminelles, le commerce, l'administration. Des chapitres quant à la jurisprudence criminelle, sur les muets et sourds et ceux qui refusent de répondre, sur la torture, de la manière de faire le procès au cadavre, sur les duels, etc. ‎