‎Code de procédure civile.‎

‎NON INDIQUE. 8ème tirage.. Non daté. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 301 + 88 pages. Relié plein cuir marron. 2nd plat de couverture abîmé. Epidermures sur les plats. Coins et tranches des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Au moyen de matrices mobiles en cuivre, procédé d'Herhan. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code de procédure civile annoté 113è édition.‎

‎Dalloz. 2022. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 3570 pages. papier bible.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎113è édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code de procédure civile, avec les exposés des motifs présentés au corps législatif, par les orateurs du Conseil d'Etat.‎

‎Paris Renouard 1806 1 vol. relié in-16, basane racinée havane, dos lisse orné de fleurons et frises dorés (reliure de l'époque), VIII + 262 et 155 pp. Petites brunissures sur les plats, sinon en très bonne condition.‎

‎Code de Procédure Civile. [ Bulletin des Lois, n° 110 bis ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, De l'Imprimerie Royale, Chez Rondonneau et Decle, Ménard et Desenne, Paris, 1816, 176-57 pp., 1 f. blanc et 56 pp.‎

7 Images

‎Rare exemplaire en reliure du temps et bien complet des tables et du tarif des frais et dépens, de l'édition officielle du Code de Procédure Civile publiée sous la Restauration, citée par Camus & Dupin, p. 382. Etat très satisfaisant (nom au dos frotté, dos un peu frotté, un petit dessin du temps au second plat, qq. petits dessins du temps à l'encre en garde, bon état par ailleurs).‎

‎Code de procédure civile du canton de Vaud. Edition originale et officielle. Relié avec: Loi du 11 Décembre 1838 sur quelques changements au Code de Procédure Civile du Canton de Vaud.‎

‎ Lausanne, Hignou Ainé 1825 - 1839, 180x110mm, 464 + 82pages, reliure demi-toile frottés par endroits. Rousseurs éparses. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Code de procédure civile, édition stéréotype, conforme à l'édition originale de l'imprimerie impériale - Stéréotype d'Herhan - Taxe des frais de justice‎

‎Imp. des frères Mame. 1810. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. VII + 301 + 92 pages. Annotations à l'encre sur le 1er contreplat. Dos passé. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de Procédure Pénale.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1977. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXI + 531 + XXXIXpages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Journal Officiel de la République Française Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code de procédure pénale - Code de justice militaire‎

‎Dalloz. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1452 pages. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code de procédure pénale code de justice militaire - Codes Dalloz - 30e édition.‎

‎Jurisprudence générale Dalloz. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 1018 + 5 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur les tranches en pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code de procédure pénale du Canton de Vaud. Edition originale et officielle.‎

‎ Lausanne, Imprimerie de S. Delisle 1836, 175x110mm, 250pages, reliure cartonnage marbré. Rousseurs éparses. ‎

‎ avec la feuille d’Errata, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Code des Associations‎

‎JURIS SERVICE / DALLOZ. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 662 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Juris Associations"". Recueil des textes législatifs et réglementaires sur les organismes sans but lucratif. Mis à jour par Pierre ALDROVANDI. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎CODE DES CODES - TOME 1‎

‎AU BUREAU CENTRAL. 1835. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 887 pages. Tranches marbrées. Titre, auteur, année, ornements dorés sur le dos cuir rouge. Reliure signée L. Mariol.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant : le code constitutionnel, le code civil, le code de procédure civile, les codes d'instruction criminelle et pénal, le code des eaux et forêts, le code municipal et rural, le code administratif, le code militaire, le code des finances ou des revenus publics, le code international, le code ou recueil des formules. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code des communes, et textes annexes.‎

‎BERGER-LEVRAULT. Avril 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 573 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE DES COMMUNES - ET TEXTES ANNEXES - A JOUR AU 1ER MARS 1985‎

‎BERGER LEVRAULT. 1985. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 573 Pages. Taches sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE DES COMMUNES - TOME 1 - Livres 1, 2 et 3‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 595 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DES COMMUNES - TOME II (LIVRES III ET IV).‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIX+362 pages. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code des Communes. TOMES 1 et 2‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. LV + 861 pages, pour l'ensemble des 2 volumes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DES COMMUNES, VOLUME 2‎

‎Journal Officiel. 1990. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 219 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DES DELITS DES PEINE - précédé de l'Exposé des Motifs de chacune des lois qui compose ce code, par des Orateurs du conseil général, et suivi d'une table alphabétique est raisonnée des Matières‎

‎CHEZ J. M. DOULADOURE. 1810. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Mouillures. 234 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎édition conforme à l'édition originale du bulletin des lois Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1978. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 84 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE DES IMPOTS‎

‎MAURICE GONON. 1957. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages + 41 planches. Nombreux dessins en couleurs dans le texte et hors texte par Dubout. Couverture rempliée. Qulelques rousseurs sur le dos.. . Sous Emboitage. . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Extraits choisis et commentés par X. G. Renard et J. Edward. Illustrations en couleurs par Dubout. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎CODE DES MARCHES PUBLICS‎

‎Journal Officiel. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Mouillures. 208 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Des articles du code aux textes d'origine... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code des Marchés publics‎

‎Journal officiel de la République française. 1964. In-8. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 116 pp. Petites tâches sur couverture, coins de bas pliés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Code des Marchés publics (Règlements d'administration publique, décrets en Conseil d'Etat et décrets)‎

‎Journal officiel de la République Française. 1964. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 116 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code des Pensions civiles et militaires de retraite. TOME 1 : Parties législative et règlementaire‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1996. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 149 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mise à jour au 26 novembre 1996 Classification Dewey : 340-Droit‎